# CC de Joyeux (Ain) : zonage et règles de construction

Joyeux, code INSEE 01198, 01800, 262 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 01198_CC_20030612 (carte communale), approuvé le 12/06/2003, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/joyeux-01198/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/joyeux-01198/reglement.txt

## Permis de construire à Joyeux

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Joyeux
- Adresse : 177 rue de la Mairie, 01800 Joyeux
- Téléphone : 04 74 98 21 47
- Horaires : Le mardi, de 9 h à 11 h 30 et de 14 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Le jeudi, de 9 h à 11 h 30 ; Le samedi, de 10 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 01198_CC_20030612.
Page : https://edifiable.fr/plu/joyeux-01198
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/joyeux-01198/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/01198