# PLU de Guiscard (Oise) : zonage et règles de construction

Guiscard, code INSEE 60291, 60640, 1 749 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60291_PLU_20220307 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/03/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 105 pages, 9 zones, 90 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AUH (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/auh.md
- AUI (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/aui.md
- N (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/n.md
- UA (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/ua.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/ub.md
- UD (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/ud.md
- UH (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/uh.md
- UI (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/ui.md
- UP (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/up.md

## Permis de construire à Guiscard

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Guiscard
- Adresse : 127 rue du Général-Leclerc, 60640 Guiscard
- Téléphone : 03 44 43 20 11
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60291_PLU_20220307.
Page : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/guiscard-60291/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60291