# Zone 2AUE du plan local d'urbanisme de Gonnehem (62376) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 62376_PLU_20230126 (plan local d'urbanisme), approuvé le 26/01/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 2AUE du règlement, 2 articles.

## Les réponses du règlement

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Espaces verts (article 2AUE 13)

> Non réglementé.

## Les 2 articles du règlement, mot pour mot

### Article 2AUE 13 - Espaces libres et plantations

Non réglementé.

### Article 2AUE 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D'OCCUPATION DU SOL)

Non réglementé.

Plan Local d’Urbanisme de Gonnehem – Règlement

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TITRE IV : ZONE AGRICOLE

Plan Local d’Urbanisme de Gonnehem – Règlement

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ZONE A

PREAMBULE - RAPPELS ET OBLIGATIONS
Il s'agit d'une zone naturelle protégée à vocation agricole. N'y sont autorisés que les types d'occupation ou d'utilisation du sol liés à l'activité agricole.
Il convient de se reporter au lexique pour la définition des termes du règlement.

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 62376_PLU_20230126.
Page : https://edifiable.fr/plu/gonnehem-62376/2aue
La commune : https://edifiable.fr/plu/gonnehem-62376.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62376/zone/2aue