# Zone UJ du plan local d'urbanisme de Guéret (23096) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 23096_PLU_20250116 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/01/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UJ du règlement, 14 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Distance aux limites (article UJ 7)

> 76 La distance horizontale de tout point du bâtiment à édifier au point le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la hauteur du bâtiment, toiture, pignons non compris, cette distance n’étant jamais inférieure à 5 m et à 10m des cours d’eau.

### Hauteur (article UJ 10)

> La hauteur des constructions est limitée à 12 mètres, hauteur mesurée à partir du terrain naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus)

### Stationnement (article UJ 12)

> Des dispositifs de stationnement couvert pour les deux-roues, motorisés ou non, sont exigés à raison d’au minimum 1 place pour 10 emplois et devront être intégrés au plus près du bâti.

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article UJ 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

les constructions à usage industriel, - les constructions à usage d’habitation à l’exception de celles mentionnées à l’article 2, - les bâtiments à usage agricole ou forestier, - les constructions et équipements à usage sportif à l’exception de ceux mentionnés à l’article 2, - les terrains de camping, - les parcs résidentiels de loisirs, - les habitations légères de loisirs, - les terrains aménagés pour le stationnement des caravanes, - le stationnement isolé des caravanes, - les carrières.
D’autre part, dans les secteurs affectés par le risque technologique autour des établissements PICOTY (différentes zones repérées au plan de zonage), sont interdites : - en zone 1, toute nouvelle construction à l’exception des installations industrielles directement liées à
l’activité à l’origine des risques ; - en zone 2, toute nouvelle construction à l’exception de celles autorisées en zone 1, des aménagements
et extensions d’installations existantes et des nouvelles installations classées soumises à autorisation compatibles avec cet environnement (notamment au regard des effets dominos et de la gestion des situations d’urgence). La construction d’infrastructure de transport peut être autorisée uniquement pour les fonctions de desserte de l’activité. - En zone 3, toute nouvelle construction à l’exception de celles autorisées en zones 1 et 2 et de celles ne nécessitant pas de présence humaine habituelle ainsi que l’aménagement et l’extension de constructions existantes.

### Article UJ 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES)

Les constructions à usage d’habitation sous réserve qu’elles soient liées à l’exercice des activités autorisées dans la zone. - Les constructions et installations sportives sous réserve qu’elles soient créées à l’usage des personnels exerçant leur activité dans cette zone
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Règlement écrit – PLU de Guéret – Décembre 2024

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- Les aires de stationnement et les dépôts de véhicules sous réserve d’être nécessaires à l’exercice des activités autorisées dans la zone et à condition que leur insertion au site soit satisfaisante. - Les constructions et installations techniques à condition d’être nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif. - Les installations classées sous réserve des dispositions définies par les textes en vigueur.
De plus dans les secteurs affectés par le risque technologique autour des établissements PICOTY (zone 4 repérée au plan de zonage), sont autorisées les nouvelles constructions de toute destination à condition de justifier, par une étude, la résistance des bâtiments aux effets de surpression auxquels ils pourraient être soumis en cas d’accident.

SECTION II - CONDITIONS D’OCCUPATION DU SOL

### Article UJ 3 - Accès et voirie

Accès
6- Pour être constructible, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou privée, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un passage aménagé sur les fonds voisins, ou éventuellement obtenu par application de l’article 682 du Code Civil.
7- Un seul accès au domaine public sera autorisé sauf justifications particulières. Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte, défense contre l’incendie, protection civile, etc. ... Elles doivent être adaptées aux besoins de l’opération et à la configuration du terrain.
8- Lorsque le terrain est desservi par plusieurs voies, l’accès doit être établi sur la voie où la gêne pour la circulation sera la moindre.
9- Chaque futur propriétaire aura à sa charge les aménagements nécessaires aux raccordements de son projet au domaine public.
10- Mesures de sécurité des accès à chaque propriété : Au droit de chaque entrée principale, chaque propriétaire sera tenu d’aménager un recul entre la limite du domaine public et son portail, adapté à la fréquentation du site, afin que le stationnement d’un véhicule n’entrave pas la circulation sur la voie publique.
11- L’accès aux parcelles à partir de la RD 940 et de la RN 145 (2 x 2 voies) est interdit
Voirie
4- Les voies nouvelles peuvent être soumises à des conditions particulières de tracé, de largeur et d’exécution dans l’intérêt de la circulation et de l’utilisation des terrains riverains ou en vue de leur intégration dans la voirie publique.
5- Les voies en impasse doivent être aménagées dans leur partie terminale afin de permettre aux véhicules de faire aisément demi-tour.
6- Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voiries doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

### Article UJ 4 - Desserte par les réseaux

1- Alimentation en eau potable
Toute construction ou installation nouvelle nécessitant l’eau courante doit être raccordée au réseau public de distribution d’eau potable.

2- Alimentation en eau industrielle

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Lorsqu’un réseau d’eau industrielle existe, toute nouvelle construction a obligation de se raccorder à celui-ci pour les usages non nobles (arrosage, lavage, process industriel…).
3 - Assainissement
Eaux usées Toute construction ou installation nouvelle doit être raccordée au réseau collectif d’assainissement en respectant le règlement du service d’assainissement. L’évacuation des eaux chargées polluantes au réseau public, si elle est autorisée, peut être subordonnée à un pré-traitement approprié. Dans ce cas, des dispositifs permettront de collecter et retenir les eaux susceptibles d’être polluées lors d’un accident ou d’un incendie, y compris les eaux utilisées pour l’extinction d’un sinistre et d’éviter leur rejet au milieu naturel ou dans le réseau d’évacuation des eaux pluviales.
Eaux pluviales. Toute construction devra être raccordée au réseau public.
L’aménagement de la parcelle doit limiter l’imperméabilisation des sols selon les textes règlementaires et préfectoraux en vigueur. Les eaux pluviales seront dans la mesure du possible recyclées, ou à défaut conservées sur la parcelle et infiltrées dans le sol. Toutefois, si la nature des terrains, l’occupation, la configuration ou l’environnement de la parcelle ne le permettent pas, les aménagements seront conçus de façon à limiter les débits évacués dans le réseau collecteur prévu à cet effet. Des dispositifs de rétention pourront être exigés pour tenir compte de la capacité et des contraintes du réseau public. Ces aménagements sont à la charge exclusive du pétitionnaire.
Si un réseau de collecte des eaux pluviales issues des toitures des bâtiments existe, toute nouvelle construction devra s’y raccorder.
Réseaux divers Le raccordement aux réseaux de distribution d’électricité, de gaz, de télécommunications, de télédiffusion ou fluides divers, est exigé en souterrain ou à défaut masqué en façade sans survol du domaine public ou privé. Le recours aux énergies renouvelables est possible sous réserve d’une bonne intégration au site et qu’il ne génère pas de nuisances pour le voisinage.
Energies renouvelables L’installation de systèmes solaires, thermiques ou photovoltaïques, ou de tout autre dispositif de production d’énergie renouvelable est admise.

### Article UJ 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Aucune disposition particulière n’est imposée.

### Article UJ 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES)

Les constructions et installations seront édifiées en retrait de :
- 35 m de l’axe de la RN 145 et de la RD 940 - distance portée à 50 m pour les constructions à usage d’habitation ;
- 10 m de l’alignement des voies départementales - 10 m de l’alignement des autres voies publiques - distance ramenée à 5 m pour les constructions à
usage d’habitation et de bureau. Ces reculs ne s’appliquent pas aux constructions et installations techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif.

### Article UJ 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT)

AAcUcuXsé LdeIMréceITptiEonSenSprEéfePctuAreRATIVES 023-200034825-20250116-11_25-DE Date de télétransmission : 23/01/2025 Date de réception préfecture : 23/01/2025

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La distance horizontale de tout point du bâtiment à édifier au point le plus proche de la limite séparative doit être au moins égale à la hauteur du bâtiment, toiture, pignons non compris, cette distance n’étant jamais inférieure à 5 m et à 10m des cours d’eau. La construction de bâtiments joignant la limite séparative peut être admise pour des extensions ou des constructions de faible importance, à condition que la défense incendie de l’ensemble des constructions puisse être assurée dans les conditions exigées par la réglementation en vigueur.

### Article UJ 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Les constructions non contiguës doivent être distantes les unes des autres d’au moins 4 m.

### Article UJ 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

Aucune disposition particulière n’est imposée.

### Article UJ 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

La hauteur des constructions est limitée à 12 mètres, hauteur mesurée à partir du terrain naturel jusqu’au sommet de la construction (ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus)

### Article UJ 11 - Aspect extérieur

Généralités
Les constructions peuvent faire l’objet de prescriptions spéciales si par leur aspect extérieur, elles sont de nature à porter atteinte au caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites et aux paysages urbains.
Les constructions à usage d’habitation, définies à l’article UJ2, doivent présenter une typologie architecturale en harmonie avec le bâtiment dominant à usage d’activités dont elles dépendent.
Les façades et toitures doivent présenter un état de parfait achèvement excluant tout emploi de matériaux d’aspect médiocre et non fini. Les imitations de matériaux sont interdites. Les murs destinés à être enduits doivent l’être.
Les coffrets techniques, les boites aux lettres, les bennes réservées à la collecte sélective des déchets doivent être intégrés dans un élément technique prévu à cet effet, soit :
- par un muret s’intégrant à la composition architecturale d’ensemble, - par un système s’intégrant à la clôture, - par un écran végétal.
Si le choix de techniques bio-climatiques devait introduire, en toiture ou en façade, l’utilisation d’éléments de type capteurs, serres, végétalisation etc… leur intégration à l’architecture du bâti et leur insertion dans l’environnement devront faire l’objet d’un soin tout particulier.

Implantation
Les constructions et installations s’adapteront au profil du terrain naturel, sans créer de déblais ni remblais excessifs. En cas d’impossibilité technique, les talus artificiels seront en pente douce et seront végétalisés.

Volume Les bâtiments seront issus de volumes simples.

Toutes surélévations, blocs techniques, aérations, conduites de cheminées … ne devront pas apparaître en saillie indépendante et isolée. Ces éléments devront être intégrés dans un traitement architectural de la toiture et être en harmonie avec la teinte du bâtiment.

Matériaux / Couleurs

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L’ensemble des façades devront être traitées de façon à obtenir une harmonie architecturale et une cohérence tant dans l’emploi des matériaux, des couleurs que des formes.

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Dans un souci de cohérence, le nombre total de matériaux mis en œuvre et apparent sera limité à 4. Le projet architectural pourra privilégier la pierre, l’acier, le verre, les bétons ou les enduits teintés, en finitions talochés, brossés ou grattés. Les revêtements bois sont autorisés s’ils n’ont pas pour finalité de présenter une architecture étrangère à l’architecture locale de nature à porter atteinte au caractère des lieux avoisinants. Les matériaux d’aspect similaires au bardeau d’asphalte et à la tôle ondulée sont interdits. Pour les menuiseries extérieures, tous les matériaux (bois, plastique, acier, aluminium) sont admis dans la mesure où ils sont peints, laqués ou teintés dans la masse et où ils s’intègrent à l’architecture générale des bâtiments.
La couleur des matériaux visibles entrant dans la composition des façades et des toitures devra être conforme aux prescriptions du nuancier joint au présent document. Le nombre total de teintes apparentes est limité à 4 soit dans le même ton soit dans des teintes complémentaires afin de préserver une harmonie générale. On exclura le blanc et les couleurs trop claires. L’emploi de couleurs vives ou claires ne sera autorisé que sur des éléments architecturaux ou accessoires de petites surfaces.
Enseignes
La publicité, les enseignes et pré-enseignes seront soumises à la réglementation nationale : loi n° 79 .1150, du 29 décembre 1979 et décret n°80.923, du 21 nov. 1980. Les enseignes seront apposées sur le 1/3 supérieur de la façade ou du pignon des bâtiments à raison d’une enseigne en façade principale (1,50 m de hauteur maxi) et de deux enseignes de taille plus modeste apposées latéralement (hauteur inférieure à 1 m). Les enseignes devront être accolées aux bâtiments sans jamais dépasser l’égout.
Eclairage L’éclairage des bâtiments devra rester discret et observer les règles suivantes :
- les bandeaux lumineux soulignant les formes du bâti sont interdits, - les caissons lumineux ainsi que les lettres en éclairage néons sont interdits, - l’éclairage direct ou indirect des enseignes sera réalisé par appliques ou par projecteurs au sol, - l’intensité des sources lumineuses ne devra pas être plus importante que l’éclairage des voies mais s’intégrer à la luminosité générale.
Clôtures Les clôtures doivent par leur aspect, leur nature, leurs couleurs et leurs dimensions, s’intégrer harmonieusement à l’environnement et être compatibles avec l’architecture des bâtiments principaux. Les propriétés seront clôturées sur tous leurs côtés. La hauteur hors sol des clôtures atteindra au maximum 2,00m. Les clôtures tant à l’alignement que sur les limites séparatives, peuvent être constituées soit par des haies vives, soit par des grilles, soit par des grillages, comportant ou non un mur bahut (hauteur du mur limitée à 0,80m). Les grillages auront une maille rectangulaire de 50mm x ht 200 mm, de couleur acier galvanisé ou gris RAL 7035. Les grillages seront obligatoirement rigides en façade sur rue et pourront être en grillage souple de même maille pour les autres cotés. Seuls les abords immédiats de l’entrée de chaque parcelle (soit sur 10 ml de part et d’autre du portail) pourront déroger à cette règle. Ces aménagements intégreront la signalétique propre à chaque entité, à partir d’éléments maçonnés en relation avec l’architecture des bâtiments.
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### Article UJ 12 - Stationnement

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies publiques.
Il doit être aménagé sur la parcelle des aires de stationnement différentes pour assurer le stationnement des véhicules de livraison et de service d’une part, les véhicules du personnel d’autre part, à raison d’une place de stationnement pour 1 emploi présent effectivement sur le site.
La voirie interne et les parkings ne devront pas être éclairés par des dispositifs installés sur les bâtiments. Les espaces dédiés au stationnement des véhicules légers pour le personnel et les visiteurs seront traités en matériaux perméables et plantés au moins d’1 arbre tige (force 14/16) pour 4 stationnements.
Des dispositifs de stationnement couvert pour les deux-roues, motorisés ou non, sont exigés à raison d’au minimum 1 place pour 10 emplois et devront être intégrés au plus près du bâti. En cas d’impossibilité, ils devront s’intégrer à la composition générale des espaces extérieurs. Si d’autres espaces de stationnement pour deux-roues sont créés à l’air libre, ils devront être traités en matériaux perméables.

### Article UJ 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES)

PLANTATIONS
Les espaces non utilisés pour les constructions, la circulation et le stationnement devront être traités en espaces verts afin de respecter le taux d’imperméabilisation de la parcelle.
Les dépôts à l’air libre doivent être stockés de manière organisée et masqués par un rideau de végétation formant écran tant sur la voie publique que sur les limites séparatives. Toutefois ils sont interdits en façade de la RD 940, de la RN 145 et de la voie latérale entre le rond-point du Colonel Fabien et la place Pierre de Coubertin.
Les plantations effectuées sur les espaces libres, aires de stationnement ou utilisées dans les clôtures devront se composer exclusivement d’essences locales en relation avec la végétation naturelle.
Les essences employées seront choisies parmi la palette végétale suivante, les structures composées utiliseront un mélange de 3 essences minimums dont 1 persistante :
-Fusain d’europe (euonymus europeaeus), -Viornes lantane et boule de neige (viburnums lantana et opulus), -Aubépine (crataegus laevigata), -Prunellier (prunus spinosa), -Houx (ilex aquifolium), -Osmanthe (osmanthus hterophyllus), -Cornouiller sanguin (cornus sanguinea), -Noisetier (corylus avellana), -Erable champêtre (acer campestre), -Charme commun (carpinus betulus) -Chêne, -Châtaignier -Erable -Tilleul.
Les arbres existants d'un diamètre égal ou supérieur à 0,25 m devront être conservés chaque fois que cela sera possible. Une modification de l'implantation des constructions projetées pourra être imposée afin de préserver les sujets les plus intéressants.
SECTION III - POSSIBILITE MAXIMUM D’OCCUPATION DES SOLS

### Article UJ 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL (C.O.S.))

Le Coefficient d’Occupation du Sol est fixé à 2.
Accusé de réception en préfecture 023-200034825-20250116-11_25-DE
Le dépassement du COS est autorisé, dans la limite de 20 % et dans le respDDeaattcee tddeedrtééelcéestrpatniaosnumptisrrésefioesnctu: rr2eè3/:0g213l/e2/001s2/52,0p25our les constructions remplissant des critères de performance énergétique ou comportant des équipements de production d'énergie renouvelable.

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TITRE III - LES ZONES A URBANISER
Accusé de réception en préfecture 023-200034825-20250116-11_25-DE Date de télétransmission : 23/01/2025 Date de réception préfecture : 23/01/2025

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 23096_PLU_20250116.
Page : https://edifiable.fr/plu/gueret-23096/uj
La commune : https://edifiable.fr/plu/gueret-23096.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/23096/zone/uj