# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Frizon (88190) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 88190_PLU_20211015 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/10/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 9 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> Article non réglementé. ARTICLE 2AU10 : hauteur maximale des constructions Article non réglementé.

## Les 9 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : occupations et utilisation du sol interdites)

Sont interdites toutes les occupations et utilisation des sols non mentionnées à l’article 1AU2.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : occupations et utilisation du sol soumises à des conditions particulières)

Seules sont autorisées les constructions et les installations nécessaires aux services public et d’intérêt collectif à condition qu’elles soient liées au fonctionnement des réseaux publics et aux équipements d’infrastructures d’intérêt collectif.
Section 2 : conditions de l’occupation du sol

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Article non réglementé.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux

Article non réglementé.

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : caractéristiques des terrains)

Article non réglementé.
2AU

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques)

Les locaux et installations nécessaires aux services publics d’intérêt collectif, de même que les constructions à vocation d’équipements publics, ne sont pas soumis à des règles d’implantation particulières.

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : implantation des constructions par rapport aux limites séparatives de propriété)

Les locaux et installations nécessaires aux services publics d’intérêt collectif, de même que les constructions à vocation d’équipements publics, ne sont pas soumis à des règles d’implantation particulières.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété)

Article non réglementé.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol

Article non réglementé.
ARTICLE 2AU10 : hauteur maximale des constructions
Article non réglementé.

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 88190_PLU_20211015.
Page : https://edifiable.fr/plu/frizon-88190/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/frizon-88190.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/88190/zone/2au