# Zone 2AU du plan local d'urbanisme de Galluis (78262) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 78262_PLU_20230413 (plan local d'urbanisme), approuvé le 13/04/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU du règlement, 16 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article 2AU 6)

> Sans objet. 48

### Distance aux limites (article 2AU 7)

> Sans objet.

### Emprise au sol (article 2AU 9)

> (Voir définition en annexe) Sans objet.

### Hauteur (article 2AU 10)

> (voir définitions en annexe) Sans objet.

### Stationnement (article 2AU 12)

> Sans objet.

### Espaces verts (article 2AU 13)

> PLANTATIONS - ESPACES BOISES Sans objet. SECTION 3 - POSSIBILITE MAXIMALE D’OCCUPATION DES SOLS

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DU SOL INTERDITS)

Sans objet.

### Article 2AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION ET D’UTILISATION DU SOLS SOUMIS A CONDITIONS SPECIALES)

Sans objet.

SECTION 2 - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

### Article 2AU 3 - Accès et voirie

Sans objet.

### Article 2AU 4 - Desserte par les réseaux

Sans objet.

### Article 2AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

(Surface, Forme, dimensions) Sans objet.

### Article 2AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES)

Sans objet.

48

### Article 2AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES DE LA ZONE)

Sans objet.

### Article 2AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTION LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Sans objet.

### Article 2AU 9 - Emprise au sol

(Voir définition en annexe) Sans objet.

### Article 2AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

(voir définitions en annexe) Sans objet.

### Article 2AU 11 - Aspect extérieur

Sans objet.

### Article 2AU 12 - Stationnement

Sans objet.

### Article 2AU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES)

PLANTATIONS - ESPACES BOISES Sans objet.

SECTION 3 - POSSIBILITE MAXIMALE D’OCCUPATION DES SOLS

### Article 2AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL (C.O.S.))

Sans objet.

49

SECTION 4 – AUTRES DISPOSITIONS

### Article 2AU 15 - Performances énergétiques et environnementales

Sans objet

### Article 2AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques

Sans objet

50

TITRE 4 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES

AGRICOLES ET NATURELLES

CHAPITRE VII - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A

Il s’agit de la zone agricole comprenant un secteur Aa et Ab

SECTION I – NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DES SOLS

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme délivré par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 78262_PLU_20230413.
Page : https://edifiable.fr/plu/galluis-78262/2au
La commune : https://edifiable.fr/plu/galluis-78262.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/78262/zone/2au