# Zone AM du plan local d'urbanisme d'Isle-Aumont (10173) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 10173_PLU_20131114 (plan local d'urbanisme), approuvé le 14/11/2013, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre AM du règlement, 3 rubriques.

## Les 3 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement ne numérote pas ses articles : ses règles sont rangées par thème, et un même thème peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique AM 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION DU SOL INTERDITS)

TYPES D’OCCUPATION OU D’UTILISATION

DU SOL SOUMIS A CONDITIONS PARTICULIERES

### Rubrique AM 3 - Implantation des constructions

PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES

PUBLIQUES

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

PAR RAPPORT AUX LIMITES

SEPARATIVES

IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS

LES UNES PAR RAPPORT AUX AUTRES

SUR UNE MÊME PROPRIETE

### Rubrique AM 10 - Desserte par les réseaux

SUPERFICIE MINIMALE DES TERRAINS

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 10173_PLU_20131114.
Page : https://edifiable.fr/plu/isle-aumont-10173/am
La commune : https://edifiable.fr/plu/isle-aumont-10173.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/10173/zone/am