# PLU de Jouy-le-Châtel (Seine-et-Marne) : zonage et règles de construction

Jouy-le-Châtel, code INSEE 77239, 77970, 1 630 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 77239_PLU_20230525 (plan local d'urbanisme), approuvé le 25/05/2023, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 127 pages, 10 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/reglement.txt
- Plan de zonage, 2 planches : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/plan/2.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/1au.md
- 1AUX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/1aux.md
- AE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/ae.md
- AU (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/au.md
- NM (7 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/nm.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/uc.md
- UE (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/ue.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/ux.md

## Permis de construire à Jouy-le-Châtel

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Jouy-le-Châtel
- Adresse : 9 Place de l'Église, 77970 Jouy-le-Châtel
- Téléphone : 01 64 01 50 31
- Horaires : Du lundi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 14 h à 17 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h 30 ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 77239_PLU_20230525.
Page : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-chatel-77239/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/77239