# Zone N du plan local d'urbanisme de Giraumont (60273) : ce que le règlement autorise Zone naturelle à protéger en raison de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages. Cette zone est principalement constituée : - de jardins en périphérie du bourg bâti - d’espaces boisés - d’espaces de polyculture en périphérie du bourg bâti (association de pâtures, faibles terres agricoles, jardins, haies, alignement d’arbres et boisements) La conservation de l’ensemble de ces espaces permet notamment de conserver la biodiversité existante et l’ensemble des corridors écologiques potentiels. Il est important de se référer à la liste et au plan de Servitudes d’Utilité Publique en annexe du P.L.U. Dans cette zone on trouve : - Servitudes relatives à l’établissement des canalisations de transport et de distribution de gaz - Servitudes résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales Il est à noter que cette DUP et les périmètres associés sont en cours de suppression. Le dossier de servitudes d’utilité publique en annexe du PLU détaille ces servitudes. Il est important de se référer aux informations jugées utiles. Dans cette zone, on trouve : - Sentier de liaison GR225 « Rouen-Belgique ». Ce chemin est inscrit au Plan Départemental de tourisme pédestre qui a été approuvé par le Conseil municipal le 18 janvier 1990 et rendu exécutoire le 12 février 1990. - Circuit équestre « Noyonnais » inscrit au Plan Départemental de randonnée équestre approuvé le 8 novembre 1991 et rendu exécutoire le 12 novembre 1991 (même itinéraire que le GR225). - Circuit de randonné répertorié au sein de la communauté de communes du Pays des Sources intitulé « Vallée de l’Aronde ». - Canalisation de transport de gaz Définition de zones de protection de chaque côté de la canalisation. Ces zones de protection ne sont pas des servitudes d’utilité publique. Atlas des risques naturels majeurs - Risque « coulée de boue », aléa faible Risque « remontée de nappe », aléas fort, faible et faible à nul En annexe du PLU, les études hydrauliques réalisées sont toutes jointes afin de détailler les risques à l’échelle du territoire. - Inventaire des mouvements de terrains et cavités de l’Oise Aléa fort retrait-gonflement des argiles Compte tenu de la nature argileuse potentielle des sols, il est fortement conseillé de réaliser une étude géotechnique pour toute nouvelle construction autorisée. Des fondations adaptées semblent indispensables pour se prémunir des risques liés aux argiles existants. La pochette des informations jugées utiles contient des conseils et préconisations de constructions. Document en vigueur : 60273_PLU_20240514 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/05/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre N du règlement, 13 articles. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Hauteur (article N 10) > La hauteur maximale des abris pour animaux et des annexes autorisés est limitée à 3.50 mètres au faîtage (occupations et utilisations du sol autorisées par les trois premiers alinéas de l’article 2). ## Les 13 articles du règlement, mot pour mot ### Article N 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Est interdit, tout mode d’occupation ou d’utilisation autre que ceux énumérés à l’article 2. ### Article N 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES) Sont autorisées, sous réserve que le caractère de la zone naturelle ne soit pas mis en cause et d’une bonne intégration paysagère des constructions ou installations : - les constructions et installations nécessaires à l’exploitation ou à l’entretien des milieux naturels (remise à matériel, abri de jardin, bûcher…), - les abris pour animaux, - les constructions d’équipements d’infrastructure et de superstructure liés à la voirie et aux réseaux divers et ceux nécessaires au fonctionnement des services publics (transformateurs, pylônes, antennes, réservoirs d’eau potable, postes de détente de gaz, station d’épuration, bassin de retenue…) si elles ne compromettent pas le caractère naturelle de la zone. Dans le secteur Nm, sont autorisés également : - les bâtiments ou installations annexes à caractère privatif (garage, remise à matériel, abri de jardin…) liés aux constructions à usage d’habitation existantes à proximité au sein de la zone U. Sauf application d’une disposition d’alignement, il sera fait abstraction des prescriptions édictées aux articles 3 à 13 suivants pour les constructions d’équipements d’infrastructure et de superstructure liés à la voirie et aux réseaux divers (transformateurs, pylônes, réservoirs d’eau potable, station d’épuration, bassin de retenue,…). SECTION II – CONDITIONS DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL ### Article N 3 - Accès et voirie Non réglementé ### Article N 4 - Desserte par les réseaux Non réglementé. ### Article N 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS) Non réglementé. ### Article N 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Aucune construction ne peut être édifiée à moins de 5 mètres des emprises publiques. Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas : - pour les équipements publics ou d’intérêt collectif si des contraintes techniques ou fonctionnelles le justifient, - pour les extensions des constructions existantes dans la mesure où l’extension projetée n’a pas pour conséquence de réduire le recul initial. 81 Article N7 – IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Les constructions ou installations peuvent s’implanter en limite séparative ou en retrait par rapport à ces limites. ### Article N 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE) Non réglementé. ### Article N 9 - Emprise au sol Toute construction ou installation est limitée à 40 m². ### Article N 10 - Hauteur maximale des constructions Il convient de se reporter au lexique pour comprendre comment est mesurée la hauteur d’une construction. La hauteur maximale des abris pour animaux et des annexes autorisés est limitée à 3.50 mètres au faîtage (occupations et utilisations du sol autorisées par les trois premiers alinéas de l’article 2). Ces hauteurs ne s’appliquent pas aux dépassements ponctuels dus à des exigences techniques ou fonctionnelles (château d’eau, cheminées, colonnes d’aération, clochers et autres structures verticales). ### Article N 11 - Aspect extérieur L’autorisation d’utilisation du sol ou de bâtir pourra être refusée ou n’être accordée que sous réserve de prescriptions particulières si l’opération en cause, par sa situation, son architecture, ses dimensions ou son aspect extérieur, est de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales. Les architectures de style ou de caractère empruntés à d’autres régions sont exclues. Il conviendra de prendre en compte la grande sensibilité paysagère de cette zone. La nature des matériaux et le volume des bâtiments devront garantir l’insertion des constructions dans le paysage. La ou les teintes employées devront s’harmoniser avec le paysage environnant et rappeler la végétation ou la terre. ### Article N 12 - Stationnement Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques. ### Article N 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACE LIBRE ET PLANTATION) Non réglementé. 82 SECTION III – POSSIBILITES D’UTILISATION DU SOL Article N14 – COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL Non réglementé. SECTION IV – CONDITIONS DE L’UTILISATION DU SOL SUIVANT LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE PERFORMANCE ENERGETIQUE ET DE RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES Article N15 – LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES Non réglementé. ### Article N 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : LES OBLIGATIONS IMPOSEES AUX CONSTRUCTIONS, INSTALLATIONS ET AMENAGEMENTS, EN MATIERE D’INFRASTRUCTURES ET RES) COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES Non réglementé. TITRE V EXPLICATIONS GENERALES D’ORDRE TECHNIQUE LEXIQUE PRESCRIPTIONS PAYSAGERES EXPLICATIONS GENERALES D’ORDRE TECHNIQUE Lexique Article 3 - ACCES ET VOIRIE Accès : Passage desservant, à partir d’une voie publique ou privée ouverte à la circulation et en état de viabilité, une unité foncière unique dont il fait généralement partie. Les voies publiques sont ouvertes à la circulation : ce sont des infrastructures équipées (carrossables en tous temps, bitumées ou bétonnées avec éventuellement des trottoirs) qui peuvent être empruntées par tous les usagers. Elles permettent notamment aux riverains d’accéder à leur habitation. Les voies privées sont des voies ouvertes à la circulation desservant à partir d’une voie publique, une ou plusieurs propriétés dont elle fait juridiquement partie. Une cour commune peut être assimilée à une voie privée. SCHEMA EXPLICATIF : Accès direct par la voie publique Accès par une voie privée Accès Voie publique Voie privée Voie publique Article 6 - IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES L’emprise d’une voie publique est délimitée par l’alignement. L’alignement est soit conservé à l’état actuel, soit déplacé en vertu d’un plan d’alignement approuvé (général ou partiel selon qu’il concerne la totalité d’une voie ou seulement une section). L’alignement qui doit être respecté à l’occasion de toute opération de construction, réparation, clôture peut être porté à la connaissance du propriétaire concerné par un arrêté d’alignement délivré par le maire. S’agissant d’une desserte privée, l’alignement sera conventionnellement la limite effective actuelle de l’emprise de cette desserte en application de son statut juridique propre par rapport aux propriétés riveraines. Les P.L.U. peuvent créer de nouveaux alignements ou modifier ceux qui ont été approuvés en prévoyant de nouvelles limites du domaine public des voies sous la forme d’emplacements réservés. Ils peuvent aussi supprimer des alignements approuvés en ne les laissant pas figurer au tableau des servitudes annexé au PLU ce qui, leur enlève, à l’issue d’un délai d’un an à compter de l’approbation du P.L.U., toute valeur d’opposabilité aux autorisations d’utiliser le sol. Cf. schéma explicatif page suivante SCHEMA EXPLICATIF : Bande constructible Voie publique Construction en retrait de l’alignement Construction à l’alignement Article 7 – IMPLANTATION PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES Une limite séparative est une limite autre que l’alignement séparant une propriété de la propriété voisine. Le règlement d’un PLU peut imposer une marge de recul par rapport aux limites séparatives (figure 1) ou au contraire exiger ou permettre l’implantation sur une (figure 2) ou sur deux limites séparatives (figure 3). Limites séparatives 1 2 3 Voie publique Pour l’appréciation de la distance (d) par rapport aux limites séparatives, c’est la partie la plus avancée de la construction qui doit servir de référence. Ainsi dans le cas d’un balcon, la marge d’isolement doit être calculée à partir de l’extrémité du balcon. De même, pour un débord de toiture, élément constitutif du bâtiment, la marge de recul doit être calculée à partir de l’extrémité du débord de la toiture (cf. schéma explicatif page suivante). SCHEMA EXPLICATIF : limite séparative d limite séparative d Article 9 – EMPRISE AU SOL L’emprise au sol d’un bâtiment est la superficie de sol qu’occupe la base de ce bâtiment. Article 10 – HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS La hauteur des constructions est mesurée à partir du sol naturel existant, avant les travaux d’exhaussement ou d’affouillement nécessaires pour la réalisation du projet. Exhaussement de sol : remblaiement de terrain qui doit faire l’objet d’une autorisation si sa superficie est supérieure à 100m² et si sa hauteur excède 2 mètres. Affouillement : Extraction de terrain qui doit faire l’objet d’une autorisation si sa superficie est supérieure à 100m² et si sa profondeur excède 2 mètres. Pour le calcul de la hauteur, les ouvrages indispensables et de faible emprise comme par exemple les cheminées ne sont pas prises en compte. Elle est calculée soit à l’égout du toit soit au faîtage. SCHEMA EXPLICATIF : Egout Faîtage H H Sol naturel Article 11 – ASPECT EXTERIEUR TOITURES : Les différents types de lucarne en France A : Lucarne à capucine B : Lucarne à chevalet C : Outeau D : Œil de bœuf E : Chien assis F : Lucarne rampante G : Lucarne à fronton (ici triangualaire) H : Lucarne cintrée PRESCRIPTIONS PAYSAGERES Essences végétales conseillées ou obligatoires SOURCE : « Arbres et Haies de Picardie : Observer, projeter, gérer et protéger le patrimoine boisé » CAUE de la Somme. 2006, Site Internet du CAUE de l’Oise. LES ARBRES Afin d’éviter la monotonie, il est préférable d’employer des végétaux caducs qui assurent un effet décoratif et qui varient au cours des saisons. Les arbres sont des éléments de composition du jardin qui apportent bien-être et confort en dehors de la maison tout en accompagnant le bâti de manière harmonieuse. Il est important d’envisager au moment de la plantation le volume (aérien et souterrain) et la taille maximale que peut prendre l’arbre. Les arbres doivent être choisis en fonction de l’espace dont ils disposent dans votre jardin. Les arbres à feuilles caduques plantés à proximité des fenêtres de la maison permettent avec leur feuillage de créer de l’ombre en été, et de laisser passer la lumière en hiver. Plantés à distance raisonnable de la maison, ils créent des jeux d'ombre et de lumière tout en faisant réaliser des économies de climatisation et de chauffage. LES GRANDS ARBRES DE JARDIN : - Frêne / Fraxinus excelsior - Erable plane / Acer platanoïdes - Erable sycomore / Acer pseudoplatanus - Tilleul des bois / Tilia cordata - Robinier / Robinia pseudoacacia - Saule osier / Salix viminalis - Chêne pédonculé / Quercus peduncalata - Chêne rouvre / Quercus petraea - Chataignier / Castanea sativa - Hêtre / Fagus sylvatica - Aulne à feuille en cœur / Alnus cordata - Noyer commun / Juglans regia - Merisier / Prunus avium Végétaux à éviter ou à utiliser avec précaution : - Allergisants : Bouleau pubescent (Betula pubescens), Bouleau verruqueux (Betula pendula), etc. - Inadaptés : Peuplier blanc (Populus alba), Peuplier tremble (Populus tremula), etc. - Toxiques : If commun (Taxus baccata), Ailanthe (Ailanthus altissima), etc. Planter des végétaux de grandes dimensions devant des bâtiments de grande taille ne permet pas forcément de les intégrer correctement au paysage. Au contraire, cela rend encore plus visible des constructions souvent ingrates. Merisier Saule osier LES ARBRES FRUITIERS : Pommiers, poiriers, pruniers, noyers en variétés… Les arbres fruitiers étaient autrefois très fréquents en fond de parcelle et permettaient une transition avec le paysage rural environnant. Leur floraison printanière est très décorative et leur taille réduite permet leur implantation dans de petits jardins. Les arbres fruitiers sont sensibles aux maladies et aux insectes ravageurs. En respectant les exigences du sol et du climat, vous rendrez les arbres que vous plantez plus résistants. Végétaux à éviter ou à utiliser avec précaution : - Inadaptés : Amandier (Prunus dulcis), Citronnier (Citrus limon), Mandarinier (Citrus reticulata), Néflier du Japon (Eriobotrya japonica), etc. Pommier Prunier LES ARBRES DE TAILLE MOYENNE ET LES ARBUSTES : L’association de différents arbres et arbustes permet de créer une variation dans les formes, les volumes et les textures. L’ensemble végétal ainsi créé permet de marquer l’espace, de valoriser un lieu ou d’agrémenter un espace laissé libre. Il convient de planter des arbres et des arbustes dont le volume est adapté à l’espace dont ils disposent, que ce soit pour le volume aérien ou souterrain. Dès la plantation, il faut anticiper l'encombrement que prendra la plante adulte, et ce notamment lorsque l'on plante près des bâtiments. Les arbres et les arbustes constituent un réseau de corridors écologiques permettant le déplacement de la faune et le lien entre le milieu urbain et le milieu rural. Ils contribuent ainsi au maintien de la biodiversité. Les arbres de taille moyenne - Bouleau / Betula verrucosa - Alisier blanc / Sorbus aria - Sorbier des oiseleurs / Sorbus aucuparia - Erable champêtre / Acer campestre - Charme / Carpinus betulus Les arbustes champêtres à feuilles caduques - Erable champêtre / Acer campestre - Charme / Carpinus betulus - Noisetier / Coryllus avellana - Fusain d’Europe / Evonymus auropaeus - Viorne obier / Viburnum opulus - Viorne lantane / Viburnum lantana Alisier blanc - Cornouiller sanguin / Cornus sanguinea - Prunellier / Prunus spinosa - Sureau noir / Sambucus nigra - Cytise / Laburnum anagyroïdes - Néflier (Mespilus germanica) - Eglantier (Rosa canina) Les arbustes de parcs et jardins à feuilles caduques : - Seringat / Philadelphus coronarius - Groseiller fleurs / Ribes sanguineum - Forsythia / Forsythia intermedia - Spirée / Spirea vanhouttei - Weigela / Weigela sp. - Cassis / Ribes nigrum Les arbustes à feuilles persistantes : - Abelia / Abelia grandiflora - Troëne commun / Ligustrum atrovirens - Buis / Buxus sempervirens - Houx / Ilex aquifolium - Mahonia / Mahonia aquifolium - Chèvrefeuille / Lonicera caprifolium Cytise Cornouiller sanguin en hiver LES HAIES Les haies servent à délimiter l'ensemble ou une partie de l’espace. Elles séparent différents espaces et surtout créent une intimité dans le jardin. Libres ou taillées, les haies en limite d’espace public, comme les murs de clôture en briques, sont un fil reliant les habitations les unes aux autres. Les haies mélangées de différentes essences de végétaux sont plus résistantes aux maladies, donnent la possibilité de réaliser des compositions paysagères plus intéressantes, maintiennent la biodiversité floristique et faunistique et participent à une meilleure harmonie entre le végétal et le bâti. Les haies de type Thuya, Cyprès ou Laurier banalisent les paysages du fait de leur utilisation massive. Leur aspect compact les a parfois assimilé à du «béton vert» créant souvent des barrières visuelles dans les paysages. - Charme commun (Carpinus betulus) - Poirier sauvage (Pyrus pyraster) - Tilleul à petites feuilles (Tilia cordata) - Aulne commun (Alnus glutinosa) - Erable champêtre (Acer campestre) - Aubépine blanche (Crataegus monogyna) - Cornouiller mâle (Cornus mas) - Aubépine épineuse (Crataegus laevigata) - Saule Marsault (Salix caprea), - Saule fragile (Salix fragilis), - Viorne obier (Viburnum opulus). - Nerprun purgatif (Rhamnus cathartica) - Bouleau commun (Betula pendula) - Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea) - Noisetier commun (Corylus avellana) - Pommier sauvage (Malus sylvestris) - Genêt à balais (Cytisus scoparius) - Hêtre commun (Fagus sylvatica) - Bourdaine (Frangula alnus), - Prunellier (Prunus spinosa), - Saule cendré (Salix cinerea), Végétaux à ne pas utiliser : - Banalisation : Thuya (Thuya occidentalis), etc. Végétaux à éviter ou à utiliser avec précaution : - Toxiques : Ailanthe (Ailanthus altissima) ; Cotoneaster (Cotoneaster franchetti); Laurier cerise (Prunus laurocerasus) ; Fusain d'Europe (Euonymus europaeus) ; Troène commun (Ligustrum vulgare) Charme commun Aubépine blanche AUTRES ESPECES LES ESPECES TAPISSANTES ET GRIMPANTES : Clématite des haies (Clematis vitalba), Houblon commun (Humulus lupulus), Dans un jardin, le vertical est aussi important que l’horizontal. Les plantes grimpantes permettent d’agrémenter les surfaces verticales des espaces extérieurs. Elles peuvent recouvrir les portiques, pergolas, murs, pylônes, tonnelles, troncs d’arbres, etc. Il est important de choisir l’essence à planter en fonction du type de support approprié. Végétaux à éviter ou à utiliser avec précaution : - Toxiques : Chèvrefeuille commun (Lonicera caprifolium), Chévrefeuille des bois (Lonicera periclymenum), Lierre commun (Hedera helix), etc. EXEMPLES DE QUELQUES VEGETAUX RECOMMANDES POUR STABILISER LES TALUS CALCAIRES LES ARBUSTES - Buddléa, arbre aux papillons (Buddleja davidii) - Baguenaudier, arbre à vessies (Colutea arborescens) - Sureau (Sambucus nigra) - Viorne obier (Viburnum opulus) - Cornouiller sanguin (Cornus sanguinea) VIVACES DE SOLEIL - Achillées (Achille sp.) - Cota des teinturiers (Anthemis tinctoria) - Epervières (Hieracium sp.) - Valérianes (Valeriana sp.) - Mauves (Malva sp.) - Centaurées (Centaurea sp.) - Euphorbes (Euphorbia sp.) - Pivoines (Paeonia sp.) - Asters (Aster sp.) ESPECES D’OMBRE (bulbes et rhizomes) - Jacinthe des bois (Hycinthoides non-scripta) - Narcisses (Narcissus sp.) - Anémones des bois (Anemone sylvestris) - Hellebores diverses - Sceau de salomon (Polygonatum sp.) - Euphorbes (Euphorbia) --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60273_PLU_20240514. Page : https://edifiable.fr/plu/giraumont-60273/n La commune : https://edifiable.fr/plu/giraumont-60273.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60273/zone/n