# PLU de L'Honor-de-Cos (Tarn-et-Garonne) : zonage et règles de construction

L'Honor-de-Cos, code INSEE 82076, 82130, 1 610 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 82076_PLU_20240530 (plan local d'urbanisme), approuvé le 30/05/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 107 pages, 6 zones, 50 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/plan/1.pdf

## Les 6 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/1aub.md
- NT (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/nt.md
- UA (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/ua.md
- UB (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/ub.md
- UC (9 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/uc.md
- UH (8 rubriques) : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/uh.md

## Permis de construire à L'Honor-de-Cos

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI13, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 1, très faible : aucune attestation parasismique à joindre.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - L'Honor-de-Cos
- Adresse : 35 chemin du Four, 82130 L'Honor-de-Cos
- Téléphone : 05 63 31 35 06
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le mercredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h ; Du jeudi au vendredi, de 8 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le samedi, de 8 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 82076_PLU_20240530.
Page : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/l-honor-de-cos-82076/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/82076