# PLU de Fréniches (Oise) : zonage et règles de construction

Fréniches, code INSEE 60255, 60640, 323 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60255_PLU_20170303 (plan local d'urbanisme), approuvé le 03/03/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 45 pages, 6 zones, 96 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/a.md
- AUR (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/aur.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/n.md
- UIR (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/uir.md
- UPR (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/upr.md
- UR (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/ur.md

## Permis de construire à Fréniches

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Fréniches
- Adresse : 241 rue de l'Église, 60640 Fréniches
- Téléphone : 03 44 43 23 61
- Horaires : Le lundi, de 11 h à 12 h 30 ; Le mardi, de 17 h 15 à 19 h 15 ; Le vendredi, de 10 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60255_PLU_20170303.
Page : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/freniches-60255/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60255