# Zone N du plan local d'urbanisme de Forges-les-Eaux (76276) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 76276_PLU_20240618 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/06/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 16 articles. Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ne, Nt. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur. ## Les réponses du règlement Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Recul sur la voie (article N 6) > Les constructions doivent observer un recul d’au moins 5 mètres par rapport à l’axe des voies existantes ou projetées. ### Distance aux limites (article N 7) > Les constructions doivent être implantées soit en limite séparative, soit à une distance au moins égale à 5 mètres des limites séparatives. ### Espaces verts (article N 13) > 13.4 - Afin de limiter l’imperméabilisation des sols, la surface végétalisée, de pleine terre hors stationnement et circulation, doit être au moins égale à 80% de l’espace libre. ## Les 16 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS 1.1) Toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visées à l’article 2. 1.2 - Les affouillements et exhaussements des sols, sauf ceux nécessaires aux ouvrages techniques et à la création d’ouvrages de lutte contre les inondations et l’érosion. 1.3 - Le remblaiement des mares ou la suppression de tout obstacle naturel aux ruissellements (haies, talus, …). 1.4 - Dans les secteurs d’expansion des ruissellements autour des thalwegs, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf celles visées à l’article 2. 1.5 - Dans les secteurs Ne et Nt, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites sauf celles visées à l’article 2. 1.6 - Dans les zones humides, conformément au tramage identifié sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme, toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles visées à l’article 2 dont les remblais, les modifications du terrain naturel, les dépôts de matériaux ou de déchets. 1.7 - Les sous-sols et les puisards. 1.8 - Dans les zones de débordement de cours d’eau, toutes les occupations et utilisations du sol sont interdites. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL SOUMIS A CONDITIONS SPECIALES 2.1) Dans l’ensemble de la zone N, les équipements d’infrastructure, en particulier ceux liés à la voirie et les équipements d’intérêt général sont autorisés. Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION 2.2 - Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou aux services publics, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. 2.3 - Dans les secteurs d’expansion des ruissellements autour des thalwegs, sont autorisés : - La réhabilitation des bâtiments ne devra pas permettre d'accueillir de nouvelles personnes. - Les sous-sols sont interdits. - La côte du rez-de-chaussée devra être surélevée de 0,30 m. - La réhabilitation des constructions existantes, leur extension mesurée (une seule fois limitée à 20 m² et sous réserve d’assurer la non aggravation du risque inondation et de prévoir une gestion des eaux pluviales conforme aux prescriptions du zonage pluvial) et la reconstruction après sinistre à condition que celui-ci ne soit pas lié à un effondrement du sol, ou à une inondation. - Les aménagements ou utilisation du sol ne générant ni remblai, ni construction (exemples: cultures annuelles et pacage, chemins de randonnées/pistes cyclables, infrastructures de transport strictement transparentes aux écoulements), sauf aires de stationnement. - Les ouvrages, travaux et aménagements hydrauliques légalement autorisés, destinés à réduire les risques à l’échelle du bassin versant. - Les clôtures, sous réserve qu’elles ne constituent pas un obstacle à l’écoulement ou à l’expansion des axes de ruissellement. - La mise aux normes des exploitations agricoles. 2.4 - Dans le secteur Ne, sont autorisés : 2.4.1 - Les constructions et installations nécessaires à des équipements collectifs ou aux services publics, dès lors qu’elles ne sont pas incompatibles avec l'exercice d'une activité agricole, pastorale ou forestière dans l’unité foncière où elles sont implantées et qu’elles ne portent pas atteinte à la sauvegarde des espaces naturels et des paysages. 2.4.2 - La modification et extension des constructions existantes. 2.4.3 - La surface de plancher ne devra pas dépasser 200 m². 2.5 - Dans le secteur Nt, sont autorisés les hébergements insolites. 2.6 - Dès lors que cette extension ne compromet pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site, les bâtiments d'habitation peuvent faire l'objet : 2.6.1 - d'une extension mesurée, de 30% maximum (surface de plancher et emprise au sol) et dans la limite de 50 m², 2.6.2 - de la construction d’annexes dans une bande de 40 mètres autour du bâtiment principal, 2.6.3 - d’une reconstruction à la suite d’un sinistre, sauf si ce dernier est lié aux inondations, y compris son extension. 2.6.4 - Les annexes ne devront pas dépasser la surface de 40 m² d’emprise au sol. 2.6.5 - Le changement de destination à vocation touristique dès lors qu’ils ne compromettent pas l’activité agricole ou la qualité paysagère du site. Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION 2.7 - Dans les zones humides, conformément au tramage identifié sur le plan de zonage au titre de l’article L.151-23 du code de l’urbanisme, sont autorisés : 2.7.1 - les ouvrages, travaux et aménagements liés à la restauration et à l’amélioration des zones humides, 2.7.2 - la reconstruction après sinistre, 2.7.3 - la gestion de l’existant et les changements de destination n’engendrant pas d’augmentation de l’emprise au sol, 2.7.4 - les aménagements ne générant ni remblai, ni assèchement, ni mise en eau, ni imperméabilisation des zones humides, 2.7.5 - les opérations de compensation. SECTION II - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL ### Article N 3 - Accès et voirie (intitulé du document : ACCES ET VOIRIES) Les accès aux réalisations autorisées doivent avoir les caractéristiques minimales de la voirie publique et permettre, outre l’exploitation des installations, la circulation des voitures d’incendie et de sécurité. ### Article N 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1) Eau potable 4.1.1 - Toute construction ou installation nécessitant une alimentation en eau doit être raccordée au réseau public d’eau potable. 4.2 - Assainissement eaux usées : 4.2.1 - Toute construction ou installation nouvelle, le nécessitant, disposera obligatoirement d’un dispositif d’assainissement individuel, conformément au schéma d’assainissement de la commune et à la réglementation en vigueur. 4.2.2 - L’évacuation d’eaux usées non traitées dans les fossés ou réseau public d’eaux pluviales est interdite. 4.3 - Assainissement des eaux pluviales : 4.3.1 - Les dispositifs individuels ou collectif visant la gestion des eaux pluviales sont à la charge du (des) propriétaire(s). 4.3.2 - Les dispositifs de gestion des eaux pluviales des opérations d'aménagement ou de constructions et en particulier leur vidange et leur débordement, ne doivent pas constituer une aggravation des risques en amont et en aval par rapport à la situation préexistante. 4.3.3 - Les dispositifs de gestion des eaux pluviales pourront être conçus selon des techniques alternatives (noues, tranchées et chaussées à structure réservoir, etc. …) à l'utilisation systématique de bassins de rétention. 4.3.4 - La gestion des eaux pluviales doit être assurée par un dispositif d'infiltration dans le sol et récupération des eaux pluviales (ex : cuve de stockage avec débit de fuite, bassin, noue, toiture stockante...), sauf en cas de possibilité de raccordement au réseau communal d'eau pluvial lorsqu'il existe. Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION 4.3.5 - Le dimensionnement du dispositif doit prendre en compte la totalité de la surface du projet et doit être calculé pour recueillir efficacement un évènement de fréquence décennale. 4.3.6 - Dans l'hypothèse d'une insuffisance justifiée de procéder par infiltration, le raccordement à un exutoire, devra être autorisé par le gestionnaire de ce dernier (gestionnaire du réseau, de rivière, de voirie.). A minima, le débit de fuite du raccordement est limité à 2 litres/seconde/hectare aménagé et doit permettre de vidanger l'ouvrage sur une période comprise entre 24h et 48h. 4.3.7 - En fonction des enjeux à l'aval de la parcelle, la mise en place d'une surverse dimensionnée au minimum pour la pluie locale décennale pourra être demandée. 4.3.8 - Le gestionnaire de l'exutoire pourra demander la mise en place d'un système de dépollution des eaux pluviales avant raccordement. 4.3.9 - Toute opération doit faire l'objet d'aménagement visant à limiter l'imperméabilisation des sols et à assurer la maîtrise des débits et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement. 4.4 - Electricité, téléphone : Les raccordements individuels aux réseaux seront enterrés pour toute construction nouvelle et tout changement de destination. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS) Sans objet : Cet article a été supprimé par la loi ALUR. ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES 6.1) Les constructions doivent observer un recul d’au moins 5 mètres par rapport à l’axe des voies existantes ou projetées. 6.2 - Dans le cas d’agrandissement d’une construction existante non conforme à l’article 6.1, les constructions pourront être implantées dans le prolongement de l’existant. ### Article N 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES 7.1) Les constructions doivent être implantées soit en limite séparative, soit à une distance au moins égale à 5 mètres des limites séparatives. 6.2 - Dans le cas d’agrandissement d’une construction existante non conforme à l’article 6.1, les constructions pourront être implantées dans le prolongement de l’existant. ### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE 8.1) Les constructions doivent être jointives ou espacées de 3 mètres minimum. Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION ### Article N 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL 9.1) Dans la zone N, la projection verticale (cf. définition page 3) de toutes les constructions ne doit pas excéder 10% de la superficie du terrain, sauf en cas de reconstruction à l’identique après sinistre. 9.2 - Dans le secteur Ne, l’emprise totale au sol des constructions autorisées dans l’article 2.4 ne devra pas dépasser 200 m². 9.3 - Dans le secteur Nt, l’emprise totale au sol des hébergements insolites autorisés dans l’article 2.5 ne devra pas dépasser 1 000 m². ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS 10.1) Les équipements d’intérêt général ne devront pas excéder 3,50 mètres à l’égout du toit ou RDC + combles. 10.2 - Pour les habitations existantes : 10.2.1 - la hauteur des constructions autorisées dans l’article 2.6 ne devra pas dépasser le gabarit existant, 10.2.2 - les surélévations sont autorisées dans la limite d’un rez-de-chaussée, 1 étage et des combles aménageables, 10.2.3 - la hauteur des annexes ne devra pas dépasser 3,50 m à l’égout de toiture ou à l’acrotère. 10.3 - Dans le secteur Ne, la hauteur des constructions autorisées à l’article 2.4 ne devra pas dépasser 7 m à l’égout de toiture. 10.4 - Dans le secteur Nt, la hauteur des constructions autorisées à l’article 2.5 ne devra pas dépasser 3.50 m à l’égout de toiture. ### Article N 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT DES CONSTRUCTIONS) Article R.111-27 du code de l’urbanisme : Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect extérieur des bâtiments ou ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu'à la conservation des perspectives monumentales. 11.1 - Les constructions existantes en zone N devront se référer à l’article 11 de la zone UB. 11.2 - Dans les secteurs Ne et Nt : les constructions autorisées seront réalisés en bois de teinte naturelle ou en matériaux d’aspect bois. ### Article N 12 - Stationnement (intitulé du document : STATIONNEMENT DES VEHICULES 12.1) Le stationnement des véhicules doit être assuré en dehors de la voie publique. 12.2 - La réalisation d’aires de stationnement devra être accompagnée de dispositifs permettant une gestion des eaux pluviales avec utilisation de matériaux drainants. Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION ### Article N 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS 13.1) Les surfaces libres de toute construction ainsi que les délaissés des aires de stationnement doivent être traités en espaces verts d'agrément et ne peuvent être occupés par des dépôts, même à titre provisoire. 13.2 - Les alignements d’arbres, haies, mares, talus plantés figurant au plan sont soumis aux dispositions de l’article L.151-23 du Code de l’Urbanisme. 13.3 - Les plantations existantes doivent être maintenues, ou remplacées par des plantations constituées d’essences locales. Une liste des végétaux d’essences locales est annexée à ce règlement. Les plantations à créer seront choisies parmi les essences locales. Une liste des végétaux d’essences locales est annexée à ce règlement écrit. 13.4 - Afin de limiter l’imperméabilisation des sols, la surface végétalisée, de pleine terre hors stationnement et circulation, doit être au moins égale à 80% de l’espace libre. SECTION III - POSSIBILITE MAXIMALE D’UTILISATION DU SOL ### Article N 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DES SOLS) Sans objet : Cet article a été supprimé par la loi ALUR. SECTION IV - PERFORMANCE ENERGETIQUE ET COMMUNICATIONS ### Article N 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENE) ENVIRONNEMENTALES Il n’est pas fixé de prescriptions spéciales. ### Article N 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, TRAVAUX, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D'INFRASTRUCTURES E) COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES 16.1 - Les fourreaux devront être prévus pour le passage de la fibre optique, ainsi que pour le passage des réseaux de télécommunication. Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION TITRE V LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION L’inscription d’un emplacement réservé au plan local d’urbanisme permet d’éviter qu’un terrain, destiné à servir d’emprise à un équipement public fasse l’objet d’une utilisation incompatible avec sa destination future. L’article L.151-41 du code de l’urbanisme dispose que le P.L.U. peut fixer les emplacements réservés aux : - voies et ouvrages publics, - installations d’intérêt général, - espaces verts. Le propriétaire d’un emplacement réservé par le plan local d’urbanisme peut dès que le plan est rendu public mettre en demeure d’acquérir son terrain qu’il soit bâti ou non conformément aux dispositions du Code de l’Urbanisme. Le Plan Local d’Urbanisme a créé 1 emplacement réservé : Désignation de l’opération Bénéficiaire 1 - Création d’un ouvrage de défense contre l’incendie Commune Références cadastrales AE 202 TOTAL Surface en m² 1 000 1 000 m² L’emplacement réservé a été repris sur les plans de zonage (cf. pièces 4). Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION TITRE VI LISTE DES VEGETAUX D’ESSENCES LOCALES Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION Nom latin Acer platanoides Acer pseudoplatanus Alnus cordata Alnus glutinosa Betula pendula Carpinus betulus Castanea sativa Fagus sylvatica Fraxinus excelsior Juglans regia Malus sylvestris Populus tremula Prunus avium Quercus petraea Quercus robur Quercus rubra Sorbus torminalis Tilia platyphyllos Tilia cordata ARBRES Nom français Erable plane Erable sycomore Aulne de Corse Aulne glutineux Bouleau verruqueux Charme Châtaignier Hêtre Frêne commun Noyer commun Pommier sauvage Peuplier tremble Merisier Chêne sessile Chêne pédonculé Chêne rouge Alisier torminal Tilleul à grandes feuilles Tilleul à petites feuilles Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme COMMUNE DE FORGES LES EAUX - Elaboration du Plan Local d’Urbanisme APPROBATION ARBUSTES ET ARBRISSEAUX Nom Latin Acer campestre Cornus mas Cornus sanguinea Corylus avellana Euonymus europaeus Frangula alnus Hippophae rhamnoides Ilex aquifolium Laburnum anagyroides Mespilus germanica Prunus mahaleb Prunus spinosa Rhamnus catharticus Salix alba Salix caprea Salix cinerea Salix elaeagnos Salix purpurea Salix triandra Salix viminalis Sambucus nigra Sorbus aucuparia Sorbus domestica Viburnum lantana Viburnum opulus Nom français Erable champêtre Cornouiller mâle Cornouiller sanguin Coudrier Fusain d’Europe Bourdaine Argousier Houx Cytise Néflier Cerisier de Sainte Lucie Prunellier Nerprun purgatif Saule blanc Saule marsault Saule cendré Saule drapé Saule pourpre Saule à trois étamines Saule des vanniers Sureau noir Sorbier des oiseleurs Cormier Viorne lantane Viorne obier Espac’urba - Etudes et conseils en urbanisme --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 76276_PLU_20240618. Page : https://edifiable.fr/plu/forges-les-eaux-76276/n La commune : https://edifiable.fr/plu/forges-les-eaux-76276.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/76276/zone/n