# PLU de Kerlaz (Finistère) : zonage et règles de construction

Kerlaz, code INSEE 29090, 29100, 805 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 29090_PLU_20240215 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/02/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 86 pages, 13 zones, 162 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUH : Extrait du rapport de présentation : « La zone 1AUh est une zone d’urbanisation future affecté à de l’habitat et activités compatibles avec l’habitat (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/1auh.md
- 1AUH1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/1auh1.md
- 1AUI : Extrait du rapport de présentation : « La zone 1AUi est une zone d’urbanisation future affectée aux activités professionnelles, industrielles, artisanales et co (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/1aui.md
- 1AUI1 (6 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/1aui1.md
- A : A « La zone A est constituée par les parties du territoire de la commune destinées à la préservation et au développement des activités agricoles, sylvicoles ou  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/a.md
- N : N Extrait du rapport de présentation : « La zone N constitue un espace naturel qu'il convient de préserver en raison de la qualité des paysages ou du caractère  (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/n.md
- NE : Ne Extrait du rapport de présentation : « La zone Ne constitue un espace occupé par des formes d’accueil collectives qu'il convient de prendre en compte et dans (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/ne.md
- NM : Nm Extrait du rapport de présentation : « La zone Nm constitue un espace naturel couvert par le domaine public maritime (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/nm.md
- NT : Nt La zone Nt est à vocation d’hébergements touristiques (10 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/nt.md
- UA : • Extrait du rapport de présentation : • « La zone Ua est destinée à l'habitat et aux seules activités compatibles avec l'habitat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/ua.md
- UB : Extrait du rapport de présentation : « La zone Ub est destinée à l'habitat et aux seules activités compatibles avec l'habitat (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/ub.md
- UE : Extrait du rapport de présentation : « La zone Ue est destinée à l’accueil des équipements publics (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/ue.md
- UI : Extrait du rapport de présentation : « La zone Ui est destinée à l’accueil des activités artisanales et industrielles (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/ui.md

## Permis de construire à Kerlaz

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Recul du trait de cote
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - Kerlaz
- Adresse : Place du Presbytère, 29100 Kerlaz
- Téléphone : 02 98 92 19 04
- Horaires : Du lundi au vendredi, de 9 h à 12 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 29090_PLU_20240215.
Page : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/kerlaz-29090/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/29090