# PLU d'Horgues (Hautes-Pyrénées) : zonage et règles de construction

Horgues, code INSEE 65223, 65310, 1 287 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 65223_PLU_20240422 (plan local d'urbanisme), approuvé le 22/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 53 pages, 7 zones, 97 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Zones non équipées, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/a.md
- AU : Zone naturelle non équipée ou peu équipée en réseaux publics, destinée à être ouverte à l’urbanisation au fur et à mesure de la réalisation des équipements inte (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/au.md
- N : Zone forestière et naturelle, équipée ou non, à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notammen (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/n.md
- UA : Zone centrale du village de forte densité composée du bâti ancien, affectée principalement à l'habitat, aux services et aux commerces, comprenant aussi des expl (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/ua.md
- UB : Nouveaux quartiers d'extension de l'urbanisation sous forme de lotissement à caractère urbain aéré, éloigné du village, destinés à l'habitat essentiellement de  (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/ub.md
- UC : Zone d'extension du bourg à caractère urbain au tissu lâche destinée à l'habitat de type individuel (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/uc.md
- UE : Zone urbaine dédiée aux activités sportives et de loisirs et autres équipements publics. (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/ue.md

## Permis de construire à Horgues

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Horgues
- Adresse : 49 rue du Pic-du-Midi, 65310 Horgues
- Téléphone : 05 62 45 19 26
- Horaires : Du lundi au mardi, de 16 h à 18 h ; Le mercredi, de 10 h à 12 h et de 16 h à 18 h ; Du jeudi au vendredi, de 16 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 65223_PLU_20240422.
Page : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/horgues-65223/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/65223