# PLU de Genouilleux (Ain) : zonage et règles de construction

Genouilleux, code INSEE 01169, 01090, 701 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01169_PLU_20200305 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/03/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 52 pages, 7 zones, 112 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU : La zone 1AU a une fonction d’habitat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/1au.md
- A : Il s’agit de la zone agricole, non équipée, qu’il convient de protéger en raison, de richesses naturelles, notamment de la valeur agricole des terres ou de la r (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/a.md
- AH : Les zones Ah concernent les hameaux insuffisamment équipés et le bâti dispersé sans vocation agricole, situés à l’intérieur des zones A. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/ah.md
- AS (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/as.md
- N : Les zones naturelles et forestières sont dites "zones N" (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/n.md
- NH : Les zones Nh concernent les hameaux insuffisamment équipés et le bâti dispersé sans vocation agricole, situés à l’intérieur des zones N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/nh.md
- UA : La zone UA a une fonction principale d’habitat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/ua.md

## Permis de construire à Genouilleux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Genouilleux
- Adresse : 50 place de la Mairie, 01090 Genouilleux
- Téléphone : 04 74 66 51 13
- Horaires : Le lundi, de 10 h à 12 h 30 ; Le jeudi, de 10 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 16 h à 19 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01169_PLU_20200305.
Page : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/genouilleux-01169/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01169