# PLUi de Gigny (Jura) : zonage et règles de construction

Gigny, code INSEE 39253, 39320, 264 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200090579_PLUI_20240403_B (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 03/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/gigny-39253/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/gigny-39253/reglement.txt

## Permis de construire à Gigny

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Gigny-sur-Suran
- Adresse : 16 le Chapitre, 39320 Gigny-sur-Suran
- Téléphone : 03 84 85 41 25
- Horaires : Le mardi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Le jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 13 h 30 à 16 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200090579_PLUI_20240403_B.
Page : https://edifiable.fr/plu/gigny-39253
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/gigny-39253/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39253