# Zone 2AU1 du plan local d'urbanisme de Fontenay (88175) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 88175_PLU_20230313 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/03/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU1 du règlement, 4 articles.

## Les 4 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

aspect extérieur et aménagements des abords
Article non réglementé.

### Article 2AU1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

stationnement
Article non réglementé.

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Règlement du PLU - dossier approuvé le 25 AVRIL 2013 Commune de FONTENAY -

Section 3 : possibilités maximales d’occupation du sol

### Article 2AU1 3 - Accès et voirie

espaces libres et espaces verts
Article non réglementé.

### Article 2AU1 4 - Desserte par les réseaux

coefficient d’occupation des sols
Article non réglementé.

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Règlement du PLU - dossier approuvé le 25 AVRIL 2013 Commune de FONTENAY -

CHAPITRE 5 : LES DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES (zone A)
Les zones agricoles - dites zones A – recouvrent des secteurs équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles.

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Règlement du PLU - dossier approuvé le 25 AVRIL 2013 Commune de FONTENAY -

ZONE A

Les dispositions du règlement de la zone A s’applique sans préjudice de dispositions différentes pouvant être éditées par les chapitres 1 et 2 du présent règlement et, le cas échéant, par les orientations d’aménagement et de programmation – en cohérence avec le projet d’aménagement et de développement durables – avec lesquelles les utilisations du sol doivent être compatibles. A noter que la zone A regroupe les secteurs A, AC et AH.
Rappel : voir en annexe : • La liste indicative des essences locales • Les dispositions communes à l’ensemble des zones • Les rappels par articles du règlement

> Les zones indicées «i» sont soumises au risque d’inondation > Les zones indicées «h» sont identifiées comme étant humides
Section 1 : nature de l’occupation et de l’utilisation du sol

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 88175_PLU_20230313.
Page : https://edifiable.fr/plu/fontenay-88175/2au1
La commune : https://edifiable.fr/plu/fontenay-88175.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88175/zone/2au1