# Chemin des Vouges, 79330 Glénay : zone du PLU et règles de construction

Au droit de cette voie, le plan de zonage porte la zone **UB**, zone correspond aux espaces agglomeres recents du centre ville de Thouars, des bourgs des autres communes et des villages.
La voie longe aussi Np (Secteurs caracterises par la presence des reservoirs de biodiversite remarquables de la trame verte et bleue), N (Secteurs correspondant a des reservoirs de biodiversite complementaires et certains corridors de la trame verte et bleue), A (Secteurs correspondant aux parties du territoire a proteger en raison du potentiel agronomique biologique ou economique des terres agricoles) à moins de 120 m : la zone se lit à la parcelle, pas à la rue.
Document en vigueur : 247900798_PLUi_20260223 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 23/02/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.

## Espaces protégés et bruit d'aérodrome, au point

Aucun espace protégé ni plan de bruit au point, sur onze couches de l'INPN et celle de la DGAC.

## Les règles en clair

Compilées une fois depuis le document, chaque valeur adossée à la phrase du règlement qui la porte. Une valeur sans sa condition est fausse : la condition fait partie de la réponse.

Ce document a été relu à la main, par un lecteur qui ne l'avait pas compilé. Comment les règles sont relues : https://edifiable.fr/fiabilite

### Constructions autorisées (article UB 2, « Interdiction et limitation de certains usages et affectations des sols, constructions et activités : De manière générale »)

- **Terrains de camping/caravaning et parcs résidentiels de loisirs interdits**
  > UB2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Les terrains de camping/caravaning et parcs résidentiels de loisirs en application de l'article L.443-1 du Code de l'Urbanisme ;
- **Stationnement à ciel ouvert des caravanes, résidences mobiles de loisirs ou habitations légères de loisirs interdit en dehors du terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur**
  > UB2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Le stationnement à ciel ouvert des caravanes, résidences mobiles de loisirs ou habitations légères de loisirs en dehors du terrain où est implantée la construction constituant la résidence de l'utilisateur ;
- **Garages collectifs de caravanes ou résidences mobiles de loisirs interdits**
  > UB2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Les garages collectifs de caravanes ou résidences mobiles de loisirs ;
- **Carrières et extractions de matériaux interdites**
  > UB2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Les carrières et extractions de matériaux ;
- **Usages et affectations des sols, constructions et activités à destination d'exploitations agricoles ou forestières interdits**
  > UB2-1 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS INTERDITES : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Les usages et affectations des sols, constructions et activités à destination d'exploitations agricoles ou forestières.
- **Constructions destinées à un usage industriel et d'entrepôts admises sous réserve d'être compatibles avec la proximité d'habitations et de ne pas générer de nuisances**
  > Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Les constructions destinées à un usage industriel et d'entrepôts sous réserve d'être compatibles avec la proximité d'habitations et de ne pas générer de nuisances.
- **Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) admises si elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants et si toutes dispositions utiles sont mises en œuvre pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et éviter ou réduire les nuisances et dangers éventuels**
  > UB2-2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS AUTORISÉS SOUS CONDITIONS : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Les Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE), à condition : o Qu'elles correspondent à des besoins nécessaires à la vie et à la commodité des habitants, o Que soient mises en œuvre toutes dispositions utiles pour les rendre compatibles avec les milieux environnants et permettre d'éviter ou tout au ...
- **Affouillements et exhaussements de sol admis s'ils sont commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaires pour réaliser des usages, constructions et activités autorisés dans la zone**
  > UB2-2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS AUTORISÉS SOUS CONDITIONS : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] - Les affouillements et exhaussements de sol à condition qu'ils soient commandés par la déclivité du terrain ou rendus nécessaires pour la réalisation d'usages et d'affectations du sol, de constructions et d'activités autorisés dans la zone.
- **Densité brute minimale de 15 logements / ha sur la polarité majeure (Louzy, Missé, Saint-Jacques-de-Thouars, Saint-Jean-de-Thouars, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Thouars)** : Opérations créant des logements sur une unité foncière de plus de 3000 m² (partie comprise dans la zone)
  > UB2-2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS AUTORISÉS SOUS CONDITIONS : Dans l'ensemble de la zone UB : ... brutes minimales suivantes : o 15 logements / ha sur la polarité majeure (Louzy, Missé, Saint-Jacques-deThouars, Saint-Jean-de-Thouars, Sainte-Radegonde, Sainte-Verge, Thouars) o 12 logements / ha sur le pôle relais (Saint-Varent) o 10 logements/ ha sur les autres communes
- **Densité brute minimale de 12 logements / ha sur le pôle relais (Saint-Varent)** : Opérations créant des logements sur une unité foncière de plus de 3000 m² (partie comprise dans la zone)
  > UB2-2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS AUTORISÉS SOUS CONDITIONS : Dans l'ensemble de la zone UB : ... Sainte-Verge, Thouars) o 12 logements / ha sur le pôle relais (Saint-Varent) o 10 logements/ ha sur les autres communes
- **Densité brute minimale de 10 logements / ha sur les autres communes** : Opérations créant des logements sur une unité foncière de plus de 3000 m² (partie comprise dans la zone)
  > UB2-2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS AUTORISÉS SOUS CONDITIONS : Dans l'ensemble de la zone UB : ... le pôle relais (Saint-Varent) o 10 logements/ ha sur les autres communes
- **Artisanat et commerce de détail de type 1 interdits, à l'exception de ceux prévus sous conditions** : Hors périmètres de centralité
  > - Les usages et affectations des sols, constructions et activités à destination : o D'artisanat et de commerce de détail de type 1, ::: PLUi CC du Thouarsais
- **Restauration et commerce de gros interdits, à l'exception de ceux prévus sous conditions** : Hors périmètres de centralité
  > - Règlement// version Modification n°2 :::: 36 Dispositions applicables à la zone UB o De restauration, o De commerce de gros, À l'exception de ceux prévus sous conditions ; Au sein des terrains identifiés au règlement-documents graphiques au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme: - Tous les usages, affectations des sols, constructions et activité, à l'exception de ceux autorisés sous conditions.
- **Extension des constructions existantes admise dans la limite de 50% de l'emprise au sol existante à la date d'approbation du PLUi** : Hors périmètres de centralité : artisanat ou commerce de détail de type 1, restauration, commerce de gros
  > ▪ Dans l'ensemble de la zone UB sauf dans les périmètres de centralité : L'extension des constructions existantes dans la limite de 50% de l'emprise au sol existante à la date d'approbation du PLUi ::: PLUi CC du Thouarsais
- **Implantation et extension autorisées** : Périmètres de centralité : artisanat ou commerce de détail de type 1, restauration, commerce de gros
  > UB2-2 USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITÉS AUTORISÉS SOUS CONDITIONS : Dans l'ensemble de la zone UB : [...] ▪ Dans les périmètres de centralité : Sont autorisées leur implantation et extension.
- **Tous les usages, affectations des sols, constructions et activités interdits, à l'exception de ceux autorisés sous conditions** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19
  > - Tous les usages, affectations des sols, constructions et activité, à l'exception de ceux autorisés sous conditions.
- **Constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires à des infrastructures ou à des équipements et services publics, collectifs ou d'intérêt général admis, sans dénaturer le caractère des sites** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19
  > - Les constructions, installations, travaux et ouvrages techniques liés ou nécessaires, soit à la réalisation d'infrastructures, soit à des équipements et des services publics, collectifs ou d'intérêt général
- **Aménagement, réfection et extensions mesurées des habitations admis, l'extension ne dépassant pas 40% de l'emprise au sol des constructions existantes de moins de 90m² d'emprise au sol à la date d'approbation du PLUi** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19
  > - L'aménagement, [...] d'habitations sous réserve que l'extension ne représente pas plus de : o 40% de l'emprise au sol des constructions existantes de moins de 90m² d'emprise au sol à la date d'approbation du PLUi. o 30% de l'emprise au sol des constructions existantes de 90m² d'emprise au sol et plus, dans la limite de 50m² d'emprise au sol, à la date d'approbation du PLUi.
- **Extension limitée à 30% de l'emprise au sol existante, dans la limite de 50m² d'emprise au sol** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19 : habitations existantes de 90m² d'emprise au sol et plus
  > - L'aménagement, [...] la date d'approbation du PLUi. o 30% de l'emprise au sol des constructions existantes de 90m² d'emprise au sol et plus, dans la limite de 50m² d'emprise au sol, à la date d'approbation du PLUi.
- **Annexes à l'habitation admises à une distance inférieure à 20 m de la construction principale** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19
  > - La construction d'annexes à l'habitation, sur l'unité foncière, sous réserve : o Qu'elles soient implantées à une distance inférieure à 20 m de la construction principale ; o Que l'emprise au sol de l'annexe ne dépasse pas 30m²(sauf pour les piscines autorisées jusqu'à 50m²) ; o Que le nombre d'annexes n'excède pas 2 sur une même unité foncière, autorisées à compter de l'approbation du PLUi ;
- **Annexes limitées à 2 sur une même unité foncière, autorisées à compter de l'approbation du PLUi** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19
  > - Règlement// version Modification n°2 ::::37 Dispositions applicables à la zone UB Au sein des terrains identifiés au règlement-document graphique au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme : Sous réserve que leur localisation et leur aspect ne dénaturent pas le caractère des sites, ne compromettent pas leur qualité architecturale et paysagère et ne portent pas atteinte à leur préservation : [...] - La construction d'annexes à l'habitation, sur l'unité foncière, sous réserve : o Qu'elles soient implantées à une distance inférieure à 20 m de la construction principale ; o Que l'emprise au sol de l'annexe ne dépasse pas 30m²(sauf pour les piscines autorisées jusqu'à 50m²) ; o Que le nombre d'annexes n'excède pas 2 sur une même unité foncière, ...
- **Emprise au sol de l'annexe limitée à 30m², piscines autorisées jusqu'à 50m²** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19
  > - La construction d'annexes à l'habitation, sur l'unité foncière, sous réserve : [...] de l'annexe ne dépasse pas 30m²(sauf pour les piscines autorisées jusqu'à 50m²) ; o Que le nombre d'annexes n'excède pas 2 sur une même unité foncière, autorisées à compter de l'approbation du PLUi ;
- **Constructions admises dans la limite de 20m² d'emprise au sol par unité foncière** : Terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19 : terrains nus
  > - Pour les terrains nus, sont autorisées les constructions dont l'emprise au sol n'excédant pas 20m² par unité foncière.
- Note : L'article UB 2 interdit aussi les affouillements et exhaussements du sol hors de ceux qu'il admet, les dépôts non liés à une activité autorisée ou déjà présente, et le stockage de véhicules usagés, de ferrailles et de matériaux de démolition ou de récupération sauf s'il est lié et nécessaire à une destination autorisée ou déjà présente. Les opérations restent soumises aux Orientations d'Aménagement et de Programmation. Les périmètres de centralité sont désignés par le règlement sans que le texte de la zone en donne la liste. Les limites d'extension des habitations, d'annexes et de piscines ne visent que les terrains identifiés aux documents graphiques au titre de l'article L151-19 du Code de l'urbanisme : ailleurs dans la zone, l'article ne limite pas l'habitation.

### Hauteur maximale (article UB 4, « Implantation et volumétrie des constructions : 1 »)

- **9 mètres à l'égout du toit au plus** : Hors habitat collectif et hors extension de constructions existantes plus hautes
  > 2. La hauteur : La hauteur maximale est limitée : ::: PLUi CC du Thouarsais [...] - 9 mètres à l'égout du toit. - 12 mètres à l'égout du toit pour de l'habitat collectif.
- **12 mètres à l'égout du toit au plus** : Habitat collectif, hors extension de constructions existantes plus hautes
  > 2. La hauteur : La hauteur maximale est limitée : ::: PLUi CC du Thouarsais [...] - 12 mètres à l'égout du toit pour de l'habitat collectif.
- **Hauteur de la construction existante au plus** : Extension de constructions existantes plus hautes
  > Dans le cas d'une construction existante d'une hauteur supérieure, la hauteur maximale autorisée pour l'extension est celle de la construction existante.

### Emprise au sol (article UB 4, « Implantation et volumétrie des constructions : 1 »)

- **60% de la superficie de l'unité foncière au plus** : Unités foncières supérieures à 600 m²
  > L'emprise au sol des constructions ne peut excéder 60% de la superficie de l'unité foncière.
- **Non réglementé** : Unités foncières de 600 m² ou moins
  > Emprise au sol : ARCHITECTURALE, La règle ne s'applique qu'aux unités foncières supérieures à 600 m².
- Note : Des emprises au sol différentes pourront être autorisées ou imposées pour une opération d'aménagement d'ensemble, en cas d'impossibilité technique ou de forme urbaine existante non cohérente, pour préserver les éléments identifiés au titre des articles L151-19 et L151-23, pour des raisons de sécurité, pour une isolation par l'extérieur ou pour des capteurs solaires ou brise-soleil.

### Recul sur la voie (article UB 4, « Implantation et volumétrie des constructions : 1 »)

- **Implantation libre par rapport à l'alignement**
  > Règle : En l'absence de dispositions particulières : Par rapport aux voies et emprises publiques et assimilées existantes, à élargir ou à créer : L'implantation est libre par rapport à l'alignement.
- Note : La règle vaut en l'absence de dispositions particulières et sous réserve des indications graphiques du plan ; les voies privées et emprises privées d'usage public sont assimilées aux voies publiques. Il est recommandé de s'appuyer sur l'alignement de fait des constructions riveraines.

### Distance aux limites séparatives (article UB 4, « Implantation et volumétrie des constructions : 1 »)

- **Soit en limite séparative en tout point, soit en retrait de la limite séparative**
  > Par rapport aux limites séparatives : La construction est soit implantée, en tout point en limite séparative soit en retrait de la limite séparative.
- **Retrait de 2 mètres au moins en tout point** : Construction implantée en retrait de la limite séparative
  > Dans ce cas, elle doit être implantée, en tout point, avec un retrait minimal de : - 2 mètres par rapport à cette limite.
- Note : Des implantations différentes pourront être autorisées ou imposées pour une opération d'aménagement d'ensemble, en cas d'impossibilité technique ou de forme urbaine existante non cohérente, pour préserver les éléments identifiés au titre des articles L151-19 et L151-23, pour des raisons de sécurité, pour une isolation par l'extérieur, des capteurs solaires ou brise-soleil, pour l'extension dans la continuité d'une construction existante implantée différemment, et pour les annexes de moins de 20 m² d'emprise au sol.

### Places de stationnement (article UB 7, « Stationnement : Cf dispositions générales : Article 13. »)

- Note : Le stationnement est réglé par l'article 13 des dispositions générales du règlement.

### Espaces libres et plantations (article UB 6, « Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis et des abords des constructions : »)

- **Plantation d'un arbre pour cinq places** : Aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules
  > Les aires de stationnement groupé de plus de 10 véhicules doivent faire l'objet d'un traitement paysager adapté. Il sera imposé la plantation d'un arbre pour cinq places. ::: PLUi CC du Thouarsais
- **40% minimum de la parcelle conservés en espaces libres non imperméabilisés** : Projets sur une unité foncière supérieure à 600m² n'ayant pas fait l'objet d'aménagements antérieurs à l'approbation du PLUi
  > ... : Pour tout projet, portant sur une unité foncière supérieure à 600m², n'ayant pas fait l'objet d'aménagements antérieurs à l'approbation du PLUi, 40% minimum de la parcelle doivent être conservés en espaces libres non imperméabilisés.
- Note : Les plantations existantes et les haies naturelles d'essences locales sont préservées au maximum, les plantations respectent les essences locales et les haies de conifères et monospécifiques sont interdites. Les espaces non imperméabilisés seront de préférence plantés. Des règles différentes pourront être autorisées ou imposées pour une opération d'aménagement d'ensemble, en cas d'impossibilité technique ou de forme urbaine existante non cohérente, pour préserver les éléments identifiés au titre des articles L151-19 et L151-23, pour des raisons de sécurité, pour une isolation par l'extérieur ou pour des capteurs solaires ou brise-soleil.

## Les 3 contraintes autour, à moins de 120 m

- Prescription : Risque incendie
- Prescription : Petit patrimoine : croix
- Prescription : Chemin à conserver

Relevé à la géométrie, dans un carré de 120 m de demi-côté autour du point de la voie : ce qui touche la rue, pas le quartier.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Tassements différentiels
- Séisme
- Phénomène lié à l'atmosphère
- Radon
- Transport de marchandises dangereuses

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 247900798_PLUi_20260223.
Page : https://edifiable.fr/plu/glenay-79134/voie/chemin-des-vouges
Le chapitre UB en entier : https://edifiable.fr/plu/glenay-79134/ub.md
La commune : https://edifiable.fr/plu/glenay-79134.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/79134/street/chemin-des-vouges