# PLU d'Haulchin (PLUi, Nord) : zonage et règles de construction Haulchin, code INSEE 59288, 59121, 2 281 habitants. ## Le document en vigueur - Document en vigueur : 200042190_PLUi_20251215 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 15/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme. - Lecture : 232 pages, 18 zones, 251 articles découpés. - Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/reglement.pdf - Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/reglement.txt ## Les 18 zones du règlement Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas. - A : zone agricole (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/a.md - AU1 : zone à urbaniser à court ou moyen terme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/au1.md - N : zone naturelle (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/n.md - NL : zone naturelle de loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/nl.md - NS : zone naturelle d'équipements sportifs et récréatifs (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ns.md - UA : zone urbaine mixte des cœurs de bourg (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ua.md - UB : zone urbaine mixte périphérique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ub.md - UC : zone des cités minières, industrielles et pavillonnaires (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/uc.md - UE : zone d'activités économiques des sites majeurs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ue.md - UEA : zone de l'aérodrome (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/uea.md - UEB : zone d'activités artisanales et industrielles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ueb.md - UEC : zone d'activités commerciales et de services (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/uec.md - UED : zone d'activités économiques de proximité (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ued.md - UET : zone d'activités de loisirs et de tourisme (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/uet.md - UI : zone d'activités industrielles à risque technologique (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ui.md - UJ : zone de jardins (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/uj.md - UL : zone d'équipements de sports et de loisirs et d'habitat léger de loisirs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/ul.md - US : zone d'équipements sportifs et récréatifs (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/us.md ## Les règles, zone par zone La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux. | Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts | | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | | A | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 (+2 cas) | 9 m au faîtage et 7 m à l'égout (+3 cas) : construction à destination d'habitat ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Non réglementé | Recul de 10 m minimum (+5 cas) : bâtiments agricoles neufs, sauf recul d'un bâtiment principal voisin ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur, jamais moins de 4 m (+8 cas) : hors extensions et annexes accolées de constructions existantes et annexes de faible volume | Stationnement en dehors des voies publiques | Bâtiments agricoles entourés de plantations d'arbres et d'arbustes | | AU1 | Industrie interdite (+6 cas) | 12 m au faîtage et 9 m à l'égout (+3 cas) : construction à destination d'habitat ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Non réglementé | À l'alignement, en recul de 5 à 15 m, ou à l'alignement d'une construction voisine : façade principale de la construction principale ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Sur l'une ou l'autre des limites latérales, ou en retrait (+5 cas) : bande de 20 m comptée depuis l'alignement ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Une place par logement au minimum (+5 cas) : constructions à destination d'habitation | Surfaces non imperméabilisées : 20 % de l'unité foncière au moins (+2 cas) | | N | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 (+7 cas) | 15 m au faîtage et 10 m à l'égout (+5 cas) : extensions des constructions à usage agricole ; hors STECAL qui ont leur propre plafond ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Extension limitée à 20 % de la surface de plancher existante (+1 cas) : constructions existantes à destination d'activité agricole | Recul de 10 m minimum (+4 cas) : bâtiments agricoles, sauf recul d'un bâtiment principal voisin | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur, jamais moins de 4 m (+6 cas) : hors unités foncières de 15 m de largeur ou moins le long de la voie | Stationnement en dehors des voies publiques | Bâtiments agricoles entourés de plantations d'arbres et d'arbustes | | NL | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 | 6 m au faîtage et 3 m à l'égout (+2 cas) : hors locaux techniques et industriels des administrations publiques ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | 20 % de l'unité foncière au plus | Recul de 5 m (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur, jamais moins de 4 m (+5 cas) | Stationnement en dehors des voies publiques (+1 cas) | Espaces non imperméabilisés : 50 % de l'unité foncière au moins, dont 30 % plantés (+2 cas) | | NS | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 | 12 m au faîtage et 9 m à l'égout (+2 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Non réglementé | Recul de 5 m minimum (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur, jamais moins de 4 m (+5 cas) | Stationnement en dehors des voies publiques (+1 cas) | Espaces non imperméabilisés : 30 % de l'unité foncière au moins, dont 20 % plantés (+2 cas) | | UA | Exploitations agricoles ou forestières interdites (+12 cas) | 15 m au faîtage et 12 m à l'égout du toit (+7 cas) : construction à destination d'habitat, sous-secteur UAa (indice « i » compris) ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Non réglementé | À l'alignement (+3 cas) : façade principale de la construction principale ; hors sous-secteur UAar et hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | En limite séparative ou en retrait (+7 cas) : dans une bande de 20 m depuis l'alignement ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | 1 place par logement (+6 cas) : habitation | Au moins 10 % de l'unité foncière non imperméabilisés et végétalisés (+1 cas) | | UB | Nouvelles exploitations agricoles et forestières interdites (+10 cas) | 15 m au faîtage et 12 m à l'égout du toit (+5 cas) : construction à destination d'habitat, sous-secteur UBa ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Non réglementé | À l'alignement, en recul de 5 à 15 m, ou à l'alignement d'une des deux constructions voisines (+1 cas) : façade principale de la construction principale ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | En limite séparative ou en retrait (+7 cas) : dans une bande de 20 m depuis l'alignement ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | 1 place par logement (+6 cas) : habitation | Au moins 20 % de l'unité foncière non imperméabilisés, dont 10 % végétalisés (+2 cas) | | UC | Industrie interdite (+11 cas) | Hauteurs d'origine maintenues (+4 cas) : rénovation ; hors équipements d'intérêt collectif et services publics | Non réglementé | À l'alignement ou au recul d'un des bâtiments principaux voisins (+4 cas) : construction nouvelle ; hors sous-secteur UCr et hors équipements d'intérêt collectif et services publics | Sur au moins une limite séparative (+3 cas) | Places hors des voies publiques, selon les besoins (+8 cas) | Au moins 30 % de l'unité foncière non imperméabilisés, dont 20 % plantés (+3 cas) | | UE | Exploitations agricoles ou forestières interdites (+11 cas) | 15 m à l'égout et au faîtage (+4 cas) : hors sous-secteur UEh ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Non réglementé | Recul d'au moins 10 m des voies et emprises publiques (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur à l'égout du toit ou du pignon, jamais moins de 5 m (+4 cas) : hors cas particuliers ci-dessous ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | 25 m² par véhicule, accès compris (+10 cas) : surface à compter pour une place | Au moins 10 % du terrain en espaces verts (+1 cas) | | UEA | Constructions et installations interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 | Non réglementé | Non réglementé | Non réglementé | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur à l'égout du toit ou du pignon, jamais moins de 3 m (+4 cas) : hors cas particuliers ci-dessous ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Non réglementé | Non réglementé | | UEB | Exploitations agricoles ou forestières interdites (+11 cas) | 12 m à l'égout et au faîtage (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Non réglementé | Recul d'au moins 10 m des voies et emprises publiques (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Retrait d'au moins 5 m des limites séparatives (+4 cas) : hors cas particuliers ci-dessous ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | 2 places à partir de 150 m² de surface de plancher (+6 cas) : bureaux | Au moins 10 % du terrain en espaces verts (+1 cas) | | UEC | Exploitations agricoles ou forestières interdites (+14 cas) | 20 m à l'égout et au faîtage (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Non réglementé | Recul d'au moins 10 m des voies et emprises publiques (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait d'au moins 5 m des limites séparatives (+3 cas) : hors cas particuliers ci-dessous | 25 m² par véhicule, accès compris (+8 cas) : surface à compter pour une place | Au moins 10 % du terrain en espaces verts (+2 cas) | | UED | Exploitations agricoles ou forestières interdites (+13 cas) | 12 m à l'égout et au faîtage (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Non réglementé | Recul d'au moins 10 m des voies et emprises publiques (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Retrait d'au moins 5 m des limites séparatives (+4 cas) : hors cas particuliers ci-dessous ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | 25 m² par véhicule, accès compris (+7 cas) : surface à compter pour une place | Au moins 10 % du terrain en espaces verts (+1 cas) | | UET | Exploitations agricoles ou forestières interdites (+12 cas) | 15 m à l'égout et au faîtage (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Emprise au sol de 70 % au plus | Recul d'au moins 5 m des voies et emprises publiques (+3 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | Retrait d'au moins 5 m des limites séparatives (+5 cas) : hors cas particuliers ci-dessous ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif, dont les locaux techniques et industriels des administrations publiques | 25 m² par véhicule, accès compris (+7 cas) : surface à compter pour une place | Au moins 15 % du terrain en espaces verts (+1 cas) | | UI | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 | 15 m à l'égout et au faîtage (+2 cas) : hors locaux techniques et industriels des administrations publiques ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Non réglementé | Recul de 10 m minimum (+2 cas) : hors autoroutes et routes départementales ; hors locaux techniques et industriels des administrations publiques et constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait de 10 m minimum (+2 cas) : hors activités dont les constructions doivent être jointives ; hors locaux techniques et industriels des administrations publiques et constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Stationnement en dehors des voies publiques (+1 cas) | Espaces verts : 10 % de la surface du terrain au moins | | UJ | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions | 3 m au faîtage (+1 cas) : hors installations techniques et aménagements liés au fonctionnement des services publics ou d'intérêt collectif | Emprise au sol limitée à 20 m² | Recul de 5 m minimum | Retrait de 2 m minimum (+2 cas) : hors annexes de faible volume et éléments indispensables admis en limite | Non réglementé | Espaces non bâtis aménagés en végétal, essences locales | | UL | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 | 3 m au faîtage (+2 cas) : hors locaux techniques et industriels des administrations publiques ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Emprise au sol limitée à 20 m² par habitation légère de loisirs | Recul de 5 m minimum : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur, jamais moins de 4 m (+1 cas) : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Stationnement en dehors des voies publiques (+1 cas) | Espaces non imperméabilisés : 30 % de l'unité foncière au moins, dont 20 % plantés (+2 cas) | | US | Constructions interdites, sauf celles admises sous conditions à l'article 2 | 12 m au faîtage (+4 cas) : hors commune de Trith-Saint-Léger ; hors locaux techniques et industriels des administrations publiques ; hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Non réglementé | Recul de 5 m minimum : hors constructions et installations nécessaires aux services publics ou d'intérêt collectif | Retrait au moins égal à la moitié de la hauteur, jamais moins de 4 m (+1 cas) | Stationnement en dehors des voies publiques (+1 cas) | Espaces non imperméabilisés : 30 % de l'unité foncière au moins, dont 20 % plantés (+2 cas) | Compilé le 2026-09-23 à partir du document 200042190_PLUi_20251215. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient, et à la condition qui la borne quand le document en pose une. Ce document a été relu à la main, par un lecteur qui ne l'avait pas compilé. Comment les règles sont relues : https://edifiable.fr/fiabilite ## Permis de construire à Haulchin Formulaire Cerfa 13406*15. - PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies. - PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus) - Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28. - Zone de sismicité 3. - Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas. ## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune) - Inondation - Remontée de nappe - Séisme - Mouvements de terrain - Retrait gonflement des argiles - Radon - Installations industrielles classées (ICPE) - Canalisations de transport de matières dangereuses - Pollution des sols - Risques miniers ## La mairie - Mairie - Haulchin - Adresse : 4 place de la Mairie, 59121 Haulchin - Téléphone : 03 27 44 94 72 - Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h --- Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles. Source : règlement écrit publié par la collectivité sur geo.agglo-porteduhainaut.fr, document 200042190_PLUi_20251215. Page : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288 Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/haulchin-59288/voie/{nom-de-la-voie}.md En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/59288