# Zone UB du plan local d'urbanisme de Genlis (21292) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 21292_PLU_20250911 (plan local d'urbanisme), approuvé le 11/09/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UB du règlement, 2 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ub. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 2 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UB 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : Interdit)

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### Rubrique UB 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : Implantation par rapport aux limites séparatives de propriété Zone Ua)

Les constructions (hors annexe) seront implantées en limite séparative et/ou en respectant une distance de 1,5 mètre minimum.

Une disposition particulière est prévue en secteur Ua2 dans le -ville. Un trait de limite séparative est identifié dans cette OAP :

- Par rapport à ce trait, constructions sur limite est interdite,

- Par rapport à ce trait, le retrait par rapport au trait de limite est égal à au moins la hauteur de de la construction projetée.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 21292_PLU_20250911.
Page : https://edifiable.fr/plu/genlis-21292/ub
La commune : https://edifiable.fr/plu/genlis-21292.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/21292/zone/ub