# PLU d'Huos (Haute-Garonne) : zonage et règles de construction

Huos, code INSEE 31238, 31210, 491 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 31238_PLU_20200702 (plan local d'urbanisme), approuvé le 02/07/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 26 pages, 5 zones, 65 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/huos-31238/plan/3.pdf

## Les 5 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot et ses règles en clair, cas par cas.

- A : agricole (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/a.md
- AU : à urbaniser (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/au.md
- N : naturelle (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/n.md
- UA : coeur de village (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/ua.md
- UB : habitat récent (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/ub.md

## Les règles, zone par zone

La règle GÉNÉRALE de chaque zone, et le nombre de cas particuliers qui restent : la page de zone les porte tous, avec la phrase qui les dit. Une valeur seule est fausse une fois sur deux.

| Zone | Usage | Hauteur | Emprise | Recul voie | Limites | Stationnement | Espaces verts |
| --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- | --- |
| UA | Batiments d'exploitation agricole interdits, hors ceux autorises sous conditions (+7 cas) | 6 m, et 1 etage sur rez-de-chaussee avec combles amenageables (+4 cas) | Non reglementee | A l'alignement des voies (+4 cas) | En limite separative (+5 cas) | Hors des voies publiques : constructions nouvelles | Arbres de haute tige et vegetation d'interet preserves (+2 cas) |
| UB | Nouveaux batiments agricoles ou sylvicoles interdits, hors ceux autorises sous conditions (+7 cas) | 6 m, et 1 etage sur rez-de-chaussee avec combles amenageables (+4 cas) | 40 % de l'unite fonciere | 3 m de la limite d'emprise (+5 cas) : voies publiques existantes ou projetees | En limites separatives (+3 cas) | Hors des voies publiques (+5 cas) : constructions et installations neuves | Arbres de haute tige et vegetation d'interet preserves (+3 cas) |
| AU | Constructions a usage agricole interdites (+7 cas) | 6 m, et 1 etage sur rez-de-chaussee avec combles amenageables (+4 cas) | 40 % de l'unite fonciere | 3 m de la limite d'emprise (+4 cas) : voies publiques existantes ou projetees | En limites separatives (+3 cas) | Hors des voies publiques (+6 cas) : constructions et installations neuves | Arbres de haute tige et vegetation d'interet preserves (+4 cas) |
| A | Tout interdit, sauf les exceptions listees ci-apres (+3 cas) | 6 m a la sabliere, et 1 niveau sur rez-de-chaussee (+3 cas) : constructions a usage d'habitation | Non reglementee | 100 m de l'axe (+6 cas) : A645 | Ordre discontinu, disjointes des limites separatives (+3 cas) | Hors des voies publiques | Vegetation d'interet maintenue et decrite au projet de construction (+3 cas) |
| N | Tout interdit, sauf les exceptions listees ci-apres (+3 cas) | 6 m a la sabliere, et 1 etage sur rez-de-chaussee avec combles amenageables (+1 cas) : constructions individuelles a usage d'habitation | Non reglementee | 4 m de la limite d'emprise (+1 cas) : voies existantes ou a creer | Ordre discontinu, disjointes des limites separatives (+3 cas) | Hors des voies publiques | Vegetation d'interet maintenue (+4 cas) |

Compilé le 2026-09-05 à partir du document 31238_PLU_20200702. Chaque valeur est adossée à la phrase du règlement dont elle vient, et à la condition qui la borne quand le document en pose une.

Ce document a été relu à la main, par un lecteur qui ne l'avait pas compilé. Comment les règles sont relues : https://edifiable.fr/fiabilite

## Permis de construire à Huos

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - Huos
- Adresse : 1 rue du 14-Juillet, 31210 Huos
- Téléphone : 05 61 95 85 79
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 13 h ; Le mardi, de 13 h à 17 h ; Le jeudi, de 13 h à 17 h

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 31238_PLU_20200702.
Page : https://edifiable.fr/plu/huos-31238
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/huos-31238/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/31238