# PLU d'Hauteroche (Jura) : zonage et règles de construction

Hauteroche, code INSEE 39177, 39210, 971 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 39177_PLU_20221025 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/10/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 160 pages, 6 zones, 48 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/plan/2.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/1au.md
- 1AUM (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/1aum.md
- 1AUY (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/1auy.md
- N (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/n.md
- U (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/u.md
- UY (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/uy.md

## Permis de construire à Hauteroche

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Hauteroche
- Adresse : 10 route de Lons, 39570 Hauteroche
- Téléphone : 03 84 48 22 08
- Horaires : Le mardi, de 14 h à 16 h 30 ; Le mercredi, de 9 h à 11 h et de 14 h à 16 h 30 ; Le jeudi, de 14 h à 16 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 11 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 39177_PLU_20221025.
Page : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/hauteroche-39177/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/39177