# PLU de La Bénisson-Dieu (Loire) : zonage et règles de construction

La Bénisson-Dieu, code INSEE 42016, 42720, 429 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 42016_PLU_20170124 (plan local d'urbanisme), approuvé le 24/01/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 74 pages, 10 zones, 158 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- 1AUC : La zone 1AUc correspond à un secteur à densifier, situé au sein du quartier des Duffourtes (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/1auc.md
- 2AUC : La zone 2AUc correspond à une zone à urbaniser non opérationnelle, non ouverte à l’urbanisation, sur le secteur des Duffourtes (14 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/2auc.md
- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/a.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/n.md
- UB : La zone UB est une zone urbaine, correspondant au centre bourg de La Bénisson-Dieu, accueillant une mixité de fonctions et/ou une densité plus importante que le (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/ub.md
- UC : La zone UC est une zone urbaine, correspondant aux extensions urbaines de La-Bénisson-Dieu (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/uc.md
- UE : La zone Ue est une zone urbaine, à vocation économique, située dans l’enveloppe urbaine du bourg, destinée à permettre le développement des activités. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/ue.md
- UH : La zone UH est une zone urbaine, correspondant aux quartiers périphériques du centre bourg de la BénissonDieu, et aux secteurs situés entre la Teyssonne et le c (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/uh.md
- UL : La zone UL est une zone urbaine, à vocation de loisirs, sportives, culturelles et d’équipements. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/ul.md
- UT : La zone UT est une zone urbaine, correspondant au tènement de l’Abbaye ainsi qu’aux aménagements périphériques de la zone UB. (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/ut.md

## Permis de construire à La Bénisson-Dieu

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 2.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Bénisson-Dieu
- Adresse : 12 rue Bernard-de-Clairvaux, 42720 La Bénisson-Dieu
- Téléphone : 04 77 66 64 44
- Horaires : Du lundi au mardi, de 8 h à 16 h ; Le jeudi, de 8 h à 16 h ; Le vendredi, de 8 h à 14 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 42016_PLU_20170124.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-benisson-dieu-42016/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/42016