# PLU d'Harcourt (Eure) : zonage et règles de construction

Harcourt, code INSEE 27311, 27800, 1 062 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 27311_PLU_20251124 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/11/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 234 pages, 15 zones, 103 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/reglement.txt
- Plan de zonage, 4 planches : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/plan/4.pdf

## Les 15 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/1auh.md
- AH (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/ah.md
- AP (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/ap.md
- N (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/n.md
- NJ (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/nj.md
- NP (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/np.md
- NPL (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/npl.md
- NT (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/nt.md
- UB (10 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/ub.md
- UC (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/uc.md
- UD (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/ud.md
- UE (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/ue.md
- UP (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/up.md
- UT (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/ut.md
- UZA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/uza.md

## Permis de construire à Harcourt

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Harcourt
- Adresse : 2 place du Général-Chrétien, 27800 Harcourt
- Téléphone : 02 32 45 02 40
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 27311_PLU_20251124.
Page : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/harcourt-27311/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/27311