# Zone 1AU du plan local d'urbanisme d'Irancy (89202) : ce que le règlement autorise

La zone 1AU est une zone d’urbanisation future. Lorsque les voies publiques et les réseaux d’eau, d’électricité et le cas échéant, d’assainissement existant à la périphérie immédiate d’une zone 1AU ou à créer, ont une capacité suffisante pour desservir les constructions à implanter dans l’ensemble de cette zone, « les orientations d’aménagement et de programmation » et le règlement définissent les conditions d’aménagement et d’équipement de la zone. Les constructions y sont autorisées au fur et à mesure de l’amenée des réseaux. La zone 1AU est concernée par des schémas d’aménagement (voir pièce 4 du PLU) :

Document en vigueur : 89202_PLU_20221215 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/12/2022, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre 1AU du règlement, 16 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Emprise au sol (article 1AU 9)

> Article non réglementé. Zone 1AU

### Hauteur (article 1AU 10)

> La hauteur maximale de toutes les constructions nouvelles, hormis pour les bâtiments à usage d’activités, ne doit pas excéder 8,50 mètres.

### Espaces verts (article 1AU 13)

> Au moins 20% de l’unité foncière doit être en espace vert, planté ou non.

## Les 16 articles du règlement, mot pour mot

### Article 1AU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites (intitulé du document : TYPES D'OCCUPATION OU D'UTILISATION DES SOLS INTERDITES)

Les constructions à usage industriel. - Les constructions à usage agricole et viticole. - Les bâtiments soumis au régime des installations classées pour la protection de
l’environnement, soumis à autorisation. - Les terrains de camping et de caravaning, les garages collectifs de caravanes ainsi que le
stationnement de caravanes soumis à autorisation, les caravanes isolées, les habitations légères de loisirs (voir dispositions du présent règlement, titre 1, article 2). - L’ouverture et l’exploitation de toute carrière. - Le dépôt d’ordures ménagères, résidus urbains, déchets de matériaux. - Les parcs d’attraction et les dépôts de véhicules (voir dispositions du présent règlement, titre 1, article 2).

### Article 1AU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATION OU UTILISATION DES SOLS SOUMISES A CONDITIONS PARTICULIERES)

Les constructions liées à la vocation de la zone. - les annexes, les modifications et les extensions des bâtiments existants, ainsi que le
changement d’affectation des constructions existantes si la vocation est compatible avec le reste de la zone. - Les activités artisanales, commerciales, de services, de restauration et d’hôtellerie compatibles avec la vocation résidentielle de la zone. - Les constructions et installations nécessaires aux équipements d’intérêt public et collectif. - Les affouillements et exhaussements de sols, à condition d’être nécessaire à la construction.
Zone 1AU

### Article 1AU 3 - Accès et voirie

Les caractéristiques des accès et voies nouvelles doivent permettre de satisfaire aux besoins minimaux de desserte : carrossabilité, défense contre l'incendie, protection civile, brancardage, enlèvement des ordures ménagères, etc.
1.Accès
- Toute opération doit prendre le minimum d'accès sur les voies publiques. - Lorsque le terrain est riverain de deux ou plusieurs voies publiques, l'accès sur celle de ces
voies qui présenterait une gêne ou un risque pour la circulation peut être interdit. - Pour recevoir les constructions, ou permettre les extensions et modifications, ou installations
non interdites par les articles précédents, un terrain doit avoir accès à une voie publique ou une voie privée ouverte au public soit directement, soit par l'intermédiaire d'un passage aménagé sur fonds voisins ou éventuellement obtenu par application de l'article 682 du Code Civil. - L'aménagement des accès et de leurs débouchés sur la voie de desserte doit être tel qu'il soit adapté au mode d'occupation des sols envisagé, et qu'il ne nuise pas à la sécurité et à la fluidité de la circulation.
2.Voirie
- Les dimensions, formes et caractéristiques techniques des voies doivent être adaptées aux usages qu’elles supportent ou aux opérations qu’elles doivent desservir.

### Article 1AU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : DESSERTE PAR LES RESEAUX 4.1)

Dispositions techniques
4.1.1.- Alimentation en eau potable
Le raccordement sur le réseau public de distribution d'eau potable est obligatoire pour toute opération nouvelle qui requiert une alimentation en eau. Il doit être exécuté conformément aux normes techniques en vigueur.
4.1.2.- Assainissement
Toute construction ou installation nouvelle, qui le requiert, doit être raccordée par des canalisations souterraines au réseau collectif d'assainissement en respectant ses caractéristiques.
Toutefois en l’absence de la possibilité de réaliser un tel réseau, toutes les eaux usées devront être dirigées par des canalisations souterraines sur des dispositifs autonomes de traitement et d’évacuation conformes à la réglementation sanitaire et aux éventuelles contraintes particulières qui pourraient être imposées par les services compétents en fonction de la nature du sol et du sous-sol. Ces dispositifs devront être conçus de manière à pouvoir être mis hors circuit et la construction directement raccordée au réseau lorsqu’il sera réalisé.
Eaux pluviales :
Les aménagements réalisés sur un terrain ne doivent pas faire obstacle au libre écoulement des eaux pluviales des fonds supérieurs ni aggraver la servitude d'écoulement des eaux pluviales des maisons, cours, jardins, parcs et enclos attenants aux constructions constituant les fonds inférieurs.
Les eaux pluviales doivent être traitées à la parcelle.
Zone 1AU

4.2. Electricité - téléphone – réseau câblé
Les branchements sur une propriété privée doivent être enterrés.
L’enfouissement des réseaux publics ou leur dissimulation est préconisée en fonction des possibilités techniques de réalisation.
Des fourreaux pour le très haut débit sont à prévoir lors de la création de nouvelles opérations d’aménagement ou constructions d’ensemble.
4.3. Techniques alternatives
Des dispositifs de récupération d’eau de pluie, permettant des usages non alimentaires et non corporels, comme l’arrosage des jardins, le lavage des voitures, … sont autorisés. Toutefois, ces dispositifs devront, soit être enterrés, soit installés dans un bâtiment ou encore dissimulés par des plantations et non visibles depuis l’espace public.

### Article 1AU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTERISTIQUES DES TERRAINS)

Article non réglementé.

### Article 1AU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES)

Rappel : L’alignement au sens du présent règlement désigne : - la limite entre le domaine public et le domaine privé, - la limite d’emprise d’une voie privée.
Le recul des constructions est mesuré horizontalement de tout point de la construction (notamment les balcons, terrasses) jusqu’au point le plus proche de l’alignement, y compris les éléments de construction tels que les clôtures, les rampes d’accès, les perrons non clos, les débords de toiture, les corniches ainsi que les parties enterrées des constructions.
6.1. Toute construction doit être édifiée soit : - à l’alignement, - en retrait de 3 m minimum de l’alignement de la voie (existante, à modifier ou à créer).
- Des implantations autres que celles prévues ci-dessus sont possibles en cas d’aménagement, d’agrandissement ou de réhabilitation en cohérence avec l’implantation de la construction existante.
6.2. Les ouvrages et installations techniques nécessaires aux équipements d’infrastructure, au fonctionnement du service public, aux équipements publics et aux services d’intérêts collectifs seront implantés :
- soit à l’alignement, - soit en retrait de l’alignement d’une distance minimum de 1,5 mètre des voies publiques
ou privées ouvertes à la circulation.
Zone 1AU

### Article 1AU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES)

Le recul des constructions est mesuré horizontalement de tout point de la construction (notamment les balcons, terrasses) jusqu’au point le plus proche de l’alignement, y compris les éléments de construction tels que les clôtures, les rampes d’accès, les perrons non clos, les débords de toiture, les corniches ainsi que les parties enterrées des constructions.
7.1. Les constructions doivent s’implanter : - soit sur une limite séparative latérale. Une distance de 3 mètres minimum doit être conservée sur les autres limites, - soit en retrait : la construction doit être implantée à une distance (comptée horizontalement de tout point de ce bâtiment au point de la limite séparative qui en est le plus rapproché) qui doit être au moins égale à la moitié de la différence d’altitude entre ces deux points sans pouvoir être inférieure à trois mètres H/2 ≥ 3 mètres min.
7.2. Dans le cas d’une construction principale, celle-ci peut être implantée sur les deux limites latérales. Une distance de 3 mètres minimum doit être conservée sur les autres limites,
7.3. Les ouvrages et installations techniques nécessaires aux équipements d’infrastructure, au fonctionnement du service public, aux équipements publics et aux services d’intérêts collectifs seront implantés :
- soit en limite, - soit en retrait d’une distance minimum de 1,5 mètre par rapport à la limite séparative.

### Article 1AU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE)

Ensemble bâti : Habitation et les cas échéant ses annexes, extensions et dépendances
8.1. Il n’est pas fixé de règle pour les constructions au sein d’un même ensemble bâti. 8.2. Sur une même unité foncière, au-delà de deux ensembles bâtis, tout nouvel ensemble bâti
doit être reculé de 5 m minimum de tout autre ensemble bâti existant sur l’unité foncière.

### Article 1AU 9 - Emprise au sol

Article non réglementé.

Zone 1AU

### Article 1AU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

Rappel : La hauteur des constructions est mesurée à partir du niveau moyen du sol naturel existant, de l’emprise de la construction, jusqu’au point le plus élevé du bâtiment (acrotère, faîtage), les ouvrages techniques, cheminées et autres superstructures exclus.
10.1. La hauteur maximale de toutes les constructions nouvelles, hormis pour les bâtiments à usage d’activités, ne doit pas excéder 8,50 mètres.
10.2. Pour les bâtiments à usage d’activités, la hauteur maximale est fixée à 10 mètres.
10.3. La hauteur des annexes, extensions et dépendance ne doit pas dépasser celle de la construction principale présente (si elle existe) sur la même unité foncière.
10.4. La hauteur des annexes, en l’absence de construction principale sur l’unité foncière est de 6 m maximum.
10.5. Dans le cadre de réhabilitation ou d’extension de bâtiments existants dont la hauteur est supérieure aux règles ci-dessus, la hauteur du bâtiment initial pourra être respectée, sans que celleci soit dépassée.
10.6. Les constructions et installations techniques nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif pourront déroger aux dispositions précédentes en cas d’impossibilité technique.

### Article 1AU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : ASPECT DES CONSTRUCTIONS 11.1)

Dispositions Générales - Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, un équilibre des proportions et
une unité d’aspect qui correspondent à l’architecture traditionnelle environnante. - Tout style de construction étranger à la région (chalet savoyard, ferme normande, mas provençal
...) ou éléments de construction étranger à la région (colonnes, …) sont interdits. - Les couleurs violentes ou apportant des notes discordantes dans l’environnement immédiat ou
le paysage, les tons vifs, le blanc (pour les façades et les clôtures uniquement) sont interdits. La dominante utilisée doit être relativement claire, neutre dans le respect des couleurs de Bourgogne. Les teintes trop claires d’ocres et de beiges sont à proscrire. - Des dispositions différentes seront possibles lorsqu’elles résulteront d’un dialogue architectural entre le projet et son environnement ou lorsque le projet présentera une utilisation de techniques ou matériaux visant à réduire encore davantage son empreinte énergétique et/ou environnementale par rapport aux réglementations en vigueur et pour les équipements collectifs ou d’intérêt général. - Les constructions devront s’inscrire convenablement dans la pente naturelle du terrain pour limiter les impacts sur le paysage. -
11.2. Toitures Pour les bâtiments principaux : - Les toitures des bâtiments principaux doivent être constituées de versants d’une pente entre
40° et 60° sauf pour les équipements collectifs ou d’intérêt général. - Les couvertures doivent être de ton rouge vieilli ou flammé à brun. - Les toitures à un pan sont interdites sauf en cas d’agrandissement, de véranda ou d’adjonction
à la construction. Dans ce cas, la pente n’est pas réglementée. - Les toitures très complexes d’au moins 6 pans, avec ou sans tourelles sont interdites. - En cas d’extension d’une construction, celle-ci devra se réaliser dans le respect de la teinte du
bâtiment initial ; cette règle ne s’applique pas pour les vérandas. - Les toitures "terrasse" sont interdites ; sauf dans le cadre d’une toiture végétalisée ou de
l’extension d’une construction ou de la modification d’une toiture existante.
Zone 1AU

Pour les constructions annexes de l’habitation : - La pente et les pans ne sont pas réglementés. - Les toitures à une pente sont autorisées. - La toiture des annexes doit être de même ton que celui de la construction principale sauf pour
les piscines. Pour les vérandas et les piscines : L’utilisation de verre ou matériaux composites est autorisée.
11.3. Murs / revêtements extérieurs
- Les différents murs d'un bâtiment doivent, lorsqu'ils ne sont pas construits avec les mêmes matériaux que les façades principales, avoir un aspect qui s'harmonise avec ces dernières.
- Les différents murs d’un bâtiment ou d’un ensemble de bâtiments, aveugles ou non, visibles ou non d’une voie publique, doivent présenter une unité d’aspect.
- Les couleurs des matériaux de parement et des peintures extérieures doivent s’harmoniser entre elles et avec l’environnement de la construction selon les teintes décrites à l’article 11.1.
- Les murs des constructions et des clôtures doivent être : - soit constitués avec des matériaux naturels ou des matériaux moulés avec parements destinés à rester apparents, - soit recouverts de matériaux naturels, d’un enduit ou d’un matériau spécial de revêtement.
Sont interdits : - Les parements extérieurs blancs, de couleur violente ou discordante, ou présentant un aspect
réfléchissant. - L’emploi sans enduit de matériaux destinés à être revêtus, tels que les briques creuses,
agglomérés, parpaings ... - Les imitations de matériaux, par peinture, telles que fausses briques, fausses pierres, faux pans
de bois ... - Les bardages en tôle. - Les plaques de ciment ajourées dites décoratives. - Les matériaux de type plastique, variante de type bois composite ou faux-bois

11.4. Clôtures en bordure des voies publiques
- Les clôtures doivent être conçues de manière à s’intégrer convenablement dans leur environnement et à s’harmoniser avec la ou les constructions existantes sur la propriété et dans le voisinage immédiat.
- Les clôtures et les portails seront d'un modèle simple, sans décoration inutile ni ornementation fantaisiste (roue de chariot, ancre, …).
- La hauteur totale de la clôture ne peut excéder 1,80 m, - Les clôtures doivent être constituées :
- soit d’un mur en maçonnerie pleine, - soit d’un muret surmonté d’une grille ou d’un barreaudage vertical simple. La hauteur
du mur bahut est limitée à 0,60 m, - soit d’un grillage de ton foncé doublé ou non d’une haie champêtre d’essences locales
mélangées. - Les murs et murets doivent être traités en harmonie avec la ou les constructions existantes sur
la parcelle. - Les murs pleins ou murets peuvent être surmontées d’un chaperon ayant l’aspect des tuiles de
ton rouge vieilli ou flammé à brun.
Zone 1AU

11.5. Dispositions diverses et clauses particulières
- Les citernes non enterrées de combustibles doivent être implantées de manière à ne pas être visibles depuis l’espace public.
- Les antennes paraboliques seront de préférence situées sur les parties non visibles des espaces publics ou en toiture et leur couleur adaptée au support sur lequel elles seront apposées (foncée sur les toitures, claire sur les murs).

### Article 1AU 12 - Stationnement (intitulé du document : OBLIGATION DE REALISER DES AIRES DE STATIONNEMENT)

Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être assuré, si possible, en dehors des voies publiques, et correspondre aux dispositions réglementaires en vigueur.
- Pour les constructions à usage d’habitation, il est exigé deux places de stationnement par logement individuel sur l’unité foncière.

### Article 1AU 13 - Espaces libres et plantations

Au moins 20% de l’unité foncière doit être en espace vert, planté ou non. - L’utilisation d’essences locales* est imposée en cas de plantations de haies vives ou taillées.
Elle est préconisée dans tous les autres cas. - Les bâtiments à caractère utilitaire et les dépôts doivent être dissimulés par des écrans de
verdure, à feuillage persistant de préférence. - A partir d’une superficie de terrain de 500m², 1 arbre de haute tige ou un fruitier devra être
planté pour 200 m² de terrain non bâti.
La frange végétale représentée dans les orientations d’aménagement et de programmation devra être plantée ; celle-ci est constituée : - D’une largeur minimale d’1 mètre. - D’au moins 3 essences différentes. - D’arbres et/ou d’arbustes. - D’une plantation dense et continue.
* essences locales, à titre d’exemple : voir liste en annexe du règlement

### Article 1AU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : POSSIBILITES MAXIMALES D'OCCUPATION DU SOL)

C.O.S. Article non réglementé.

### Article 1AU 15 - Performances énergétiques et environnementales (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE DE PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Article non réglementé.

### Article 1AU 16 - Infrastructures et réseaux de communications électroniques (intitulé du document : OBLIGATIONS EN MATIERE D’INFRASTRUCTURE ET RESEAUX DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES)

Article non réglementé.
CHAPITRE II - ZONE AUX

Zone AUX

CARACTERE DE LA ZONE
La zone AUX : c’est une zone d’urbanisation future réservée aux activités de bureaux, d’artisanat, de commerces ou d’entrepôts.
Les constructions y sont autorisées soit lors d’une (ou plusieurs) opération(s) d’aménagement d’ensemble, soit au coup par coup fur et à mesure de la réalisation des équipements internes à la zone.
La zone AUX est concernée par des schémas d’aménagement (voir pièce 4 du PLU) :

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 89202_PLU_20221215.
Page : https://edifiable.fr/plu/irancy-89202/1au
La commune : https://edifiable.fr/plu/irancy-89202.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/89202/zone/1au