# Zone UL du plan local d'urbanisme de Forges de Lanouée (56102) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 56102_PLU_20250926 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UL du règlement, 5 rubriques.

## Les 5 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UL 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : UL 2 - Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités)

2.1 Sont interdits

- Les destinations et sous-destinations non autorisées à l’article 1 et non autorisées sous conditions au présent article.

### Rubrique UL 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : UL 3 - Mixité fonctionnelle et sociale Non réglementé.)

THÉMATIQUE II - CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE

### Rubrique UL 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : UL 5 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère)

5.1 Aspect des constructions - Les constructions doivent s’intégrer à leur environnement. Le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou leur aspect extérieur sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales.

5.2 Performances énergétiques et environnementales - Les constructions privilégieront une conception et une consommation d’énergie, compatibles avec le concept de développement durable. L’emploi d’énergies renouvelables, économes et non polluantes sera privilégié.

### Rubrique UL 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : UL 6 - Traitement environnemental et paysager des espaces non-bâtis et abords des constructions)

6.1 Éléments de paysage à protéger

### Rubrique UL 8 - Stationnement (intitulé du document : UL 7 - Stationnement Non réglementé.)

THÉMATIQUE III - ÉQUIPEMENT ET RESEAUX

ZONES AU

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 56102_PLU_20250926.
Page : https://edifiable.fr/plu/forges-de-lanouee-56102/ul
La commune : https://edifiable.fr/plu/forges-de-lanouee-56102.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/56102/zone/ul