# Zone 2AUR du plan local d'urbanisme intercommunal de Foucart (76279) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200010700_PLUi_20251202 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 02/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUR du règlement, 9 rubriques.

## Les 9 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique 2AUR 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DES SOLS INTERDITES, AUTORISEES ET AUTORISEES SOUS CONDITIONS)

Toutes les occupations et utilisations du sols sont interdites à l’exception des locaux techniques et industriels des administrations publics et assimilés.

ZONE A URBANISER • 2AUR

2AUR-01-01

ARTICLE 2 : OCCUPATIONS OU UTILISATIONS DES SOLS AUTORISEES SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

2AUR-02-01

Non réglementé.

### Rubrique 2AUR 2 - Mixité fonctionnelle et sociale

2AUR-03-01

Non réglementé

SECTION 2 : CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES ET ENVIRONNEMENTALES

### Rubrique 2AUR 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

ARTICLE 4 : IMPLANTATIONS DES CONSTRUCTIONS

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

2AUR-04-01

Non réglementé

### Rubrique 2AUR 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

ZONE A URBANISER • 2AUR

2AUR-06-01

Non réglementé

### Rubrique 2AUR 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

2AUR-05-01

Non réglementé

### Rubrique 2AUR 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère

ARTICLE 7 : ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

2AUR-07-01

Non réglementé

ARTICLE 8 : PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES DES CONSTRUCTIONS

2AUR-08-01

Non réglementé

### Rubrique 2AUR 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS)

ARTICLE 9 : PRESERVATION, MAINTIEN ET REMISE EN ETAT DES CONTINUITES ECOLOGIQUES

2AUR-09-01

Non réglementé

ARTICLE 10 : ESPACES LIBRES, PLANTATIONS ET HYDRAULIQUE DOUCE

2AUR-10-01

Non règlementé

SECTION 3 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX EQUIPEMENTS ET RESEAUX

### Rubrique 2AUR 8 - Stationnement

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

2AUR-13-01

Non règlementé

AUX

ZONE A URBANISER A VOCATION ECONOMIQUE ET/OU ARTISANALE MIXTE

### Rubrique 2AUR 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES)

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

2AUR-11-01

Non réglementé

ARTICLE 12 : DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RESEAUX PUBLICS

Se référer également au règlement commun à toutes les zones

2AUR-12-01

Non réglementé

ZONE A URBANISER • 2AUR

---

Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200010700_PLUi_20251202.
Page : https://edifiable.fr/plu/foucart-76279/2aur
La commune : https://edifiable.fr/plu/foucart-76279.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/76279/zone/2aur