# PLU de Frespech (Lot-et-Garonne) : zonage et règles de construction

Frespech, code INSEE 47105, 47140, 279 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 47105_PLU_20161115 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/11/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 55 pages, 7 zones, 112 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/reglement.txt

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Comme le définit l’article R (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/a.md
- AU : La zone AU ou à urbaniser délimite les secteurs à caractère naturel de la commune destinés à être ouverts à l'urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/au.md
- AUX : La zone AU ou à urbaniser délimite les secteurs à caractère naturel de la Commune destinés à être ouverts à l'urbanisation (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/aux.md
- N : Les zones naturelles et forestières sont dites « zones N » (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/n.md
- UA : La zone U ou urbaine délimite les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffi (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/ua.md
- UB : La zone U ou urbaine délimite les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffi (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/ub.md
- UX : La zone U ou urbaine délimite les secteurs déjà urbanisés et les secteurs où les équipements publics existants ou en cours de réalisation ont une capacité suffi (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/ux.md

## Permis de construire à Frespech

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Nucléaire

## La mairie

- Mairie - Frespech
- Adresse : 122 avenue Marcel Petit, 47140 Frespech
- Téléphone : 05 53 95 73 33
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 16 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 47105_PLU_20161115.
Page : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/frespech-47105/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/47105