# Zone UC du plan local d'urbanisme intercommunal de Fouchères (89180) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 248900748_PLUi_20260629 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 29/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UC du règlement, 8 articles.

## Les 8 articles du règlement, mot pour mot

### Article UC 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Destinations et sous-destinations autorisées

Les destinations et sous-destinations autorisées, autorisées sous condition ou interdites sont indiquées dans le tableau ci-après. Lorsque les cases sont grisées, elles sont « activées ». Les conditions des autorisations sont reprises dans l’article UC2.

Destinations

Sous-destinations

Exploitation agricole et forestière Habitation
Commerce et activités de service
Équipements d’intérêt collectif
et services publics
Autres activités des secteurs secondaire ou tertiaire

Exploitation agricole
Exploitation forestière
Logement Hébergement
Artisanat et commerce de détail Restauration
Commerce de gros Activités de services où s’effectue
l’accueil d’une clientèle Hébergement hôtelier et touristique
Cinéma
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et
assimilés Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés Établissements d’enseignement, de
santé et d’action sociale Salles d’art et de spectacles
Équipements sportifs Autres équipements recevant du
public
Industrie Entrepôt Bureau Centre de congrès et d’exposition

Autorisé

Autorisé sous
condition

Interdit

### Article UC 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Interdictions et limitations de certains usages et affectations des sols, constructions et activités
- Toutes les destinations et sous-destinations non mentionnées à l’article 1 et 2 sont interdites.
- Les usages et affectations suivantes des sols sont interdits : . les dépôts de ferrailles, déchets, vieux matériaux et carcasses de voitures.
- Sont interdits les sous-sols et les garages enterrés dans tous les secteurs UCs et ses sous-secteurs.
- Sont interdites les vérandas et les serres dans les sous-secteurs UCsr, UCsc et UCsd.
- Sont interdites les annexes à usage de garage en UCb ;
- Peuvent être autorisés les auvents d’une superficie maximale de 10 m² et d’une hauteur maximale de 3 m, dans le secteur UCb.
DEUXIEME CHAPITRE : CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, ENVIRONNEMENTALES ET PAYSAGERES

### Article UC 3 - Accès et voirie

Volumétrie et implantations des constructions
Implantations des constructions par rapport aux limites séparatives :
Secteur UCb - Les constructions sont autorisées sur les limites séparatives si les façades ne comportent aucun ouvrant ou en retrait des limites séparatives. Dans ce cas, la distance sera au minimum de 1,90 m. La distance de construction en limite séparative de 1,90m est calculée par la projection verticale au sol de l’ensemble de la construction.
Secteurs UCs DEFINITION contraire aux définitions des dispositions générales du présent règlement: Le retrait correspond à la distance horizontale minimale mesurée entre tout point de la façade de la construction et les limites séparatives de la parcelle. Cette distance s’applique sans exception à l’ensemble de la constrution. - Les constructions à usage d’habitation (hors annexes) doivent s’implanter à une distance au moins égale à 5 m de l’alignement des voies de circulation. - Toutes les constructions sont autorisées sur les limites séparatives si les façades ne comportent aucun ouvrant ou en retrait des limites séparatives. Dans ce cas, la distance sera au minimum de 3 m. - Dans le cas d’un bâtiment existant qui ne respecterait pas les règles d’implantation ci-avant, il est autorisé de réaliser une extension dans son prolongement ou reconstruction après démolition sous réserve que ces travaux n’aggravent pas la non-conformité de l’implantation. - Les annexes (dont abris de jardin et les carports) seront édifiées, soit adossées à une construction existante, soit isolées et, dans ce dernier cas, dissimulées par des arbustes à feuillages persistants avec un recul minimal d’1 m par rapport à toutes les limites séparatives (= alignement des voies de circulation et autres limites).
Hauteurs maximales des constructions à usage d’habitation :
Secteur UCb - La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation ne peut être inférieure à 4,50 m (extension d’un seul niveau) et supérieure à 7,50 m au faitage
Secteurs UCs - La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est limitée à 5,30 mètres au faitage dans les sous-secteurs UCsr, UCsc et UCsd. En cas de prolongation du volume existant, il est autorisé la conservation de la hauteur existante dans sa continuité. Dans les sous-secteurs UCsr et UCsc, la hauteur des murs à l’égout ne devra pas excéder 3,10 m sans pour autant être inférieure à 2,10 m. Dans le sous-secteur UCsd, la hauteur des murs à l’égout ne devra pas excéder 3,60 m sans pour autant être inférieure à 2,10 m. - La hauteur maximale des constructions à usage d’habitation est limitée à 20 mètres au faitage dans le reste du secteur UCs.
Hauteurs maximales des annexes et carports :
Secteur UCb - La hauteur maximale des abris de jardins et des annexes est limitée à 2,8 mètres. Toutefois, si l’abri de jardin ou l’annexe sont accolés à la construction principale, cette hauteur ne peut être supérieure à 4,50 mètres.
Pour sauvegarder l’homogénéité des constructions, ils doivent présenter les mêmes contraintes de formes, de pentes, de matériaux et d’aspect qu’une extension.
Secteur UCs - La hauteur maximale des annexes (dont abris de jardin) est limitée à 2,5 mètres. - La hauteur maximale des carports est limitée à 2,80 m pour un monopente, à 3,50 m pour une double pente.
Emprise au sol :
Dans le secteur UCb, - L’emprise au sol des constructions de toute nature (abri de jardin, piscine, terrasse imperméable et annexe compris) ne dépassera pas 30% de la surface du terrain.
Dans le secteur UCs - L’emprise au sol au sol des annexes dont les abris de jardin (hors carports) ne pourra excéder 15 m² par bâtiment distinct. - L’emprise au sol des carports ne pourra excéder 27,5 m² à raison d’un carport autorisé au maximum par unité foncière.
Dans le sous-secteur UCsc - L’emprise au sol des constructions de toute nature (habitation, terrasse couverte, abris de jardin, carport et annexe compris) hors terrasses non-couvertes, ne dépassera pas 300 m², et avec une surface bâtie au sol, compris tous murs de façade (nu extérieur) limitée à 215 m² maximum.
Dans le sous-secteur UCsr - L’emprise au sol des constructions de toute nature (habitation, terrasse couverte, abris de jardin, carport et annexe compris) hors terrasses non-couvertes, ne dépassera pas 380 m², et avec une surface bâtie au sol, compris tous murs de façade (nu extérieur) limitée à 215 m² maximum.
Dans les sous-secteurs UCsd, - L’emprise au sol des constructions de toute nature (habitation, terrasse couverte, abris de jardin, carport et annexe compris) hors terrasses non-couvertes, ne dépassera pas 100 m², et avec une surface bâtie au sol, compris tous murs de façade (nu extérieur) limitée à 75 m² maximum. Dans le cadre d’une extension d’habitation, la construction nouvelle devra impérativement se faire sur la largeur complète du bâtiment existant afin de conserver la volumétrie du bâtiment.

### Article UC 4 - Desserte par les réseaux

Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère
Secteur UCb
Principes généraux des constructions à usage d’habitation et de leurs annexes : - Les constructions à usage d’habitation seront de type « Chalet ». Un chalet est constitué d’une charpente à deux versants inclinés à 60° (avec une tolérance de plus ou moins 5°) reposant sur un vide sanitaire maçonné. On distinguera les versants intérieurs dirigés vers la construction principale, des versants extérieurs qui leurs sont opposés et dirigés vers la parcelle (voir schémas ci-après). - Les pentes auront une tolérance de + ou -5°. - Les pentes « intérieures » pourront avoir une inclinaison comprise entre 30 et 60°. - Les pentes extérieures devront être de 60°. - La couverture est de type « ardoise anthracite ». - Les deux façades pignons sont constituées d’un bardage d’aspect bois verni en pose horizontale. - Les menuiseries sont plus hautes que larges. - Les chalets, leurs extensions, annexes et abri de jardins sont réalisés exclusivement en ossature bois. - Les agrandissements des constructions existantes doivent être réalisés en harmonie avec le chalet de base qui restera la référence et le point de départ de toute réflexion architecturale. - Le rez de chaussée ne doit pas être situé à plus de 0,60 m du sol naturel. - Les bâtiments communs et les installations collectives du domaine ne sont pas concernés par les règles cidessus. - L’emploi de pans de bois de type « colombage » est interdit. - Seuls les murs de soubassement du vide sanitaire peuvent ne pas être habillés de bois. - Les couvertures en tôle métallique (ou similaire) ne sont autorisées que pour les annexes et abris de jardin sous réserve d’être laqués ou teintés dans la masse (gris anthracite). - Les terrasses sur pilotis ne sont pas autorisées à plus d’un mètre du sol naturel.
Toitures des constructions à usage d’habitation : - Les toitures des habitations seront au moins à deux pentes et à deux versants. - Les deux versants principaux allant du faîtage au sol et respectant une pente de l’ordre de 60°.
Les schémas ci-après illustrent les possibilités d’extensions autorisées par rapport à la forme de base.
La synthèse de ces schémas (après les exemples proposés) résume les possibilités d’agrandissement suivant différents axes des chalets et de son annexe, ou abris de jardin, s’ils sont accolés au chalet.
La modénature des murs pignons est un élément important pour souligner la forme en A des toitures particulières à la zone UCb.
Les arbalétriers des fermes au droit des pignons doivent être mis en évidence par la mise en œuvre, en relief par rapport au bardage des pignons, d’un coffrage couleur ton bois ou anthracite qui les englobe, et évite ainsi un aspect monolithique de la construction. ( voir palette des teintes admises)
EXEMPLES DE POSSIBILITES D’EXTENSIONS

EXEMPLES DE POSSIBILITES D’EXTENSIONS

EXEMPLES DE POSSIBILITES D’EXTENSIONS

Règlement – PLUi-2024 – Modification simplifiée n°2 – approuvé le 29 juin 2026

- Les couvertures doivent conserver les dimensions (ardoise mécanique de dimension 60 cm X 30 cm), la forme, l’aspect ardoise et le coloris anthracite du matériau de référence des chalets d’origine. L’emploi de tôles galvanisées est interdit. - Les chiens assis, lucarnes bourguignonnes ou à la capucine et combles à la Mansart sont interdits. - Les toitures peuvent être percées de fenêtres de toit ou de ciel vitrés en respectant l’alignement horizontal des châssis. Les châssis seront de la même teinte anthracite que la couverture.
Façades-pignons et ouvertures des constructions à usage d’habitation : - Les façades-pignons sont constituées en parement d’un bardage de lames de bois en pose horizontale. - Le matériau privilégié reste le bois même si des matériaux composites d’aspect bois sont autorisés. - Les façades sont de couleur ton bois (voir illustrations précédentes). - Il est autorisé de remplacer le bardage et les ouvrants par une façade-pignon vitrée (partielle ou totale). Cette façade sera constituée soit de menuiseries en bois ou dans les tons bois ou de menuiseries métalliques de ton anthracite. Les volets roulants sont interdits sur les façades totalement vitrées. - Les menuiseries des façades-pignons seront en bois ou d’aspect bois en respectant la verticalité actuelle. Les menuiseries métalliques sont acceptées dès lors qu’elles respectent la verticalité des ouvrants actuels et sont d’une teinte d’aspect bois ou anthracite. L’aspect bois doit permettre visuellement de le confondre avec une essence naturelle. - Les menuiseries et les volets sont de couleur ton bois ou anthracite. - Les volets roulants sont autorisés si les coffrages ne dépassent pas de la façade. - Les balcons en encorbellement sont interdits.
Équipements divers des constructions à usage d’habitation : - Les équipements de type antenne, parabole, barbecue maçonné, climatiseur, pompe à chaleurs devront être masqués à la vue autant depuis les voies de circulation que des parcelles voisines. - Les panneaux solaires sont interdits sur les chalets, extensions ou annexes et doivent être positionnés au sol et masqués depuis les voies et les parcelles limitrophes.
Abris de jardin et annexes : - L’emprise au sol des abris de jardin et des annexes ne doit pas dépasser 25 m2. Toutefois dans le cas où l’abri de jardin ou l’annexe est accolée à la construction principale, l’emprise au sol maximale est portée à 30m2. - Le nombre est limité à une annexe par parcelle. - Les extensions de chalets sont autorisées à condition que l’ensemble -existant et extension- n’excède pas 30% du terrain d’assiette. - Les cabanons et/ou abris de jardin sont autorisés à condition d’être limités au nombre de trois et d’une surface cumulée de 45 m² au maximum sans pouvoir excéder 20m² par abris. - Ils doivent respecter l’esthétique générale des chalets, être en bois, d’un seul niveau, avoir une toiture à 2 pans dont l’inclinaison doit dépasser 15°, et ne pas dépasser 2,80 m de hauteur de faîtage. - Les couvertures en tôle métallique (ou similaire) sont autorisées sous réserve d’être laquées ou teintées dans la masse (gris anthracite) et sont exclues les tôles ondulées. - Les bouteilles de gaz devront être insérées dans un coffrage sécurisé et d’aspect bois.

Clôtures : - Seules les clôtures par haies vives (arbustes, plantes enracinées) sont autorisées pour délimiter une parcelle, étant précisé que toute plantation doit être réalisée en retrait de 50 cm de la limite de propriété. Toutefois, un grillage, d’une hauteur maximale de 1,80 m, en limite de propriété et noyé dans la végétation ou derrière la haie végétale (pas devant) est autorisé.

Secteurs UCs
Principes généraux des constructions à usage d’habitation : - Les constructions dans le sous-secteur UCsr seront de type « ranch » : les caractéristiques principales d’un ranch sont la présence d’une coursive ouverte sur au moins la moitié de chaque longueur de façade de l’habitation hors pignons, avec des poteaux rectangulaires de coloris brun foncé RAL 8019 (ou équivalent), et éventuellement des lisses le long de ces coursives ou des terrasses. Un des pignons sera recouvert de lambris de bois horizontaux ou verticaux lasurés ou peints brun foncé RAL 8019 (ou équivalent), le second pignon pourra être recouvert sur sa partie supérieure uniquement de lambris de bois horizontaux et verticaux lasurés ou peints brun foncé RAL 8019 (ou équivalent). Des menuiseries sont tolérées sur la partie supérieure des pignons. Les façades seront revêtues d’un enduit de coloris blanc ou recouvertes d’un lambris de bois toute hauteur sur un maximum de la moitié de la façade. Ces lambris seront horizontaux ou verticaux lasurés ou peints de teinte brun foncé RAL 8019 (ou équivalent). Les menuiseries extérieures (portes, fenêtres et volets) seront de couleur unie de teinte brun foncé RAL 8019 (ou équivalent) ou blanches. Les éventuels volets roulants devront être d’une teinte blanche ou brun foncé RAL 8019 (ou équivalent).
- Les constructions dans le sous-secteur UCsc seront de type « cottage » : les caractéristiques principales d’un cottage sont des éléments de décoration en briques ou plaquettes de briques collées de ton de Puisaye finition vieillie (ou équivalent) en particulier sur les cheminées. Les façades seront revêtues d’un enduit de coloris blanc. Les menuiseries extérieures (portes, fenêtres et volets) seront de couleur unie de teinte blanche ou brun foncé RAL8019 (ou équivalent). Les éventuels volets roulants devront être d’une teinte blanche ou brun foncé RAL8019 (ou équivalent). - Les constructions dans les sous-secteurs UCsd seront de type « duplex » : les caractéristiques principales d’un duplex sont la présence de plusieurs habitations mitoyennes par bâtiment, sur un ou deux niveaux. Les façades seront revêtues d’un enduit de coloris blanc. Les menuiseries extérieures des portes et volets seront de couleur unie de teinte brun foncé RAL 8019 (ou équivalent). Les fenêtres seront de couleur unie, de teinte brun foncé RAL 8019 (ou équivalent) ou blanches.
- Sont interdits les pastiches d’architecture archaïque à la région dans les sous-secteurs UCsr, UCsc et UCsd. - Sont interdits les emplois sans enduits de matériaux destinés à être recouverts (carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings de béton) dans les sous-secteurs UCsr, UCsc et UCsd.
Pour tout le secteur UCs, les équipements divers des constructions : - Les équipements de type antenne, parabole, barbecue maçonné, climatiseur, pompe à chaleur devront être masqués à la vue autant depuis les voies de circulation que des parcelles voisines.
Toitures des constructions (hors annexes et carports) : Le secteur UCs : - Les couvertures des extensions devront être réalisées conformément au bâti existant.
Les sous-secteurs UCsr et UCsc : - Les combles et toitures devront présenter une simplicité de volume et une unité de conception. - Les croupes et toitures terrasses sont interdites. - les faîtages des bâtiments doivent être dans le prolongement ou parallèle au faîtage du bâtiment principal, sans obligation d’être alignés en hauteur. Les décalages de ligne de faîtage parallèle sont limités à un par habitation. Les décalages de ligne de faîtage en hauteur sont limités à deux par habitation.
exemples d’agrandissements en jaune en plan de masse :

- Les toitures seront à deux pans avec des pentes comprises entre 18° et 35°. Ces pans partent tous d’une des lignes faîtières et peuvent comprendre une seule rupture de pente par pan. - Les couvertures de tous les bâtiments seront réalisées en tuiles mécaniques de couleur brune. - Les lucarnes et chiens assis sont interdits, seuls les châssis de toiture de forme rectangulaire de dimension inférieure ou égale à 140 x 140 sont admis pour l'éclairement des combles, et limités à quatre par façade.
Le sous-secteur UCsd : - Les combles et toitures devront présenter une simplicité de volume, une unité de conception et respecter le modèle original. - Les bâtiments à usage d'habitation ne devront comporter qu'une seule ligne de faîtage rectiligne, sans obligation d’aligner l’agrandissement sur la hauteur du faîtage du bâtiment principal.
exemples d’agrandissements en jaune en plan de masse :

- Les couvertures de tous les bâtiments seront réalisées soit en matériaux ayant l’aspect de l’ardoise, soit en bardeaux bitumineux de couleur ardoise ou gris anthracite, soit en tuiles en terre cuites de couleur ardoise ou gris anthracite. - Les châssis de toiture de forme rectangulaire de dimension inférieure ou égale à 140 x 140 sont admis pour l'éclairement des combles, et limités à deux par « duplex ».
Les annexes dont les abris de jardins (hors carport) : - Les toitures seront à deux pans. - Une toiture à une seule pente de 18° minimum est admise, s'ils présentent moins de 15 m2 d'emprise au sol et moins de 2,5 mètres de hauteur totale par bâtiment distinct. - Les matériaux de toiture devront être de teinte identique à celle de la toiture du bâtiment principal. - Les façades devront être revêtues de lambris en bois horizontaux ou verticaux, lasurés ou peints de teinte brun foncé RAL8019 (ou équivalent).
Les carports : - Ils devront avoir des dimensions maximales de 5 m x 5,5 m au sol et une volumétrie simple. - Ils devront être ouverts sur deux côtés au minimum. - Ils devront avoir une toiture composée de deux pans maximums. - Les matériaux de toiture devront être de teinte identique à celle de la toiture du bâtiment principal. - Les matériaux devront être de teinte brun foncé RAL8019 (ou équivalent).
Clôtures des constructions à usage d’habitation : Les haies vives en bordure de parties communes ne devront pas empiéter sur les trottoirs et gêner la circulation sur les routes - Dans les secteurs UCsr et UCsd, les clôtures sur rue seront constituées :
. soit d’une haie végétale d’une hauteur maximale de 2,00 m. . soit d’une clôture en bois avec lisses horizontales d’une hauteur maximale de 80 cm, doublée d'une haie végétale ; la hauteur maximale de cet ensemble ne devant pas dépasser 1,80 m. . soit d’un grillage d’une hauteur maximale de 1,80 m, doublé d’une haie vive (côté rue). La couleur verte est imposée pour les piquets et le grillage. . les portails et portillons seront composés d’un ou deux vantaux. Leur hauteur maximale sera de 1,00 m. ils seront réalisés en bois ou en métal de teinte marron RAL8019 et devront s’harmoniser avec les clôtures. Ils pourront être encadrés par des piliers maçonnés de teinte identique aux vantaux et d’une hauteur maximale de 1,80 m.
- Dans le secteur UCsc, les clôtures sur rue seront constituées : . soit d’une haie végétale d’une hauteur maximale de 2,00 m. . soit d’un grillage d’une hauteur maximale de 1,80 m doublé d’une haie vive (côté rue). La couleur verte est imposée pour les piquets et le grillage. . soit d’un muret en maçonnerie recouvert d’un enduit de coloris blanc, ou réalisé en briques apparentes, d'une hauteur maximale de 30 cm surmonté d’une clôture en bois avec lisses horizontales ou d’un grillage, le tout doublé d’une haie végétale ; la hauteur maximale de cette ensemble ne devant pas dépasser 1,80 m. . les portails et portillons seront composés d’un ou deux vantaux. Leur hauteur maximale sera de 1,00 m. ils seront réalisés en bois ou en métal de teinte marron RAL8019 et devront s’harmoniser avec les clôtures. Ils pourront être encadrés par des piliers maçonnés de teinte identique aux vantaux et d’une hauteur maximale de 1,80 m.
Dans les secteurs UCsr, UCsd et UCsc : les autres clôtures seront constituées :  Soit d’une haie végétale d’une hauteur maximale de 2,00 m.  Soit d’un grillage sur pieux métalliques, d'une hauteur maximale de 1,80 m obligatoirement doublées de haies vives. La couleur verte est imposée pour les piquets et le grillage.

### Article UC 5 - Superficie minimale des terrains

Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions
- Les espaces non bâtis doivent être plantés ou végétalisés. Des essences locales et variées seront utilisées pour les plantations.
- Les haies vives d’arbustes seront d’essences locales et diversifiées (cf. OAP). Les arbres de hautes tiges ne sont pas autorisés ni en limite de propriété y compris côté voirie en UCb.
- Quelle que soit la destination des constructions et des terrains, les espaces libres doivent être entretenus et aménagés de façon que la propreté et l'aspect de la zone n'en soient pas altérés. Les espaces libres doivent faire l’objet d’un traitement végétal (espaces plantés, engazonnés ...) ou minéral.
- Recommandation : L’implantation du bâti principal et/ou de ses annexes, visera si possible à favoriser l’ensoleillement des constructions nouvelles et existantes, ainsi que l’utilisation de dispositifs de captation de l’énergie solaire (capteurs solaires, surface vitrée…). Il s'agit en fait d'augmenter la proportion de vitrage en façade Sud (50%), à des proportions moindres, à l'est et à l'Ouest (16 à 25%). La mise en place de protections solaires extérieures à travers des dispositifs passifs et actifs efficaces en été et en intersaisons (orientables) est également recommandée.

### Article UC 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Stationnement
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques sur des emplacements aménagés à l’intérieur des propriétés sauf en zone UCb ou le stationnement sur les voiries communes est autorisé.
En UCs : - Dans les secteurs UCsc et UCsr et il devra être réalisé, à l'occasion de toute construction, divisions ou installation nouvelle, des aires de stationnement sur le terrain propre à l'opération, de telle sorte que chaque habitation soit dotée d’un minimum de deux emplacements de stationnement en surface à l’intérieur des propriétés.
- Dans les secteurs UCsd il devra être réalisé, à l'occasion de toute construction, divisions ou installation nouvelle, des aires de stationnement sur le terrain propre à l'opération ou sur un terrain à proximité, de telle sorte que chaque habitation soit dotée d’un minimum d’un emplacement de stationnement en surface.
En UC : Un stationnement pour les vélos (1 m2 par logement) doit être prévu dès que la construction comporte plus de 3 logements.

TROISIEME CHAPITRE : EQUIPEMENTS ET RESEAUX

### Article UC 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Desserte par les voies publiques ou privées
- Les accès sur les voies doivent être adaptés à l'opération et aménagés en fonction de l'importance du trafic desdites voies, de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique.
- Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu'elles supportent ou aux opérations qu'elles doivent desservir. Les voies doivent notamment présenter des caractéristiques permettant de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie, de la protection civile, du ramassage des ordures ménagères et du déneigement.

### Article UC 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres

Desserte par les réseaux
- Toute construction ou installation qui requiert une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau collectif de distribution d'eau potable.
- Toute construction ou installation nécessitant une évacuation des eaux usées doit être raccordée au réseau collectif d'assainissement, selon la réglementation en vigueur.
- A l'exception des effluents rejetés compatibles avec le mode de traitement, et sous réserve d'une autorisation de rejet avec le gestionnaire du réseau, l'évacuation des eaux usées autres que domestiques dans le système public d'assainissement est interdite. Cette condition peut conduire à imposer un pré-traitement ou un traitement des effluents non domestiques.
- En l’absence de réseau collectif, l’assainissement autonome est obligatoire si les constructions ou installations nécessitent une évacuation des eaux usées. La conception de cette installation devra permettre le possible raccordement ultérieur à un système collectif s’il est mis en place. Les filières d’assainissement individuel doivent être conformes aux normes et règles de l’art. Elles sont soumises à avis préalable par le Service Public d’Assainissement Non Collectif (SPANC) : contrôles de conception, de réalisation et périodique.
- Les eaux pluviales sont infiltrées sur la parcelle (des dispositifs à l'échelle de plusieurs parcelles sont également autorisés), sauf impossibilité technique (à justifier) : les eaux pluviales seront alors rejetées dans le réseau collectif pluvial lorsqu'il existe ou dans un exutoire naturel. Exception pour la zone UCs, où le rejet des eaux pluviales de la parcelle se fait dans l’étang commun du Domaine de Clairis.
- Les réseaux de télécommunication, de télédistribution, de fibres optiques, électriques… ainsi que leurs branchements sont enterrés ou à défaut disposés de façon à les intégrer au mieux en façade des constructions, sous corniches par exemple.

CHAPITRE 4 : DISPOSITIONS APPLICABLES À LA ZONE UE

UE

VOCATION DE LA ZONE La zone UE constitue une zone destinée aux activités économiques.

PREMIER CHAPITRE : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE D’ACTIVITES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 248900748_PLUi_20260629.
Page : https://edifiable.fr/plu/foucheres-89180/uc
La commune : https://edifiable.fr/plu/foucheres-89180.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/89180/zone/uc