# PLU d'Hagenthal-le-Bas (Haut-Rhin) : zonage et règles de construction

Hagenthal-le-Bas, code INSEE 68120, 68220, 1 418 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 68120_PLU_20251216 (plan local d'urbanisme), approuvé le 16/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 60 pages, 11 zones, 80 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/plan/3.pdf

## Les 11 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/1au.md
- AC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/ac.md
- AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/au.md
- AUX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/aux.md
- NE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/ne.md
- NG (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/ng.md
- NG1 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/ng1.md
- NG2 (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/ng2.md
- NORD (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/nord.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/ub.md
- UCA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/uca.md

## Permis de construire à Hagenthal-le-Bas

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Hagenthal-le-Bas
- Adresse : 2 rue d'Oberdorf, 68220 Hagenthal-le-Bas
- Téléphone : 03 89 68 50 14
- Horaires : Le mardi, de 8 h 30 à 11 h 30 ; Le jeudi, de 17 h 30 à 20 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 68120_PLU_20251216.
Page : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/hagenthal-le-bas-68120/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/68120