# PLU de La Buisse (Isère) : zonage et règles de construction

La Buisse, code INSEE 38061, 38500, 3 500 habitants.

## Le document en vigueur

- Document en vigueur : 38061_PLU_20171221 (plan local d'urbanisme), approuvé le 21/12/2017, déposé au Géoportail de l'urbanisme.
- Lecture : 119 pages, 13 zones, 208 articles découpés.
- Règlement écrit en PDF : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/reglement.pdf
- Le même en texte, découpé par zone et par article : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/reglement.txt

## Les 13 zones du règlement

Chaque zone a son jumeau, avec ses articles cités mot pour mot.

- A (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/a.md
- AU (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/au.md
- AUB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/aub.md
- N (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/n.md
- UA (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/ua.md
- UB (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/ub.md
- UC (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/uc.md
- UD (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/ud.md
- UE (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/ue.md
- UI (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/ui.md
- UK (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/uk.md
- UR (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/ur.md
- UX (16 articles) : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/ux.md

## Permis de construire à La Buisse

Formulaire Cerfa 13406*15.

- PCMI1 à PCMI8 : les huit pièces de tous les dossiers, plan de situation, plan de masse, coupe, notice, façades et toitures, insertion, deux photographies.
- PCMI13 : L'attestation de respect des règles de construction parasismique (Zone de sismicité 2 ou plus)
- Restent à vérifier selon le projet : PCMI9, PCMI10, PCMI11, PCMI12, PCMI12-1, PCMI12-1-1, PCMI12-1-2, PCMI12-2, PCMI14, PCMI14-1, PCMI14-2, PCMI15, PCMI16, PCMI17, PCMI18, PCMI19, PCMI20, PCMI21, PCMI21-1, PCMI22, PCMI23, PCMI23-1, PCMI23-2, PCMI23-3, PCMI23-4, PCMI24, PCMI25, PCMI26, PCMI28.
- Zone de sismicité 4.
- Faits du terrain lus au centre de la commune, pas à une adresse : une parcelle peut relever d'un risque que le centre ne porte pas.

## Risques recensés (Géorisques, au centre de la commune)

- Inondation
- Remontée de nappe
- Séisme
- Mouvements de terrain
- Retrait gonflement des argiles
- Feu de foret
- Radon
- Installations industrielles classées (ICPE)
- Canalisations de transport de matières dangereuses
- Pollution des sols
- Rupture de barrage

## La mairie

- Mairie - La Buisse
- Adresse : Place Marcel-Vial, 38500 La Buisse
- Téléphone : 04 76 55 00 78
- Horaires : Le lundi, de 8 h à 12 h ; Le mardi, de 16 h à 18 h ; Le jeudi, de 8 h à 12 h et de 16 h à 18 h ; Le vendredi, de 8 h à 12 h ; Le samedi, de 9 h à 12 h

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Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère chargé de l'urbanisme), Licence Ouverte 2.0, document 38061_PLU_20171221.
Page : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061
Une rue de la commune : https://edifiable.fr/plu/la-buisse-38061/voie/{nom-de-la-voie}.md
En JSON : https://edifiable.fr/api/plan/38061