# PLU de La Bernerie-en-Retz (Loire-Atlantique) : zonage et règles de construction

La Bernerie-en-Retz, code INSEE 44012, 44760, 3 536 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 44012_PLU_20251215 (plan local d'urbanisme), approuvé le 15/12/2025, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 169 pages, 10 zones, 158 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/reglement.txt
- Plan de zonage, une planche : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/plan/1.pdf

## Les 10 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/a.md
- AU1 (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/au1.md
- AU1S (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/au1s.md
- AU2 (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/au2.md
- N : N La zone naturelle dite ‘’zone N’’ comprend plusieurs secteurs définis selon leur vocation d’occupation des sols, leurs caractéristiques naturelles, patrimonia (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/ub.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/ue.md
- UL (15 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/ul.md
- UO (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/uo.md

## Permis de construire à La Bernerie-en-Retz

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 3.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Risques côtiers (submersion marine, tsunami)
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Recul du trait de cote
- Retrait gonflement des argiles
- Radon
- Pollution des sols

## La mairie

- Mairie - La Bernerie-en-Retz
- Adresse : 16 rue Georges-Clemenceau, 44760 La Bernerie-en-Retz
- Téléphone : 02 40 82 70 56
- Horaires : Le lundi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le mardi, de 9 h à 12 h et de 15 h à 17 h ; Le mercredi, de 9 h à 12 h ; Du jeudi au vendredi, de 9 h à 12 h et de 14 h à 17 h ; Le samedi, de 9 h 30 à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 44012_PLU_20251215.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-bernerie-en-retz-44012/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/44012