# Zone UX du plan local d'urbanisme intercommunal de L'Isle-Jourdain (32160) : ce que le règlement autorise

Document en vigueur : 200023620_PLUi_20250304 (plan local d'urbanisme intercommunal), approuvé le 04/03/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
Chapitre UX du règlement, 7 rubriques.
Secteurs du plan de zonage rattachés à ce chapitre : Ux1, Ux2, Ux3, Ux4, Ux5. Leurs règles sont celles du chapitre, avec les valeurs propres au secteur.

## Les 7 rubriques du règlement, mot pour mot

Ce règlement suit la nomenclature postérieure à 2015, qui ne numérote pas les articles : ses règles sont rangées par rubrique, et une même rubrique peut répondre à plusieurs questions.

### Rubrique UX 1 - Usages et affectations des sols interdits ou soumis à conditions (intitulé du document : A – DESTINATION DES CONSTRUCTIONS, USAGE DES SOLS ET NATURE DES ACTIVITES)

A.1 – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGES DES SOLS INTERDITS
Toutes les occupations et utilisations du sol à l’exception de celles mentionnées à l’article A2 ci-dessous.
A.2 – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGES DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
Sont autorisés : ❖ Ensemble de la zone Ux :
- L’extension des activités existantes à la date d‘approbation du présent règlement et les installations classées au titre de la protection de l’environnement (ICPE) sont autorisées, dès lors qu’elles sont compatibles avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage, et qu’elles répondent aux besoins des usagers et des habitants, sous réserve des dispositions de l’article R.111-2 du Code de l’urbanisme ; - Les logements de fonction s’ils sont nécessaires pour assurer la direction, la surveillance ou le gardiennage des établissements et à la condition qu’ils soient intégrés dans le volume du bâtiment principal d’activités ; - Les équipements d’intérêt collectif et services publics.
❖ Zone Ux1 : - Commerces et activités de service ; - Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire ; - Les stockages de matériaux (couverts ou non) sous réserve d’être liés à une activité autorisée et d’être intégrés dans le voisinage bâti en présentant un caractère organisé (pas de dépôt sauvage et non maîtrisé).
❖ Zone Ux2 : - Commerces et activités de service à l’exception du commerce de gros ; - Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire à l’exception des industries et entrepôts.
❖ Zone Ux3 : - Les constructions, installations et aménagements nécessaires au développement des activités existantes dans la zone.
❖ Zone Ux4 : - Commerces et activités de service ; - Bureau.
❖ Zone Ux5 : - Artisanat et commerce de détail ; - Commerce de gros ; - Autres activités des secteurs primaire, secondaire ou tertiaire.
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A.1 – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGES DES SOLS INTERDITS
- Les constructions destinées à l’exploitation agricole ou forestière. - Les constructions destinées à l’industrie, l’entrepôt et le commerce de gros. - Les constructions et utilisations des sols ne correspondant pas à la vocation générale de la zone ou risquant de produire une image dévalorisante : gravières ; dépôts de véhicules, de matériaux ou de déchets ; parcs résidentiels de loisirs ; terrains aménagés de camping et de caravaning ; stationnement isolé et collectif de caravanes hors des terrains aménagés ; terrains de sports motorisés.
A.2 – DESTINATIONS DES CONSTRUCTIONS ET USAGES DES SOLS SOUMISES A DES CONDITIONS PARTICULIERES
- Les bâtiments d’activités sont autorisés à condition d’être intégrés dans une opération d’ensemble à destination principale d’habitat, et à condition de ne pas occasionner de gêne sur l’espace public ou de nuisance incompatible avec la vie courante des habitants et les milieux environnants ; - Les installations classées au titre de la protection de l’environnement (ICPE) sont autorisés dès lors qu’elles sont compatibles avec la vocation de la zone, notamment en termes de voisinage, d'environnement et de paysage, et répondent aux besoins des usagers et habitants, sous réserve des dispositions de l’article R.111-2 du Code de l’urbanisme.

### Rubrique UX 2 - Mixité fonctionnelle et sociale (intitulé du document : – MIXITE SOCIALE ET DIVERSITE DE L’HABITAT)

Il devra être respecté le pourcentage ou nombre minimum de logements locatifs sociaux définis dans les secteurs identifiés au règlement graphique et dans les OAP.
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Zone AU
B – CARACTERISTIQUES URBAINES, ARCHITECTURALES, NATURELLES ET PAYSAGERES
Les dispositions du chapitre B ne s’appliquent pas pour les constructions, installations, ouvrages et aménagements des équipements d’intérêt collectif et de service public.

### Rubrique UX 3 - Implantation des constructions (intitulé du document : – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX EMPRISES PUBLIQUES ET AUX VOIES)

Toute construction doit être implantée : - A au moins 35 mètres de l’axe de la RN124 et de la RN224 ; - A au moins 10 mètres de l’emprise du domaine ferroviaire ; - A au moins 10 mètres de l’alignement des routes départementales ; - A au moins 3 mètres de la limite des autres voies et emprises publiques.
B.5 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES OU AUTRES LIMITES
Toute construction doit être implantée :
- Soit en limite séparative, excepté sur les limites correspondant aux limites extérieures de la zone. Si le bâtiment est implanté sur une ou plusieurs limites séparatives, il devra comporter des murs coupefeu, conformément à la législation en vigueur. - Soit à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.

Toute construction doit être implantée : - A au moins 10 mètres de l’alignement des routes départementales ; - A au moins 10 mètres de l’emprise du domaine ferroviaire ; - A l’alignement ou à au moins 3 mètres des autres voies et emprises publiques.
Cas particuliers : - Les bassins de piscines doivent être implantés à au moins 5 mètres de l’alignement de la route nationale et des routes départementales et à 2 mètres des autres voies et emprises publiques ; - L’implantation des abris de jardin se fera sans tenir compte des règles précédentes et prioritairement au-delà de la façade arrière de la construction principale.
B.5 – IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES SEPARATIVES OU AUTRES LIMITES
Toute construction doit être implantée : - Soit en limites séparatives. - Soit à une distance des limites séparatives au moins égale à la moitié de la hauteur de la construction sans pouvoir être inférieure à 3 mètres.
Cas particuliers : - Les bassins de piscines doivent être implantés à au moins 2 mètres des limites séparatives. - En limite de zone A et N, un espace de transition inconstructible est répertorié dans les orientations d’aménagement et de programmation (OAP).

### Rubrique UX 4 - Hauteur et volumétrie des constructions (intitulé du document : – HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS)

La hauteur des constructions ne pourra excéder :
❖ Ux1 et Ux3 et Ux4 et Ux5 : - 12 mètres.
❖ Ux2 : - 9 mètres.
Des hauteurs différentes seront admises pour la réalisation d’annexes fonctionnelles ou d’un volume spécifique de la construction répondant à un impératif technique de l’activité.
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La hauteur des constructions ne pourra excéder : - 9 mètres à l’Isle-Jourdain. - 7 mètres pour les autres communes.
Cas particuliers : - Un mur construit au droit des limites séparatives aura une hauteur maximale de 3,5 mètres. - Les annexes à l’habitation auront une hauteur maximale de 3 m.

### Rubrique UX 5 - Emprise au sol et pleine terre (intitulé du document : – EMPRISE AU SOL DES CONSTRUCTIONS)

L’emprise au sol des constructions ne pourra excéder 80% de la superficie du terrain d’assiette de l’opération.

L’emprise au sol des constructions ne pourra excéder 50% de la superficie du terrain d’assiette de l’opération.
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Zone AU

### Rubrique UX 6 - Qualité urbaine, architecturale, environnementale et paysagère (intitulé du document : – ASPECT EXTERIEUR DES CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DE LEURS ABORDS)

❖ Généralités
Les constructions doivent présenter une simplicité de volume, une unité d’aspect des pentes de toitures, de couleur et de matériaux.
Les implantations des constructions devront s’adapter au relief en limitant le plus possible le recours aux terrassements. La hauteur maximale autorisée des exhaussements ne doit pas dépasser 1.50 mètre au-dessus du niveau des plateformes avant travaux.
Les panneaux photovoltaïques sont autorisés prioritairement en toiture, en façades ou en ombrières.
Les panneaux photovoltaïques au sol sont interdits sauf justification et en lien avec une entreprise implantée sur la même unité foncière.
❖ Les Façades
Aucun matériau destiné à être recouvert ne doit rester à nu.
Toutes les façades doivent être traitées avec soin, qu’il s’agisse des constructions principales ou des annexes : - Les façades bordant les voies et les emprises publiques doivent faire l’objet d’un traitement particulier, les purs et pignons aveugles y sont interdits ; - Les branchements et raccordements doivent être enterrés ; - Les réservations pour les coffrets de branchements nécessaires doivent être prévues dans les façades ou les clôtures ; - Les éléments techniques spécifiques (climatisation, soufflerie ou aspiration…) seront intégrés à la composition architecturale des bâtiments, sur les façades les moins visibles depuis le domaine public ; - Les couleurs vives ne pourront être utilisées que pour des points de détails. Une harmonie d’ensemble sera recherchée.
Les façades en bardage bois sont autorisées et se limiteront aux façades les moins exposées aux intempéries, notamment celles orientées au sud-est et au nord-est.
❖ Enseignes
La réalisation des enseignes relève du Règlement Local de Publicité intercommunal. Elles doivent, par leurs formes, leurs coloris et leurs caractères, ne pas porter atteinte à la qualité du milieu environnant.
❖ Espaces extérieurs affectés au stockage
Les surfaces de stockage et de manutention seront localisées à l’opposé de la voie de desserte, sauf impossibilité liée à la configuration du terrain ou à l’organisation fonctionnelle de l’activité sur le site.
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❖ Les Façades
En dehors des zones couvertes par une servitude de protection des monuments historiques, soumises à l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France, les constructions et opérations de rénovation de façades, devront respecter les règles suivantes.
Les maçonneries courantes, à l’exception des matériaux nobles, seront enduites ; la couleur des enduits devra être en harmonie avec le paysage urbain. La composition des façades et des ouvertures sur rue devra être en harmonie avec le rythme des façades des constructions avoisinantes à l’échelle de la rue.
Lors d’une réhabilitation, les systèmes d’occultation doivent s’harmoniser à l’époque et au style du bâtiment (coffres de volet roulant non visibles et volets battants traditionnels ou volets coulissants contemporains). Ils doivent présenter une unité de traitement au niveau du bâtiment et s’intégrer dans le bâti environnant.
Les teintes d’enduits de type blanc pur, gris anthracite et/ou trop sombres sont proscrites, sauf pour mettre en valeur des éléments de détail (encadrements, corniches, bandeaux). Toute imitation de matériaux est interdite : fausses pierres, fausses briques, faux bois, faux colombages…
En cas de constructions de bâtiments à ossature bois implantés sur pilotis, un dispositif technique, de type bardage à lisses horizontales ou à claire voie, sera apposé à la verticale des façades ou de la terrasse, ceci afin de limiter l’impact visuel du vide sanitaire sans en gêner la ventilation. Des plantations d’arbustes peuvent être aussi envisagées en remplacement ou en accompagnement de ce dispositif.
❖ Les Toitures
Les toitures à pente :
La pente sera comprise entre 30 et 35 %, sauf en cas de rénovation d’une toiture existante présentant une pente supérieure ou inférieure. Les matériaux de couverture des toitures en pente seront
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Zone AU
obligatoirement en tuile traditionnelle, de forme courbe (type tuile canal ou romane). Les tuiles devront être d’aspect terre cuite de teinte rouge, rouge vieilli, légèrement panaché ou de réemploi. Les tôles fibrociments, panneaux imitation tuiles ou bacs aciers ne seront pas autorisés.
Des dispositions différentes peuvent être autorisées dans les cas suivants : - Installation de panneaux solaires ou de tout procédé assimilable intégrés à la toiture ou en surimposition ; - Pour les extensions d’habitation (marquises, vérandas, pergolas) ainsi que pour les annexes à l’habitation (carports) pour lesquels les toitures à faible pente pourront être autorisées, sous réserve d’une bonne insertion dans le paysage bâti et du respect des autres règles de la zone.
Les toitures terrasses :
Elles sont autorisées à condition qu’elles ne soient pas de nature à porter atteinte à l’homogénéité de l’ensemble de la construction mais aussi au voisinage.
❖ Les clôtures
Clôtures existantes : Les maçonneries anciennes seront maintenues et mises en valeur. Pour l’ensemble des clôtures, l’usage à nu de tout matériau destiné à être enduit est interdit. Les murets de clôtures constitués de briques ou d’assemblage de pierres naturelles, seront impérativement rénovés et/ou reconstruits à l’identique.
Clôtures nouvelles : Les clôtures doivent présenter une simplicité d’aspect et être en harmonie avec le paysage urbain.
Les clôtures ne devront pas dépasser une hauteur de : - 1.60 m à l’alignement des voies et emprises publiques ; - 1.80 m en limites séparatives.
A l’alignement des voies et emprises publiques, les éventuelles clôtures devront être constituées par : - un mur bahut, d’une hauteur maximum de 0,6 m, surmonté ou non d’un dispositif ajouré à claire voie (barreaudage fer forgé, grillage rigide ou souple, lisses en bois verticales ou horizontales …). - une haie composée d’essences locales. - un dispositif ajouré à claire voie.
Cas particuliers : - Lorsque l’unité foncière se situe en limite d’une zone A ou N, les clôtures situées sur cette limite seront constituées d’une haie d’essences locales en mélange, doublées ou non d’un dispositif ajouré à claire voie.
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B.9 – ESPACES NON-BATIS
❖ Végétation existantes / Milieux liés à l’eau
Se référer aux dispositions générales.
❖ Coefficient de biotope par surface (CBS)
Rappel : la méthode de calcul du CBS est expliquée dans le lexique du présent règlement. Le coefficient de biotope des constructions à usage d’habitation est minimum de 0,3.
❖ Espaces libres / Espaces verts
Sur les unités foncières, après éventuelle division, au moins 15 % de cette unité foncière seront engazonnés afin de permettre l’infiltration d’eaux pluviales dans le sol.

### Rubrique UX 8 - Stationnement (intitulé du document : – STATIONNEMENT)

Les besoins en stationnement pour une construction s’évaluent à l’affectation des différents locaux.
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Les besoins en stationnement pour une construction s’évaluent à l’affectation des différents locaux.
❖ Stationnement pour les voitures
Les besoins en places de stationnement devront respecter les règles suivantes : - Artisanat et commerce de détail et activité de services : 1 place par 40 m² de surface de plancher sans être inférieur à 2 places minimum par activité. - Restaurants : 1 place par 20 m² de surface de plancher (y compris cuisines et réserves…). - Hôtels et autres hébergement touristique : 1 place par logement/chambre/emplacement. - Bureaux : 1 place par 30 m² de surface de plancher (y compris locaux sociaux, circulations internes, archives…) - Équipements d’intérêt collectif et services publics : les modalités de réalisation et le nombre de places de stationnement à réaliser sont déterminés en tenant compte de leur nature, du taux et du rythme de leur fréquentation. - Logement :
• 1 place de stationnement par logement de moins de 50 m² de surface de plancher. • 2 places de stationnement par logement de 50 à 150 m² de surface de plancher. • 3 places de stationnement par logement de plus de 150 m² de surface de plancher.
Cas particuliers : - Dans le cas des logements locatifs neufs financés avec un prêt aidé par l'Etat, il sera exigé 1 place de stationnement par logement social. - Dans le cas des opérations de plus de 10 lots ou 10 logements, il sera rajouté 1 place de stationnement par tranche de 3 logements. Ces places de stationnement seront directement annexées à la voie ou aux espaces collectifs de l’opération.
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- Il n’est pas exigé de place de stationnement : • En cas d’extension d’une construction d’habitation existante sans création de logement. • En cas de travaux de transformation ou d'amélioration de bâtiments affectés à des logements locatifs financés avec un prêt aidé par l'Etat, y compris dans le cas où ces travaux s'accompagnent de la création de surface de plancher, dans la limite d'un plafond fixé par décret en Conseil d'Etat. ❖ Stationnement des deux roues
Pour toute opération de plus de 300 m² de surface de plancher, il sera aménagé des espaces affectés au stationnement des deux roues à l’abri des intempéries, soit isolés, soit intégrés aux constructions principales à raison de 2 m² par tranche de 100 m² de surface de plancher.
C – ÉQUIPEMENTS ET RESEAUX
Se référer aux dispositions générales.
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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 200023620_PLUi_20250304.
Page : https://edifiable.fr/plu/l-isle-jourdain-32160/ux
La commune : https://edifiable.fr/plu/l-isle-jourdain-32160.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/32160/zone/ux