# PLU de Juvardeil (Maine-et-Loire) : zonage et règles de construction

Juvardeil, code INSEE 49170, 49330, 833 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 49170_PLU_20191206 (plan local d'urbanisme), approuvé le 06/12/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 78 pages, 7 zones, 55 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/plan/1.pdf

## Les 7 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 2AUH : La zone 2AUh comprend des espaces agricoles ou naturels actuellement non équipés et à la périphérie immédiate desquelles les voies publiques et les réseaux exis (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/2auh.md
- A : La zone A couvre des terres agricoles à protéger en raison de leur potentiel agronomique, biologique ou économique (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/a.md
- N : La zone N couvre des secteurs naturels ou forestiers qu'il s'agit de préserver en raison : - soit de la qualité des sites, des milieux naturels et des paysages, (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/n.md
- UA : La zone UA est une zone urbanisée couvrant la structure historique du bourg de Juvardeil, caractérisée par une mixité fonctionnelle mêlant habitat, équipements, (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/ua.md
- UB : La zone UB est une zone urbanisée couvrant les secteurs d’extension récente de l’agglomération, caractérisés par une certaine mixité fonctionnelle (habitat, équ (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/ub.md
- UL : La zone UL est une zone urbanisée à vocation spécifique d’équipements publics ou d’intérêt collectifs (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/ul.md
- UT : La zone UT est une zone urbanisée destinée à permettre la valorisation touristique du site des Rives Gabares sur les bords de Sarthe (8 articles) : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/ut.md

## Permis de construire à Juvardeil

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Juvardeil
- Adresse : 9 place de la Mairie, 49330 Juvardeil
- Téléphone : 02 41 69 88 80
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 49170_PLU_20191206.
Page : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/juvardeil-49170/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/49170