# PLU de L'Arbresle (Rhône) : zonage et règles de construction

L'Arbresle, code INSEE 69010, 69210, 6 537 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 69010_PLU_20190520 (plan local d'urbanisme), approuvé le 20/05/2019, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 100 pages, 12 zones, 168 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/plan/1.pdf

## Les 12 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/1au.md
- A (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/a.md
- AUA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/aua.md
- AUB (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/aub.md
- AUC (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/auc.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/n.md
- UA (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/ua.md
- UB (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/ub.md
- UC (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/uc.md
- UE (13 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/ue.md
- UI (12 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/ui.md
- UV (11 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/uv.md

## Permis de construire à L'Arbresle

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - L'Arbresle
- Adresse : Place Pierre-Marie-Durand, 69592 L'Arbresle Cedex
- Téléphone : 04 74 71 00 00
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le vendredi, de 8 h 30 à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le samedi, de 8 h 30 à 11 h 45 ; Le jeudi, de 8 h 30 à 11 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 69010_PLU_20190520.
Page : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/l-arbresle-69010/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/69010