# Zone UE du plan local d'urbanisme de Grenay (62386) : ce que le règlement autorise

 ‐ RECOMMANDATIONS      #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 57 |113        #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 58 |113     #PLU.de.la.ville.de.Grenay | novembre 16 59 |113 USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

Document en vigueur : 62386_PLU_20170406 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/04/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UE du règlement, 8 articles.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UEz. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 8 articles du règlement, mot pour mot

### Article UE 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : INTERDICTION ET LIMITATION DE CERTAINS USAGES ET AFFECTATIONS DES SOLS, CONSTRUCTIONS ET ACTIVITES )

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### Article UE 3 - Accès et voirie (intitulé du document : MIXITE FONCTIONNELLE ET SOCIALE)

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CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE Comment prendre en compte l’environnement de ma construction ?

### Article UE 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS)

1 Caractéristiques des terrains
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2 Implantation des constructions par rapport aux voies, emprises publiques et privées existantes ou à créer
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3 Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives
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4 Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété
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5 Emprise au sol
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6 Hauteur maximale des constructions
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### Article UE 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE)

1 Aspect extérieur
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2 Obligations imposées en matière de performance énergétiques et environnementales
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### Article UE 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS  )

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### Article UE 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : LE STATIONNEMENT    ‐  ‐  ‐ ‐ ‐ ‐)

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EQUIPEMENTS ET RESEAUX Comment raccorder ma construction aux réseaux ?

### Article UE 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : DESSERTE PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVEES )

1 Accès :
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2 Voiries :
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### Article UE 9 - Emprise au sol (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX)

1 Alimentation en eau potable
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2 Assainissement
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3 Eaux pluviales
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4 Gaz, Electricité, Téléphone, Télédistribution
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5 Infrastructures et réseaux de communications électroniques
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6 Collecte des déchets
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Dispositions
applicables à la zone à urbaniser 1AU

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Dispositions applicables à la zone 1AU.
CARACTERE DE LA ZONE 
RECOMMANDATIONS
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USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Où puis-je construire ?

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 62386_PLU_20170406.
Page : https://edifiable.fr/plu/grenay-62386/ue
La commune : https://edifiable.fr/plu/grenay-62386.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62386/zone/ue