# Zone USDU du plan local d'urbanisme intercommunal d'Isques (62474) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 246200729_PLUi_20260630 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 30/06/2026, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre USDU du règlement, 14 articles.

## Ce que le règlement répond

Phrases copiées du règlement, jamais reformulées ni résumées en une valeur : la même zone limite souvent à 7 m à l'égout et 7,50 m à l'acrotère. Les articles complets sont plus bas.

### Recul sur la voie (article USDU 6)

> 3) Sur les terrains comprenant des parties de berges de cours d’eau, l’implantation de toute construction doit respecter un recul d’au moins 10 mètres par rapport à la berge, ce recul minimal est de 5 mètres pour les annexes* d’une superficie inférieure ou égale à 12 m².

### Emprise au sol (article USDU 9)

> 1) L’emprise au sol maximale (compris constructions principales et annexes) sur un terrain est définie comme suit :  20% pour toutes les constructions en dehors de celles nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif* ;

### Hauteur (article USDU 10)

> 1) La hauteur maximale des bâtiments principaux* est de 10 mètres au faîtage, dans le cas d’une toiture en pente* et de 7,5 mètres à l’acrotère dans le cas d’une toiture plate*.

### Stationnement (article USDU 12)

> 2) Pour les constructions et opérations à destination d’habitat* : a) il est exigé au minimum 1 place de stationnement automobile par tranche de 40m² de surface de plancher affectée au logement (SP).

## Les 14 articles du règlement, mot pour mot

### Article USDU 1 - Occupations et utilisations du sol interdites

1) Toutes nouvelles installations et constructions hormis celles prévues par l’article Usdu.2. 2) Les dépôts de matériaux, de ferrailles ou de déchets, non liés aux travaux de construction ou
d’aménagement admis dans la zone. 3) Le dépôt des déchets de chantier de plus d’un mois. 4) L'ouverture et l'extension de toute carrière. 5) Le stationnement de plus de trois mois des caravanes, l’aménagement des terrains pour le camping et le
caravaning ainsi que les aires de stationnement des gens du voyage. 6) Les affouillements et exhaussement de sol qui ne sont pas rendus nécessaires pour les activités autorisées
dans la zone, Sauf pour l’aménagement d’espaces de tamponnement des eaux, les remblais sont interdits dans le lit majeur des cours d’eau 7) Les constructions nouvelles à destination de résidences secondaires dans les périmètres réservés aux résidences principales conformément au titre de l’article L.151-14-1 du Code de l’urbanisme.

### Article USDU 2 - Occupations et utilisations du sol soumises à conditions (intitulé du document : OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL AUTORISEES SOUS CONDITIONS)

1) Les constructions d’intérêt collectif et installations nécessaires aux services publics notamment liées aux ouvrages de transport de transport d’électricité
2) Les constructions à usage d’habitats. 3) Les abris de pâture si leur hauteur n'excède pas 3 mètres et leur emprise au sol 20 m². 4) L’extension des constructions existantes, autres qu’agricole, notamment les habitations, sous réserve que
cette extension n’excède pas 30% de l’emprise au sol des constructions existante à la date d’entrée en vigueur du PLUi et par unité foncière et dans la limite de 50m². 5) La construction d’annexes dans la limite de 30m² d’emprise au sol par unité foncière

### Article USDU 3 - Accès et voirie (intitulé du document : DESSERTES DES TERRAINS PAR LES VOIES* ET ACCÈS AUX VOIES*)

1) Les caractéristiques des accès doivent permettre de satisfaire aux exigences de la sécurité, de la défense contre l'incendie et de la protection civile. Tout accès ne peut être d’une largeur inférieure à 4 mètres.

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2) Le cas échéant, le tracé de voirie respectera les orientations d’aménagement et de programmation sectorielles (OAPs) relatives à l’aménagement des terrains concernés. Il sera adapté à la topographie de façon à permettre une orientation optimale des parcelles (ex : ensoleillement) et un respect du terrain naturel.
3) La création de nouvelles voies ou accès affectés aux piétons et cycles doit prendre en compte le maillage des chemins piétons existant et la proximité d’équipements publics.
4) Les accès automobiles peuvent traverser les voies affectées exclusivement aux piétons et cycles à la condition de garantir la sécurité de ces derniers (ex. : marquage au sol, matériaux particuliers).
5) Les talus et fossés en limite séparative de la rue, s’ils jouent un rôle de gestion des eaux, seront préservés au maximum dans leur configuration initiale. En cas d’impossibilité de préservation, il pourra être remplacé par un dispositif ayant la même fonction

### Article USDU 4 - Desserte par les réseaux (intitulé du document : 3)

Eaux pluviales OBJECTIF(S) : imposer la prise en compte de la gestion des eaux pluviales, autant que possible, lors de la conception des projets pour réduire les volumes rejetés dans le réseau collectif ou dans le milieu naturel et éviter les désagréments en aval. 4) Tout projet doit permettre d’assurer l’infiltration des eaux pluviales (eaux de ruissellement sur sol et toiture).
En cas d’impossibilité liée à la nature du sol, et/ou à la configuration du terrain, un dispositif de rétention doit être mis en place. Cette disposition s’applique également lors des travaux sur les constructions existantes ayant une incidence sur les eaux pluviales (ex. : extension des constructions, aménagement de stationnement). 5) Dans le cas d’opérations d’aménagement, qu’il s’agisse d’un dispositif d’infiltration ou de rétention ou mixte, celui-ci doit être dimensionné en fonction de la pluie centennale la plus défavorable et à l’échelle du bassin versant amont du projet*. 6) Le débit de fuite autorisé est de 2 litres/seconde/hectare. Ce débit doit être raccordé, lorsqu’il existe, à un réseau collectif de collecte des eaux pluviales ou, à défaut, raccordé à un exutoire de capacité suffisante (ex. : fossé pluvial). Les ouvrages doivent être équipés d’un trop-plein* repris dans le réseau collectif avant rejet vers un exutoire de capacité suffisante (ex. : fossé pluvial). 7) Dans des cas particuliers d’insuffisances de réseaux connus ou milieux récepteurs sensibles, une gestion quantitative et/ou qualitative des eaux pluviales peut être prescrite alors que la surface imperméabilisée n’est pas augmentée, ceci afin de réduire les nuisances.

### Article USDU 5 - Superficie minimale des terrains (intitulé du document : CARACTÉRISTIQUES DES TERRAINS)

Il n’est pas fixé de règle.

### Article USDU 6 - Implantation par rapport aux voies et emprises publiques (intitulé du document : CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET EMPRISES PUBLIQUES* OBJECTIF(S))

l’implantation des constructions et installations doit contribuer au maintien des caractéristiques de l’ordonnancement urbain* propres au secteur impacté, notamment sur les principaux axes de l’espace urbain concerné. 1) Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif doivent s’implanter à
l’alignement* ou en retrait. 2) Les constructions et installations doivent être implantées comme suit : en retrait de 3 mètres ou plus de
l’alignement*. Sont exclus du calcul de la distance de recul l'épaisseur des dispositifs d'isolation extérieure des constructions sous réserve qu'elles ne déborde pas sur le domaine public ainsi que les saillies d'architecture*. Néanmoins, celles-ci doivent respecter les dispositions du Règlement de voirie en vigueur. 3) Sur les terrains comprenant des parties de berges de cours d’eau, l’implantation de toute construction doit respecter un recul d’au moins 10 mètres par rapport à la berge, ce recul minimal est de 5 mètres pour les annexes* d’une superficie inférieure ou égale à 12 m². Les clôtures ne peuvent être implantées à moins de 3 mètres de la berge. 4) Les clôtures installées sur les parties des terrains donnant sur les voies ou emprises publiques devront être implantées à l’alignement*. Un retrait de 5 mètres au maximum est autorisé pour l’aménagement de places de jour* ou, en cas d’opération groupée, pour l’aménagement d’aires de stationnement dans le respect des conditions fixées par l’article Usdu.3.

### Article USDU 7 - Implantation par rapport aux limites séparatives (intitulé du document : CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SÉPARATIVES*)

1) Les constructions et installations nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif* peuvent s’implanter soit en limites séparatives, soit en retrait par rapport à ces limites, en conservant des marges d’isolement* dans les conditions prévues au 3 du présent article.
2) Pour les constructions autorisées dans la zone autres que celles prévues au 1 du présent article, elles ne peuvent être implantées le long des limites séparatives latérales et de fond de parcelle, que dans le respect des conditions suivantes non cumulatives : a) Lorsqu’il s’agit de l’extension de constructions déjà édifiées sur les limites séparatives ; b) lorsqu’il s’agit de constructions dont la hauteur à l’égout au droit de la limite séparative n’excède pas 2,50 mètres ; c) lorsqu’il s’agit de la reconstruction de bâtiments existants ; d) pour s’adosser à une construction existante ou réalisée simultanément.
3) En dehors des cas énoncés au 2 du présent article, les constructions ou les extensions des constructions existantes doivent s’implanter avec des marges d'isolement avec les limites séparatives, selon les dispositions suivantes (voir schémas illustratifs 1 et 2 à la fin du règlement) :
a) la distance comptée horizontalement de tout point de la construction au point le plus proche des limites séparatives (L) doit être au moins égale à la moitié de la hauteur de la dite construction (H);

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b) cette même distance ne peut être inférieure à 4 mètres dans le cas d'un mur percé de baies, à 3 mètres dans le cas d'un mur aveugle. ;

c) en cas de limites séparatives contigüe avec la limite foncière d’un golf, un recul de 8 mètres pour les constructions sans élévations (ex.: aires de stationnement, piscines) et de 15 mètres pour les habitations devra être conservé. Dans le secteur du « Grand Parc d’Hardelot » indiqué au plan règlementaire B, il pourra être admis une continuité avec l’existant en cas de nouvelle construction d’habitation.
4) Pour les constructions d’une surface inférieure ou égale à 20m² et d’une hauteur inférieure ou égale à 3m, cette distance (L) peut être réduite sans être inférieure à 1 mètre.

### Article USDU 8 - Implantation des constructions les unes par rapport aux autres (intitulé du document : CONSTRUCTIONS SUR UNE MÊME PROPRIÉTÉ)

La distance entre deux bâtiments non contigus édifiés sur un même terrain doit être au minimum égale à 3 mètres.

### Article USDU 9 - Emprise au sol (intitulé du document : EMPRISE AU SOL*)

1) L’emprise au sol maximale (compris constructions principales et annexes) sur un terrain est définie comme suit :  20% pour toutes les constructions en dehors de celles nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif* ;
2) Pour l’ensemble des bâtiments existants à la date de publication du PLUi, l’emprise au sol telle que déterminée à l’alinéa 1 du présent article, peut-être majorée de 30% dans la limite de 50m², nonobstant les dispositions de l’article Usdu.13 relatives au coefficient d’espaces verts. Cette majoration n’est possible qu’une seule fois.

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### Article USDU 10 - Hauteur maximale des constructions (intitulé du document : HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS* OBJECTIF(S))

les constructions et installations doivent s’insérer au mieux dans l’espace urbain existant sans constituer de rupture majeure dans l’épannelage urbain* propre au secteur impacté.
1) La hauteur maximale des bâtiments principaux* est de 10 mètres au faîtage, dans le cas d’une toiture en pente* et de 7,5 mètres à l’acrotère dans le cas d’une toiture plate*.
2) Une tolérance maximum de 2 mètres supplémentaires est admise lorsque la limite de hauteur telle qu'elle est déterminée ci-dessus ne permet pas d'édifier un nombre entier d'étages droits ou pour obtenir une continuité des lignes d'égout, d’acrotère ou de faîtage en façade avec les constructions existantes sur les parcelles voisines.
3) Pour les bâtiments annexes*, la hauteur totale des constructions ne peut dépasser 3 mètres. 4) En cas d’opération groupée de constructions d’habitat nécessitant l’aménagement de nouvelles voiries, le
projet devra s’insérer dans la configuration naturelle du terrain. 5) Le cas échéant, les orientations d’aménagement et de programmation sectorielles (OAPs*) relatives à
l’aménagement des terrains concernés peuvent indiquer une hauteur maximale inférieure à celle du Règlement (en valeur ou en niveaux). Ces orientations devront être respectées.

### Article USDU 11 - Aspect extérieur (intitulé du document : 3)

Toitures 10) La toiture des constructions principales* en dehors du cas des constructions d’inspiration balnéaire* sera
composée d’un ou plusieurs pan présentant une pente d’un angle compris en 35° et 55°. Les toitures végétalisées pourront présenter une pente d’une angle inférieur ou être plates. Ces dispositions ne s’appliquent pas aux constructions d’inspiration balnéaire*. 11) Lorsque les constructions principales* présentent une toiture en pente, celle-ci sera constituée de matériaux de couleurs rouge ou orange (ex. : tuile "panne flamande" en format petit moule), hormis pour les constructions d’inspiration balnéaire* pour lesquelles des matériaux de couleurs sombres sont autorisés (ex. : bac acier, zinc, ardoises). Voir Nuancier du Règlement. L’aspect brillant (ex. : tuiles

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vernissées) est interdit. Néanmoins, lorsque l'environnement bâti du terrain de la construction envisagée présente une dominante de couleur de toitures différente, les constructions nouvelles pourront s'en inspirer 12) En cas d’extension des constructions principales*, pour les constructions annexes ou en cas de reconstruction après sinistre ou pour réhabilitation, la toiture pourra former une pente identique à celle des constructions principales ou présenter un angle inférieur. 13) Les constructions de type vérandas ou verrières sont autorisées et peuvent présenter un aspect transparent, translucide ou opaque. Elles doivent cependant être le moins visible possible de l’espace public. 14) De légères variations de pente de toiture sont admises sous réserve de la justification d’une bonne intégration dans les volumétries ambiantes.

### Article USDU 12 - Stationnement

1) Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations doit être réalisé en dehors des voies ouvertes à la circulation générale.
2) Pour les constructions et opérations à destination d’habitat* : a) il est exigé au minimum 1 place de stationnement automobile par tranche de 40m² de surface de plancher affectée au logement (SP). On appliquera donc la norme comme suit : SP de 0 à 40m² = 1 place minimum / SP de 40 à 80m² = 2 places minimum / SP de 80 à 120m² = 3 places minimum, au-delà de 120m² de sp pour un logement, cette norme n’est plus exigée pour les constructions individuelles, sauf condition particulière.

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b) pour les opérations comprenant 5 logements ou plus, il est exigé en plus de la norme précédente 1 place de stationnement automobile par tranche de 5 logements, aménagée de manière à accueillir les visiteurs ;
c) il est exigé 1 place de stationnement automobile au minimum par logement pour la construction de logements locatifs financés par l’Etat ainsi que pour la construction des établissements assurant l’hébergement des personnes âgées mentionnés au 6° du I de l’article L312-1 du Code de l’action sociale et des familles et des résidences universitaires mentionnées à l’article L631-12 du code de la construction et de l’habitation.
3) Pour les constructions nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif* il est exigé une surface de stationnement automobile au moins égale à 50% de la surface de plancher*.
4) L'espace destiné au stationnement sécurisé des vélos prévu aux articles R. 111-14-4 et R. 111-14-5 du code de la construction et de l'habitation doit être couvert et éclairé, se situer de préférence au rez-dechaussée du bâtiment ou à défaut au premier sous-sol et accessible facilement depuis le(s) point(s) d'entrée du bâtiment. Il possède les caractéristiques minimales suivantes :
f) pour les bâtiments à usage principal d'habitation, l'espace possède une superficie de 0,75 m² par logement pour les logements jusqu'à deux pièces principales et 1,5 m² par logement dans les autres cas, avec une superficie minimale de 3 m² ;
g) pour les bâtiments à usage principal de bureaux, l'espace possède une superficie représentant 1,5 % de la surface de plancher.
h) Cet espace peut être constitué de plusieurs emplacements.

### Article USDU 13 - Espaces libres et plantations (intitulé du document : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS*)

1) Les éléments végétaux présents avant aménagement et particulièrement les arbres de haute tige et les haies implantées en limite parcellaire seront préservés. Sous réserves de justification, des exceptions seront admises en cas de contraintes techniques notamment d'accès, liés à la configuration du terrain ou encore pour des raisons de sécurité. En cas d’impossibilité de maintien , les éléments supprimés seront remplacés dans le cadre du traitement paysager des espaces libres du terrain
2) En cas d’opérations d’aménagement, celle-ci devra permettre la création d’espaces verts facilement accessibles et entretenus en évitant toute espace délaissé et/ou enclavé.
3) Dans le cas d’espaces libres préservés sur les terrains, une part de ces espaces permettra de planter des arbres ou des arbustes en pleine terre.
4) En cas d’opération d’aménagement, ces espaces seront plantés à raison d’un arbre ou d’un arbuste pour 5 places de stationnements.
5) La plantation qui accompagne le stationnement respectera une fosse de plantation suffisante permettant le développement du végétal.

6) La plantation ou la replantation d’éléments végétaux privilégiera le recours aux essences locales indiquées dans le tableau ci-après.
7) Dans tous les projets d’habitation, les espaces verts représenteront au minimum un coefficient de 0,4.

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TABLEAU DES ESSENCES LOCALES RECOMMANDEES

ARBRES

ARBUSTES

aulne glutineux

noyer commun

bouleau pubescent

Peuplier grisard

bouleau verruqueux

peuplier tremble

charme

poirier sauvage

chêne pédonculé

pommier sauvage

chêne sessile

saule blanc

érable sycomore

saule osier

érable plane

sorbier des oiseaux

hêtre

tilleul à petites feuilles

merisier

* Plus favorablement en secteur littoral

ajonc* argousier* bourdaine
buis chèvrefeuille des bois
cornouiller sanguin églantier
fusain d'Europe groseillier à maquereaux
groseillier noir

groseillier rouge houx
nerprun purgatif noisetier prunellier
saule cendré saule marsault troène d'Europe viorne mancienne viorne obier

### Article USDU 14 - Coefficient d'occupation des sols (intitulé du document : PERFORMANCES ENERGETIQUES ET ENVIRONNEMENTALES)

Si la configuration du terrain le permet, l’implantation des constructions devra être réfléchie de manière à minimiser les besoins énergétiques (chauffage, climatisation et éclairage), minimiser l’impact du vent et favoriser l’accès au soleil. Ainsi seront prise en compte pour l’implantation de la construction :
- l’orientation du terrain et la course du soleil (en hiver comme en été), - l’orientation des vents dominants, - l’environnement immédiat (qui peut influer sur les apports solaires).

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TITRE IV

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 246200729_PLUi_20260630.
Page : https://edifiable.fr/plu/isques-62474/usdu
La commune : https://edifiable.fr/plu/isques-62474.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/62474/zone/usdu