# PLU de Kappelen (Haut-Rhin) : zonage et règles de construction

Kappelen, code INSEE 68160, 68510, 573 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 68160_PLU_20211115 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/11/2021, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 69 pages, 8 zones, 72 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/plan/1.pdf

## Les 8 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- AA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/aa.md
- AB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/ab.md
- AC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/ac.md
- NL (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/nl.md
- NN (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/nn.md
- UA (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/ua.md
- UB (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/ub.md
- UX (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/ux.md

## Permis de construire à Kappelen

Formulaire Cerfa 13406*15.

- Huit pièces sont exigées dans tous les dossiers de maison individuelle (PCMI1 à PCMI8). Les sources de risque n'ont pas répondu : ce qui dépend du terrain n'est pas affiché plutôt que dit faux.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Mouvement de terrain
- Affaissements et effondrements d'origine anthropique (anciennes carrières souterraines, hors mines)
- Tassements différentiels
- Séisme

## La mairie

- Mairie - Kappelen
- Adresse : 3 rue de la Chapelle, 68510 Kappelen
- Téléphone : 03 89 68 02 14
- Horaires : Le mardi, de 15 h à 18 h ; Le jeudi, de 9 h à 11 h 30 ; Le vendredi, de 15 h à 18 h

---

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 68160_PLU_20211115.
Page : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/kappelen-68160/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/68160