# PLU de Jouy-le-Potier (Loiret) : zonage et règles de construction

Jouy-le-Potier, code INSEE 45175, 45370, 1 643 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 45175_PLU_20250627 (plan local d'urbanisme), approuvé le 27/06/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 51 pages, 7 zones, 74 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/reglement.txt
- Plan de zonage, 5 planches : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/plan/1.pdf à https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/plan/5.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A : La zone A est une zone agricole, qu’il y a lieu de préserver en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/a.md
- AU : La zone AU est une zone naturelle, proche de la zone urbanisée, peu ou pas encore équipée (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/au.md
- AUID : La zone AUId est destinée à l’urbanisation future (2 articles) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/auid.md
- N : La zone N est une zone naturelle et forestière qu’il y a lieu de protéger en raison de la qualité de ses sites et de ses paysages (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/n.md
- UA : Cette zone correspond au centre urbain regroupé (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/ua.md
- UB : Cette zone correspond aux extensions récentes de l’urbanisation (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/ub.md
- UI : La zone UI est une zone destinée aux activités (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/ui.md

## Permis de construire à Jouy-le-Potier

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Nucléaire
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Jouy-le-Potier
- Adresse : 29 place de la Mairie, 45370 Jouy-le-Potier
- Téléphone : 02 38 45 80 13
- Horaires : Le lundi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 16 h 45 ; Du mardi au jeudi, de 8 h 30 à 12 h ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 14 h à 16 h 45 ; Le samedi, de 8 h 30 à 11 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 45175_PLU_20250627.
Page : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/jouy-le-potier-45175/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/45175