# Zone AU du plan local d'urbanisme de Guebwiller (68112) : ce que le règlement autorise Document en vigueur : 68112_PLU_20171206 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/12/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme. Chapitre AU du règlement, 10 articles. ## Ce que le règlement répond Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas. ### Distance aux limites (article AU 7) > Clôtures sur limites séparatives Leur hauteur maximale est fixée à 1,70 m. ## Les 10 articles du règlement, mot pour mot ### Article AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités interdits Sont interdits : 1.1. Toute occupation ou utilisation à usage autre que ceux visés à l'article AU 2. 1.2. Les modes particuliers d'utilisation du sol suivants : - le stationnement de plus de trois mois de caravanes isolées, - les terrains de camping, - les terrains de caravanage, - les terrains d'accueil d'habitations légères de loisirs, - les dépôts de toute natures incompatibles avec la vocation de la zone ou du secteur, - les affouillements et exhaussements du sol autres que ceux liés aux occupations et utilisations du sol admises dans le secteur, - les dépôts de véhicules usagés ou d'épaves, - la création d’étang. 1.3. Les installations ou constructions présentant un risque ou produisant des nuisances pour le voisinage des zones d'habitations. ADAUHR 2017 PLU ALUR 57 P.L.U. de Guebwiller Règlement Article AU 2 : Destinations, sous-destinations, usages et affectations des sols, nature d'activités soumis à des conditions particulières 2.1. Dans l’ensemble de la zone sont autorisées : - les occupations et utilisations du sol prévues en figurant en emplacement réservé ; - les infrastructures et ouvrages d’intérêt général et leurs annexes techniques ; - la réfection des constructions existantes ; - l'extension des constructions à usage d'habitation ou d’activités existantes ou la création d'annexes liées à ces constructions (dans la limite maximale de 20 % de superficie de plancher supplémentaire), à condition qu'il n'y a pas de création de nouveaux logements. 2.2. Dans les secteurs 1AUa des secteurs du chemin du Schimberg et du chemin du Mannberg, les occupations et utilisations du sol à vocation d'habitat, pourront être autorisées dans le cadre d'opération d'ensemble à condition : - que chaque opération porte sur l'ensemble du secteur ; - que le terrain soit contigu à une zone équipée ; - qu'elles permettent un développement harmonieux du secteur notamment par une bonne articulation avec les zones urbaines limitrophes et qu’elles soient compatibles avec les orientations d’aménagements et de programmations définies dans le PLU. 2.3. Dans le secteur 1AUa du secteur du Ballon, les occupations et utilisations du sol à vocation d'habitat, pourront être autorisées dans le cadre d'opération d'ensemble à condition : - que chaque opération porte sur une superficie minimale de 0,50 ha ; toutefois si la surface résiduelle du secteur est inférieure à 0,50 ha, l’opération d’aménagement peut-être autorisée. - que le terrain soit contigu à une zone équipée ; - qu'elles permettent un développement harmonieux du secteur notamment par une bonne articulation avec les zones urbaines limitrophes et qu’elles soient compatibles avec les orientations d’aménagements et de programmations définies dans le PLU. 2.4. Dans le secteur 1AUc, les logements et les occupations et utilisations du sol compatibles avec le voisinage de zones d’habitations pourront être autorisées dans les conditions suivantes : - que chaque opération porte sur une superficie minimale de 1 ha et fasse l'objet d'une opération d'ensemble (si la surface résiduelle du secteur est inférieure à 1 ha, l’opération d’aménagement peut-être autorisée) ; toutefois les établissements d'enseignement, de santé et d'action sociale, les salles d'art et ADAUHR 2017 PLU ALUR 58 P.L.U. de Guebwiller Règlement de spectacles et les aires de stationnements publics pourront être édifiés sur le secteur sans tenir compte de la superficie minimale de 1 ha et sans faire l'objet d'une opération d'ensemble. - que le terrain soit contigu à une zone équipée ; - qu'elles permettent un développement harmonieux du secteur notamment par une bonne articulation avec les zones urbaines limitrophes et qu’elles soient compatibles avec les orientations d’aménagements et de programmations définies dans le PLU. 2.5. Le secteur 2AU dit « du vallon » (situé à proximité de la promenade Déroulède) est réservé au développement touristique et aux équipements d’intérêt collectif et services publics à condition d’être constituées de structures légères. 2.6. Les secteurs 2AU nécessiteront une modification du PLU avant ouverture à l'urbanisation. La zone 2AU de l’Appenthal sera ouverte à l’urbanisation, par voie de modification, après la réalisation d’une étude hydrologique. 2.7. Les bâtiments devront être édifiés avec un recul minimal de 30 mètres des espaces boisés protégés au titre de l’article L 113 -1 du Code de l’urbanisme. Cet article ne s'applique pas aux annexes, ni aux réfections des constructions existantes. CARACTERISTIQUES URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE VOLUMETRIE ET IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS ### Article AU 3 - Accès et voirie Hauteur des constructions La hauteur des constructions est mesurée verticalement en tout point de la construction par rapport au niveau moyen du terrain naturel. 3.1. Dans les secteurs 1AUa : Le nombre de niveaux des constructions à l'égout du toit ou à l’acrotère est limitée à 2 (hors comble ou attique), non comptés les sous-sols lorsque le niveau supérieur du plancher de ceux-ci au-dessus du niveau préexistant du sol est inférieur à 1,50 mètre. L’attique comprendra un niveau au maximum. La hauteur maximale des constructions est limitée 10 m au total par rapport au niveau moyen du sol. 3.2. Dans le secteur 1AUc : Le nombre de niveaux des constructions à l'égout du toit ou à l’acrotère est limitée à 4 (hors comble ou attique), non comptés les sous-sols lorsque le niveau supérieur du plancher de ceux-ci au-dessus du niveau préexistant du sol est inférieur à 1,50 mètre. L’attique comprendra un niveau au maximum. La hauteur maximale des constructions est limitée 16 m au total par rapport au niveau moyen du sol. ADAUHR 2017 PLU ALUR 59 P.L.U. de Guebwiller Règlement 3.3. En cas de bâtiment existant à la date d’approbation du PLU présentant une hauteur supérieure à celles admises par le présent règlement, les aménagements, transformations, extensions et travaux sont autorisés à condition de ne pas dépasser la hauteur initiale du bâtiment. 3.4. Les ouvrages techniques de faible emprise (locaux techniques, cheminées, antennes, pylônes, panneaux solaires ou photovoltaïques...) sont exemptés de la règle de hauteur. ### Article AU 4 - Desserte par les réseaux Implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques Les règles d’implantation s’apprécient entre tout point de la construction par rapport à la limite des voies et emprises publiques existantes ou à créer. L’ensemble des dispositions s’appliquent également aux voies et emprises privées ouvertes à la circulation publique, non compris les chemins d’accès privatifs. Sauf indications spécifiques portées sur les règlements graphiques et/ou dans les orientations d'aménagement ou et de programmation dans la partie 5 du chapitre « dispositions règlementaires et générales » : 4.1. Les constructions seront implantées avec un recul minimal de 4 mètres de l'axe de la voie. 4.2. Toutefois les annexes techniques des équipements d'infrastructures (de type, poste de transformation électrique, gaz…), carport, local poubelle, dispositifs de sécurité et d'accessibilité, notamment pour les personnes à mobilité restreinte, pourront s’implanter à l’alignement ou en recul de l’alignement. Au sein du secteur 1AUc, les équipements d’intérêt collectif et services publics pourront également s’implanter à l’alignement ou en recul, à condition de n’apporter aucune gêne à la bonne gestion et sécurisation des flux. ### Article AU 5 - Superficie minimale des terrains Implantation des constructions par rapport aux limites séparatives Les règles d’implantation s’apprécient entre tout point de la construction et des limites séparatives. Sauf indications spécifiques portées sur les règlements graphiques ou dans la partie 5 du chapitre « dispositions règlementaires et générales » : 5.1. Les constructions seront édifiées comme suit : la distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. ADAUHR 2017 PLU ALUR 60 P.L.U. de Guebwiller Règlement 5.2. Toutefois, l’implantation des constructions sur limite séparative est autorisée dans les cas non cumulatifs suivants : - en cas d’adossement à un bâtiment existant déjà implanté sur limite de propriété sans en dépasser le gabarit ; - dans le cadre d’un projet architectural commun ; - ou à condition que la hauteur sur limite séparative des constructions n’excède pas 4 mètres et leur longueur 7 mètres mesurés d’un seul coté de la parcelle ou 12 mètres sur deux cotés consécutifs , - en cas de servitude de cour commune. 5.3. Les annexes techniques des équipements d'infrastructures (de type poste de transformation électrique, gaz…), peuvent être édifiées sur la limite ou en recul de celle-ci ### Article AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques Implantation des constructions les unes par rapport aux autres sur une même propriété 6.1. Sauf en cas de contiguïté, la distance entre deux constructions devra être au moins égale à la moitié de la hauteur de l’immeuble le plus élevé, sans pouvoir être inférieure à 3 mètres. Cet article ne s'applique pas pour les constructions annexes (abri de jardin, garages, …) à condition que soit assuré l’accès nécessaire aux engins de secours et de lutte contre l’incendie. ADAUHR 2017 PLU ALUR 61 P.L.U. de Guebwiller Règlement QUALITE URBAINE, ARCHITECTURALE, ENVIRONNEMENTALE ET PAYSAGERE ### Article AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives Caractéristiques architecturales des façades et toitures des constructions ainsi que des clôtures 7.1. Toute autorisation d'occupation ou d'utilisation du sol peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales, si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions, l'aspect extérieur des bâtiments ou des ouvrages à édifier ou à modifier, sont de nature à porter atteinte : - au caractère ou à l'intérêt des lieux avoisinants, - aux sites, - aux paysages naturels ou urbains. Les bâtiments annexes devront être en harmonie avec les constructions principales. Les antennes paraboliques et autres dispositifs de réception des télécommunications devront être implantés de manière discrète et traitées en harmonie avec les matériaux du bâtiment qui les supporte. 7.2. Clôtures Clôtures sur rue En bordure du domaine public, les clôtures tendront à assurer une unité de rue ou de façade. Leur hauteur maximale est fixée à 1,70 m. Les clôtures sur rue seront constituées d'un mur bahut d'une hauteur maximale de 0,50 m surmonté de grilles ou grillages. Les murs pleins, de conception simple et soigné, pourront être autorisés lorsqu'ils s'intègrent dans le site et lorsqu'ils constituent une continuité avec un mur de clôture plein existant. Au sein de l’aire AOC, en cas de présence d'un mur de soutènement existant ou à créer du fait de la déclivité du terrain, ils seront revêtus de parements en grès. La clôture située sur un mur de soutènement pourra être constituée d'un grillage doublé de haies vives. Clôtures sur limites séparatives Leur hauteur maximale est fixée à 1,70 m. Les clôtures sur limites séparatives seront constituées de grilles ou grillages élevés ou non d’un mur-bahut d'une hauteur maximale de 0,50 m. Elles pourront être doublées de haies vives. Les clôtures pourront également être constituées de haies vives d’une hauteur maximale de 2 mètres. Les clôtures moulées à caractère dit "décoratif" sont interdites. Dans tous les cas : Les piliers et portail font partie de la clôture. Les piliers pourront excéder la hauteur maximale des clôtures de 0,15 m. ADAUHR 2017 PLU ALUR 62 P.L.U. de Guebwiller Règlement Au droit des carrefours, en cas de nécessité justifiée par la sécurité des usagers, les clôtures doivent être implantées de manière à préserver la visibilité. 7.3. Remblais Les remblais, terrassements et mouvements de terrain qui portent atteinte au site et au paysage sont interdits. TRAITEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PAYSAGER DES ESPACES NON-BATIS ET ABORDS DES CONSTRUCTIONS ### Article AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres Obligations en matière de réalisation d’espaces libres, et de plantations et emprise au sol des constructions 8.1 Les arbres isolés remarquables et les alignements d’arbres répertoriés sur les documents graphiques au titre de l’article L151-23 du Code de l’Urbanisme devront être conservés et entretenus. 8.2. Dans les secteurs 1AUa : la superficie des espaces plantés doit être au moins égale à 25% de la superficie du terrain et l'emprise au sol des bâtiments est limitée à 40 % de la superficie du terrain. En outre il devra être maintenu, sur chaque terrain, au minimum un arbre à haute tige par 200m² de terrain. STATIONNEMENT ### Article AU 9 - Emprise au sol Obligations minimales en matière de stationnement 9.1. Lors de toute opération de construction, d’extension, de création de surface de plancher ou de changement d’affectation de locaux, il devra être réalisé en dehors des voies publiques des aires de stationnement correspondant aux besoins nouveaux issus de ces opérations selon les normes minimales figurant en annexe du présent règlement. 9.2. D'une manière générale, s'il y a une impossibilité technique et que le pétitionnaire ne satisfait pas aux obligations imposées en matière de stationnement, il peut être tenu quitte de ces obligations en justifiant pour les places qu'il ne réalise pas luimême, de l'obtention d'une concession à long terme dans un parc public de stationnement existant ou en cours de réalisation ou de l'acquisition de places dans un parc privé de stationnement ADAUHR 2017 PLU ALUR 63 P.L.U. de Guebwiller Règlement EQUIPEMENTS ET RESEAUX ### Article AU 10 - Hauteur maximale des constructions Condition de desserte des terrains par les voies publiques ou privées et d'accès aux voies ouvertes au public 10.1. Desserte par les voies publiques ou privées Les voies et les accès à créer ou à aménager doivent être adaptés aux usages qu’ils supportent et aux opérations qu’ils doivent desservir. Dans tous les cas, elles doivent permettre l’accès et la bonne circulation des véhicules de secours et de lutte contre les incendies, des véhicules de collecte des ordures ménagères. Les voies en impasse publiques ou privées doivent être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour. 10.2. Accès aux voies ouvertes au public Les accès doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter une moindre gêne à la circulation publique. Tout accès doit permettre d’assurer la sécurité de ses utilisateurs ainsi que celle des usagers des voies. ### Article AU 11 - Aspect extérieur Conditions de desserte des terrains par les réseaux publics d'eau, d'énergie et notamment d'électricité et d'assainissement Eau potable : Le branchement sur le réseau public d'eau potable est obligatoire pour toute construction nouvelle qui requiert une alimentation en eau. Assainissement : Eaux usées Le branchement sur le réseau collectif d'assainissement est obligatoire pour toute construction nouvelle raccordable produisant des eaux usées. En outre, si l'effluent est de nature à compromettre le bon fonctionnement des installations de traitement, l'évacuation des eaux résiduaires non domestiques peut être subordonnée à un prétraitement approprié. Eaux pluviales Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales. Le raccordement systématique des eaux pluviales au réseau public n'est pas la règle. Il appartient à tout porteur de projet d'envisager d'abord une gestion des eaux pluviales à la parcelle. Elles devront être en priorité infiltrées sur la propriété bâtie moyennant un dispositif approprié à la nature du terrain, sauf impossibilité technique justifiée. ADAUHR 2017 PLU ALUR 64 P.L.U. de Guebwiller Règlement En cas d'impossibilité d'infiltration, et en cas d'existence d'un réseau des eaux pluviales, le rejet pourra se faire dans le collecteur sous réserve de ne pas perturber l'écoulement des eaux pluviales dans ce réseau. Dans ce cas, des dispositifs appropriés peuvent être imposées afin de permettre la limitation des débits évacués et le traitement éventuels des eaux rejetées dans le réseau. En l'absence de collecteur ou d'exutoire naturel, l'aménagement devra être conçu de manière à anticiper la mise en œuvre en place ultérieure d'un réseau public séparatif, de manière à permettre le branchement ultérieur sur le réseau. Electricité, télécommunication et obligations en matière d’infrastructures et réseaux de communications électroniques : A l’intérieur des ilots de propriété, les réseaux d’électricité et de télécommunication seront enterrés, sauf impossibilité technique justifiée. Les immeubles neufs groupant plusieurs logements ou locaux à usage professionnel doivent être conçus pour recevoir des lignes de communications électroniques à très haut débit. Il conviendra, dans le cadre d’opération d’ensemble, de prévoir les infrastructures (fourreaux, chambres, …) pour assurer le cheminement des câbles optiques jusqu’au domaine public de manière à pouvoir être raccordé au réseau de l’opérateur, lors de sa réalisation. En outre, lors de la mise en place des réseaux et voiries, il conviendra de prévoir les dispositifs permettant la mise en place du très haut débit. ADAUHR 2017 PLU ALUR 65 P.L.U. de Guebwiller Règlement ADAUHR 2017 PLU ALUR 66 P.L.U. de Guebwiller Règlement CHAPITRE VII - ZONE A USAGE DES SOLS ET DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS Extrait du Rapport de Présentation, sans valeur règlementaire : La zone A (agricole) est divisée en 2 secteurs : -le secteur Aa, inconstructible -le secteur Ab (exploitation viticole, possibilité de construire à des fins agricoles). --- Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie. Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 68112_PLU_20171206. Page : https://edifiable.fr/plu/guebwiller-68112/au La commune : https://edifiable.fr/plu/guebwiller-68112.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/68112/zone/au