# PLUi de Juillé (Charente) : zonage et règles de construction

Juillé, code INSEE 16173, 16230, 173 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 200072023_PLUi_20241010 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 10/10/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/reglement.txt

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AP (6 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/ap.md
- AUH (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/auh.md
- N (3 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/n.md
- UA (4 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/ua.md
- UB (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/ub.md
- UC (2 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/uc.md

## Permis de construire à Juillé

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Séisme

## La mairie

- Mairie - Juillé
- Adresse : 7 route de la Garenne, 16230 Juillé
- Téléphone : 05 45 39 07 18
- Horaires : Le lundi, de 13 h 30 à 17 h ; Le mercredi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200072023_PLUi_20241010.
Page : https://edifiable.fr/plu/juille-16173
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/juille-16173/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/16173