# PLU de L'Orbrie (Vendée) : zonage et règles de construction

L'Orbrie, code INSEE 85167, 85200, 808 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 85167_PLU_20200707 (plan local d'urbanisme), approuvé le 07/07/2020, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 77 pages, 9 zones, 79 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/plan/1.pdf

## Les 9 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/a.md
- AP (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/ap.md
- N (7 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/n.md
- NC (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/nc.md
- NI (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/ni.md
- NL (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/nl.md
- U (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/u.md
- UE (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/ue.md
- US (9 articles) : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/us.md

## Permis de construire à L'Orbrie

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - L'Orbrie
- Adresse : 21 rue du Docteur-Audé, 85200 L'Orbrie
- Téléphone : 02 51 69 06 72
- Horaires : Le lundi, de 14 h à 18 h ; Du mardi au jeudi, de 9 h à 12 h ; Le vendredi, de 14 h à 18 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 85167_PLU_20200707.
Page : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/l-orbrie-85167/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/85167