# PLU de La Bazoge (Sarthe) : zonage et règles de construction

La Bazoge, code INSEE 72024, 72650, 3 796 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 72024_PLU_20240418 (plan local d'urbanisme), approuvé le 18/04/2024, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 120 pages, 14 zones, 188 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/plan/1.pdf

## Les 14 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/1auc.md
- 1AUE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/1aue.md
- 1AUH (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/1auh.md
- 1AUZA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/1auza.md
- 1AUZI (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/1auzi.md
- 2AUH (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/2auh.md
- 2AUZA (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/2auza.md
- 2AUZI (4 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/2auzi.md
- A : La zone A correspond aux secteurs de la commune, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, a (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/a.md
- N : La zone N correspond aux secteurs de la commune à protéger en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt, notamm (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/n.md
- UA : La zone urbaine de centre bourg est caractérisée par une qualité architecturale du bâti ancien (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/ua.md
- UB : La zone UB est une zone urbaine périphérique, constituée par le côtoiement de plusieurs quartiers d’habitation pavillonnaire, à dominante résidentielle (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/ub.md
- UE : La zone UE correspond aux principaux secteurs d’équipements publics de la commune : le plateau sportif et la station d’épuration (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/ue.md
- UZ : La zone UZ est occupée par des activités artisanales, industrielles et commerciales (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/uz.md

## Permis de construire à La Bazoge

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Bazoge
- Adresse : 72 avenue Nationale, 72650 La Bazoge
- Téléphone : 02 43 25 40 07
- Horaires : Du lundi au mercredi, de 9 h à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h 30 ; Le jeudi, de 9 h à 12 h 30 ; Le vendredi, de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30

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Seul le certificat d'urbanisme délivré par la mairie engage la commune sur ces règles.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 72024_PLU_20240418.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-bazoge-72024/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/72024