# PLU de Fornex (PLUi, Ariège) : zonage et règles de construction

Fornex, code INSEE 09123, 09350, 104 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200066223_PLUi_20250326 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 26/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/reglement.pdf
- Une partie seulement de ce règlement est affichée zone par zone.
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUL (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/1aul.md
- AP (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/ap.md
- NP (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/np.md
- UC (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/uc.md
- UD (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/ud.md
- UL (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/ul.md
- UXC (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/uxc.md

## Permis de construire à Fornex

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon

## La mairie

- Mairie - Fornex
- Adresse : Place de la Mairie, 09350 Fornex
- Téléphone : 05 61 69 82 71
- Horaires : Le jeudi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200066223_PLUi_20250326.
Page : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/fornex-09123/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/09123