# Zone UHE du plan local d'urbanisme d'Igny (91312) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 91312_PLU_20231005 (plan local d'urbanisme), approuvé le 05/10/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UHE du règlement, 9 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : UHe. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 9 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UHE 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES)

Sont interdites toutes les constructions et utilisations du sol à l’exception de celles visées à l’article 2.
ARTICLE 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL SOUMISES À DES CONDITIONS
PARTICULIÈRES Sont admises, sous conditions, les occupations et utilisations du sol suivantes : 1) Les constructions à destination d’habitation à condition de respecter les prescriptions cumulatives suivantes : o Constituer des extensions des constructions existantes à la date d’approbation du présent règlement (13/09/2017).

Règlement

Ville d’Igny – PLU approuvé 87

### Rubrique UHE 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES)

PUBLIQUES
6.1 Champ d’application
Les dispositions du présent article s’appliquent uniquement aux constructions implantées le long des voies de desserte telles que représentées sur le schéma ci-dessous.

6.2 Dispositions générales
Les constructions doivent être implantées avec un recul minimum de 5 mètres par rapport à l’alignement.
À l’angle de deux voies, la construction doit respecter un recul de 3 mètres minimum par rapport à l’une des voies desservant le terrain et de 5 mètres minimum par rapport à l’autre voie.
Dans la marge de recul existante entre l’alignement et la construction, sont interdites, y compris lorsque la construction existante est implantée avec un recul supérieur à 5 mètres :
▪ Toute extension ▪ Toute implantation d’annexes
6.3 Dispositions particulières
Les locaux techniques liés aux différents réseaux, à la sécurité, à un service public, à la voirie, à la gestion des eaux, à la protection phonique ou à la distribution d’énergie peuvent être implantés à l’alignement ou en recul d’au moins 1 mètre.

Règlement approuvé

Ville d’Igny 90

7.1 Champ d’application
Les dispositions du présent article régissent uniquement l’implantation des constructions par rapport aux limites extérieures du lotissement telles que représentées sur le schéma ci-dessous.

7.2 Implantation des constructions par rapport aux limites extérieures du lotissement
Les constructions ou parties de construction doivent être implantées en retrait de toutes les limites extérieures du lotissement.
7.3 Calcul des retraits
7.3.1 Pour les constructions ou parties de construction comportant des baies Le retrait doit être au moins égal à 8 mètres.
7.3.2 Pour les constructions ou parties de constructions ne comportant pas de baies Le retrait doit être au moins égal 3 mètres.
7.3.3 Dispositions particulières Les annexes, à l’exception des piscines, peuvent être implantées sur les limites ou en retrait de celles-ci d’au moins 1 mètre. Lorsqu’il s’agit d’un garage, un retrait minimum de 3 mètres depuis la limite est imposé. Lorsqu’il s’agit d’une piscine ou d’un jacuzzi, le retrait de tout élément constitutif de la structure (bassin, plages, margelles) doit au moins être égal à 3 mètres de toutes les limites. Tout élément technique et/ou équipement produisant des nuisances, tels que pompes à chaleur, doit être implanté avec un retrait au moins égal à 3 mètres de toutes les limites. Lorsqu’il s’agit de locaux techniques liés aux différents réseaux, à la sécurité, à un service public, à la voirie, à la gestion des eaux, à la protection phonique ou à la distribution d’énergie, le retrait de toutes les limites doit au moins être égal à 1 mètre. Lorsqu’il s’agit de constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, le retrait doit au moins être égal à 1 mètre.

Règlement approuvé

Ville d’Igny 91

8.1 Champ d’application
Les dispositions du présent article sont applicables dans le cas de l’implantation de plusieurs constructions sur un même terrain. La copropriété étant implantée sur une seule unité foncière, celui-ci concerne l’ensemble des constructions de la zone.
8.2 Règle générale
L’implantation des constructions sur un même terrain doit respecter une distance entre deux constructions au moins égale :
▪ à la moitié de la hauteur à l’égout ou à l’acrotère de la construction la plus élevée, avec un minimum de 4 mètres dans le cas où les deux façades ou parties de façade concernées ne comportent aucune baie.
▪ à la hauteur maximale à l’égout ou à l’acrotère de la construction la plus élevée, avec un minimum de 10 mètres, dans le cas où l’une des deux façades ou parties de façade concernées comportent des baies ;

Règlement approuvé

Ville d’Igny 92

### Rubrique UHE 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : HAUTEUR MAXIMALE DES CONSTRUCTIONS)

10.1 Champ d’application
La hauteur maximale des constructions est mesurée à compter du sol existant avant travaux jusqu’au point le plus haut de la construction, non compris les ouvrages tels que souches de cheminées et de ventilation, antennes, machineries d’ascenseur, locaux techniques, gardes corps… Pour les terrains en pente, la hauteur des constructions est mesurée dans un plan parallèle au sol naturel avant travaux. Les règles de hauteurs s’appliquent aux points de la construction les plus hauts, notamment sur la façade la plus haute (cf schéma dans le lexique).
10.2 Règle générale
La hauteur des constructions existantes doit être conservée. Aucune surélévation n’est autorisée. La hauteur maximale des extensions est limitée à 3,5 m au point le plus haut. La hauteur maximale des constructions annexes est limitée à 2,5 m.
10.3 Dispositions particulières
Il n’est pas fixé de règle lorsqu’il s’agit de locaux techniques liés aux différents réseaux, à la sécurité, à un service public, à la voirie, à la gestion des eaux, à la protection phonique ou à la distribution d’énergie.

Règlement approuvé

Ville d’Igny 93

### Rubrique UHE 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

9.1 Règle d’emprise
L’emprise au sol est limitée à l’emprise existante, toutefois des extensions sont autorisées dans une limite de 25% supplémentaire d’emprise au sol par rapport à l’emprise initiale de chaque construction telle qu’elle fut autorisée dans le permis d’origine (date à rajouter) et sans aggravation de la nonconformité avec les autres règles du présent règlement. En cas de reconstruction d’une construction existante, l’emprise au sol de la nouvelle construction est strictement limitée à l’emprise de la construction initiale, dans les limites exactes de cette dernière. Au-delà des dispositions ci-dessus, sont autorisées 8 m² d’emprise au sol supplémentaire au maximum pour chaque logement existant à la date d’approbation du présent règlement (13/09/2017). Cette emprise au sol peut être utilisée en une ou plusieurs constructions annexes à condition de ne pas excéder 8 m² cumulées.
9.2 Dispositions particulières
Il n’est pas fixé de règle lorsqu’il s’agit de locaux techniques liés aux différents réseaux, à la sécurité, à un service public, à la voirie, à la gestion des eaux, à la protection phonique ou à la distribution d’énergie.

### Rubrique UHE 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : ASPECT EXTÉRIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMÉNAGEMENT DE LEURS ABORDS – PROTECTION DES ÉLÉMENTS DE PAYSAGE)

11.1 Règle générale
En référence à l’article R.111-27 du code de l’urbanisme, la situation des constructions, leur architecture, leurs dimensions, leur aspect extérieur doivent être adaptés au « caractère ou à l’intérêt des lieux avoisinants, aux sites, aux paysages naturels ou urbains, ainsi qu’à la conservation des perspectives monumentales ».
11.2 Aménagement des constructions existantes
11.2.1 Principes généraux Dès lors qu’une construction présente un intérêt architectural au regard notamment de son ancienneté, des matériaux constructifs employés, de sa composition, de son ordonnancement, tous travaux réalisés, y compris les ravalements, doivent mettre en valeur les caractéristiques de ladite construction. Cela ne fait pas obstacle à la réalisation d’extension de conception architecturale contemporaine, dès lors que sont conservés les éléments d’intérêt de la construction initiale.
11.2.2 Matériaux et aspect des façades Les murs ou ouvrages en pierre de taille ou briques prévus pour être apparents doivent être préservés, au regard de la nature des travaux envisagés. Sur ces murs, l’enduit ou la peinture est interdit, sauf si des contraintes techniques le justifient. En revanche, les matériaux bruts (parpaing, béton …) doivent être enduits. L’enduit doit être teinté. Les couleurs pour les enduits et peintures des façades et des huisseries, doivent être choisies en recherchant une harmonie avec les autres constructions du lotissement. Les percements dans les façades doivent être conçus pour préserver une harmonie générale, notamment s’agissant des façades sur voie. Il en est de même pour les percements réalisés en toiture.
11.2.1 Energies renouvelables Les dispositifs techniques permettant l’utilisation d’énergies renouvelables sont autorisés sous réserve que leur positionnement et les matériaux utilisés assurent une bonne insertion à la construction et qu’ils ne créent pas de nuisances pour leur voisinage.
11.3 Extension des constructions existantes
11.3.1 Implantation des extensions Toute extension doit être réalisée à l’arrière des constructions existantes à la date d’approbation du présent règlement (13/09/2017). Elles devront être réalisées en continuité de la façade arrière de la construction initiale et située à l’intérieur des limites constituées par le prolongement des pignons de la construction initiale. Dans le cas d’une construction située à l’angle de deux voies, est considérée comme façade avant, la façade principale qui comporte l’accès à la construction. Les annexes peuvent être implantées à l’arrière ou sur les côtés de la construction. En revanche, en aucun cas elles pourront être implantées dans la marge de recule depuis la voie de desserte fixée à l’article 6 du présent règlement.

Règlement approuvé

Ville d’Igny 94

### Rubrique UHE 7 - Traitement environnemental et paysager des espaces non bâtis (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D’ESPACES LIBRES, D’AIRES DE JEUX ET DE LOISIRS ET DE P)

13.1 Traitement des espaces libres
Les espaces libres aux abords de la construction doivent être traités avec un soin particulier afin de participer à son insertion dans le site, à l’amélioration du cadre de vie et à la gestion de l’eau pluviale.
Selon leur nature ou leur vocation (espaces de circulation, jardins, terrasses, aires de stationnement…), leur traitement paysager doit être approprié à leur fonction en tenant compte :
▪ de l’organisation du bâti sur le terrain afin qu’ils ne soient pas uniquement le négatif de l’emprise des constructions mais qu’ils soient conçus comme un accompagnement ou un prolongement des constructions ;
▪ de la composition des espaces libres voisins, afin de participer à une mise en valeur globale ; ▪ de la topographie, la géologie et de la configuration du terrain afin que leur conception soit
adaptée à la nature du terrain, notamment pour répondre à des problématiques de ruissellement et d’aménagement paysager de qualité ;

Règlement approuvé

Ville d’Igny 96

### Rubrique UHE 8 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATIONS IMPOSÉES AUX CONSTRUCTEURS EN MATIÈRE DE RÉALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT)

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré en dehors des voies.
12.1 Normes de stationnement pour les constructions existantes
Le nombre de places de stationnement existant à la date d’approbation du présent règlement (13/09/2017) doit être maintenu. La suppression d’une place de stationnement est interdite.
12.2 Modalités de calcul et de réalisation des places de stationnement
Les places de stationnement ne peuvent avoir une largeur inférieure à 2,50 mètres et une longueur inférieure à 5 mètres.

### Rubrique UHE 9 - Desserte par les voies publiques ou privées (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES VOIES PUBLIQUES OU PRIVÉES ET D’ACCÈS AUX VOIES OUVERTES AU PUBLIC)

3.1 Conditions de desserte par les voies publiques ou privées
Les caractéristiques des voies de desserte doivent : ▪ être adaptées à l’importance ou à la destination des constructions qu’elles doivent desservir ; ▪ permettre l’approche du matériel de lutte contre l’incendie et des services de sécurité ; ▪ permettre la desserte pour tout passage des réseaux nécessaires à l’opération projetée.
Toute nouvelle voie de desserte doit avoir les caractéristiques visées ci-dessus et en outre, leur tracé et leur traitement doivent être définis au regard de la morphologie du terrain d’implantation de l’opération et de la composition de la trame viaire existante environnante.
3.2 Conditions d’accès aux voies ouvertes au public
Pour être constructible, tout terrain doit présenter un accès sur une voie publique ou privée, à moins que son propriétaire ne justifie d’une servitude de passage suffisante, aménagée sur les fonds de ses voisins et instituée par acte authentique ou par voie judiciaire, en application des articles 682 et 685-1 du Code Civil. Les accès de véhicules motorisés doivent être adaptés à l’opération et aménagés de façon à apporter la moindre gêne à la circulation publique. Leurs caractéristiques doivent permettre de satisfaire aux règles minimales de desserte : réseaux divers, défense contre l’incendie, accessibilité aux personnes à mobilité réduite, protection civile, brancardage, ramassage des ordures ménagères, etc… S’agissant des terrains dont l’accès est constitué par une servitude de passage ou une bande de terrain, celles-ci doivent avoir une dimension adaptée à l’approche du matériel de lutte contre l’incendie et des services de sécurité. Le nombre et la largeur des accès doivent être limités aux conditions d’une desserte satisfaisante de la construction. La localisation des accès des véhicules doit être choisie en tenant compte du risque éventuel pour la circulation, des plantations ou espaces verts publics, des dispositifs de signalisation, d'éclairage public, de supports de réseaux ou de tout autre élément de mobilier urbain situés sur l'emprise de la voie. Lorsque le terrain est riverain de plusieurs voies, l’accès sur celle(s) de ces voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit.
3.3 Caractéristiques des voies de desserte et des accès
Sauf indication contraire portée aux documents graphiques, la largeur d’emprise des voies de desserte et des accès ne peut être inférieure à :
▪ 5 mètres, si ils desservent plus de 5 logements ; ▪ 3,50 mètres, si ils n’excèdent pas 50 mètres de longueur et desservent jusqu’à 5 logements.

Règlement approuvé

Ville d’Igny 88

### Rubrique UHE 10 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : CONDITIONS DE DESSERTE DES TERRAINS PAR LES RÉSEAUX D’EAU, D’ÉLECTRICITÉ, D’ASSAINISSEMENT ET DE RÉALISATION D’UN ASSAIN)

4.1 Alimentation en eau potable
Toute construction ou installation susceptible de requérir une alimentation en eau potable doit être raccordée au réseau de distribution d’eau potable.
4.2 Assainissement
À l’intérieur d’un même terrain, les eaux pluviales et les eaux usées doivent être recueillies séparément. Les installations d’assainissement doivent être réalisées dans le respect des prescriptions en vigueur.
4.2.1 Eaux usées Toute construction ou installation nouvelle ou existante, engendrant une production d’eaux usées, doit être raccordée par une canalisation souterraine au réseau collectif d’assainissement en respectant ses caractéristiques et conformément à la règlementation en vigueur. En l’absence d’un réseau public d’assainissement, un dispositif d’assainissement individuel sera admis sous réserve du respect de la législation en vigueur.
4.2.2 Eaux pluviales Afin de limiter les apports et le débit de fuite des eaux pluviales provenant de surfaces imperméabilisées vers le réseau public, des techniques dites alternatives doivent être mises en œuvre (noues, chaussées réservoirs, fossés drainants, bassins, rétention d’eau en terrasse, récupération …). La règle générale est le non raccordement aux réseaux. En cas d’impossibilité technique justifiée, le débit de rejet dans le réseau collecteur d’eaux pluviales doit respecter les normes quantitatives et qualitatives prescrites par le règlement d’assainissement collectif de la communauté Paris Saclay. Les aménagements réalisés doivent permettre le libre écoulement des eaux sur le terrain par des dispositifs adaptés à la construction, à la topographie du terrain et à la nature du sous-sol. Les aires de stationnement de plus de 6 places doivent être dotées d’un dispositif de traitement avant rejet adapté pour garantir une protection efficace de la qualité des eaux. Ces aires de stationnement de plus de 6 places ne pourront, de ce fait, pas être comptabilisées dans le calcul des superficies d’espaces verts.
4.3 Réseaux divers
Pour toute construction nouvelle, les réseaux de distribution d'énergie (électricité, gaz), de télécommunication (téléphone, câble) doivent être conçus en souterrain. En cas d’extension ou d’aménagement d’une construction existante, comme pour toute construction nouvelle, les antennes et les paraboles doivent être localisées de façon à être le moins visible possible depuis l’espace public. Doivent être, par ailleurs, prévues dans les façades, les réservations pour les coffrets (EDF, GDF), pour l’éclairage public éventuellement et pour les réseaux de télécommunication. Les dispositifs techniques permettant l’utilisation d’énergies renouvelables sont autorisés sous réserve que leur positionnement et les matériaux utilisés assurent une bonne insertion à la construction et limitent leur impact phonique.

Règlement approuvé

Ville d’Igny 89

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 91312_PLU_20231005.
Page : https://edifiable.fr/plu/igny-91312/uhe
La commune : https://edifiable.fr/plu/igny-91312.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/91312/zone/uhe