# PLU de Gœulzin (Nord) : zonage et règles de construction

Gœulzin, code INSEE 59263, 59169, 1 070 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 59263_PLU_20230921 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/09/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 59 pages, 6 zones, 53 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/plan/2.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/1au.md
- 1AU1 (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/1au1.md
- A : Il s’agit d’une zone protégée à vocation exclusivement agricole (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/a.md
- N : Il s’agit d’une zone de protection des sites, destinée à la prise en compte du milieu naturel et à sa mise en valeur (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/n.md
- UA : Il s'agit de la zone urbaine centrale (3 articles) : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/ua.md
- UC : Il s'agit de la zone urbaine périphérique (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/uc.md

## Permis de construire à Gœulzin

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Goeulzin
- Adresse : Rue Marteloy, 59169 Goeulzin
- Téléphone : 03 27 89 62 39
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 59263_PLU_20230921.
Page : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/g-ulzin-59263/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59263