# Zone 2AU1 du plan local d'urbanisme de Gernelle (08187) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 08187_PLU_20161209 (plan local d'urbanisme), approuvé le 09/12/2016, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AU1 du règlement, 2 articles.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AU1 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : PERFORMANCES ÉNERGÉTIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Article non règlementé.

### Article 2AU1 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : INFRASTRUCTURES ET RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES)

Article non règlementé.
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TITRE IV - DISPOSITIONS APPLICABLES AUX ZONES AGRICOLES
CHAPITRE I - ZONE A
CARACTÈRE DE LA ZONE A « Cette zone comprend les terres agricoles des Gernelle, équipées ou non, à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique. - La zone A comporte des éléments remarquables protégés au titre de l’article L 151-19 et 23 : - le calvaire de Gernelle, - la chapelle de Sainte-Barbe - le tilleul situé à proximité immédiate du cimetière. - La zone A comporte des cheminements identifiés à protéger qui méritent d'être préservés au titre des dispositions de l'article L.151-38 du Code de l'Urbanisme

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 08187_PLU_20161209.
Page : https://edifiable.fr/plu/gernelle-08187/2au1
La commune : https://edifiable.fr/plu/gernelle-08187.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/08187/zone/2au1