# PLU de Jaulzy (Oise) : zonage et règles de construction

Jaulzy, code INSEE 60324, 60350, 851 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 60324_PLU_20190719 (plan local d'urbanisme), approuvé le 19/07/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 126 pages, 8 zones, 126 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/reglement.txt
- Plan de zonage, 3 planches : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/plan/3.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : Zone naturelle à vocation agricole (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/a.md
- N : Zone naturelle protégée en raison des sites et paysage présentant trois secteurs : - Les espaces boisés classés à protéger indiqués sur le plan de zonage, resta (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/n.md
- UA : La zone UA correspond aux noyaux anciens de la commune, bâtie de chaque côté de la RN 31 à Jaulzy le Bas : Rue de Soissons, rue du 8 Mai 1945, rue de Coche, Imp (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/ua.md
- UB : Habitations collectives ou individuelles en secteur pavillonnaire pouvant comprendre des commerces, activités et équipements publics (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/ub.md
- UD (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/ud.md
- UI : Cette zone d’activités du Marais d’Aineau est située au nord-Ouest du territoire de la commune constitue la suite de la zone industrielle d’Attichy (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/ui.md
- UP : Ce sont trois propriétés bâties de caractère, se trouvant dans le champ de visibilité de l’Eglise et pratiquement dans la zone UD (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/up.md
- UY : Emprise de l’ancienne voie ferrée rétrocédée à la Communauté de Communes des Lisières de l’Oise (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/uy.md

## Permis de construire à Jaulzy

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Jaulzy
- Adresse : 6 bis rue de la Mairie, 60350 Jaulzy
- Téléphone : 03 44 42 12 51
- Horaires : Le mardi, de 14 h 30 à 18 h ; Du jeudi au vendredi, de 14 h 30 à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 60324_PLU_20190719.
Page : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/jaulzy-60324/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/60324