# PLU de Frouville (Val-d'Oise) : zonage et règles de construction

Frouville, code INSEE 95258, 95690, 347 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 95258_PLU_20130516 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/05/2013, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 118 pages, 5 zones, 69 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/reglement.txt

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/a.md
- AU1 (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/au1.md
- N (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/ua.md
- UH (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/uh.md

## Permis de construire à Frouville

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Frouville
- Adresse : 10 bis Grande rue, 95690 Frouville
- Téléphone : 01 30 34 70 55
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 11 h ; Le vendredi, de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 18 h 30 à 20 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 95258_PLU_20130516.
Page : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/frouville-95258/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/95258