# Zone 2AUX1 du plan local d'urbanisme intercommunal de Friaize (28166) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200058360_PLUi_20201214 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 14/12/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUX1 du règlement, 7 articles.

## Les 7 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUX1 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

Obligations de performances énergétiques et environnementales des constructions Article non règlementé.

SECTION 2.3. Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et abords des constructions

### Article 2AUX1 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions

Obligations imposées en matière de réalisation de surfaces économiques aménageables, d’espaces libres, de plantations, d’aires de jeux et de loisirs Article non règlementé.

### Article 2AUX1 3 - Accès et voirie

Obligations imposées en faveur des continuités écologiques et des éléments du paysage à protéger Article non règlementé.

### Article 2AUX1 4 - Desserte par les réseaux

Obligations imposées pour la gestion et l’écoulement des eaux pluviales Article non règlementé.

SECTION 2.4. Stationnement

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### Article 2AUX1 5 - Superficie minimale des terrains

Obligations de réalisation d’aires de stationnement Article non règlementé. SECTION 3 : Equipements et réseaux

### Article 2AUX1 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques

Conditions de dessertes des terrains pour les voies publiques ou privées et d’accès aux voies publiques Article non règlementé.

### Article 2AUX1 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives

Conditions de dessertes des terrains par les réseaux Article non règlementé.

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TITRE 4 – DISPOSITIONS APPLICABLES AUX POLES D’EQUILIBRE

REGLEMENT POUR LES POLES D’EQUILIBRE (Bailleau-le-Pin, Fontaine-laGuyon et Pontgouin)

REGLES APPLICABLES A LA ZONE Uba PREAMBULE

La zone Uba correspond aux parties urbanisées et anciennes des bourgs. Cette zone comprend le secteur Ubai (Pontgouin) qui correspond à la zone inondable.

SECTION 1 : DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGES DES SOLS ET NATURES D’ACTIVITES

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200058360_PLUi_20201214.
Page : https://edifiable.fr/plu/friaize-28166/2aux1
La commune : https://edifiable.fr/plu/friaize-28166.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/28166/zone/2aux1